La construction de l'Etat de droit. Dans les archives judiciaires de la cour de France au XIIIe sièc

Résumé : Sous forme de lexique, des adages et des maximes, exprimant des principes juridiques qui étaient traditionnellement présentés sous forme de formules lapidaires et qui gardent encore à la fois une signification et l'effectivité d'une source dans le droit actuel.

Résumé : Ce Mémento d'Histoire du droit associe Introduction historique au droit et Histoire des institutions publiques de première année. Il entend ainsi mettre en lumière la complémentarité des deux cours et la cohérence de l'ensemble. Une réflexion est développée à la fois sur la nature du droit et sur la formation du système juridique français. L'accent est mis sur l'originalité de la création de l'Etat dans notre droit. Mais il est en même temps indispensable, pour les étudiants en droit, de souligner, à partir de l'évolution des sources du droit, l'ancienneté de la communauté de culture juridique entre les pays qui constituent l'Union européenne ; un chapitre spécial est ainsi consacré à la place du système français dans l'histoire du droit en Europe.

Résumé : A partir du droit de la famille dans les régions méridionales - anciens pays de droit écrit -,l'auteur a cherché à saisir la vie du droit : pour cela il fallait retrouver les usages de la pratique derrière la façade normative et, du XIIIe siècle au Code civil de 1804 et même au-delà, les archives notariales fournissent la documentation primordiale. Ces recherches dépassent l'intérêt purement historique de la connaissance de l'ancien droit. Pour comprendre, voire conjurer, la crise actuelle de notre système juridique d'esprit très légaliste, on se tourne de plus en plus vers la philosophie et la sociologie. Or le présent s'analyse aussi dans le passé et l'histoire telle qu'elle est comprise dans ce livre rejoint directement l'une des préoccupations majeures des juristes de notre Temps.

Résumé : La pratique notariale est une part du droit tel qu'il est vécu car le notaire n'est pas seulement chargé de l'authentification des actes qu'il reçoit ; il doit d'abord apporter son conseil à ses clients avant de procéder à la rédaction. Ainsi a-t-il toujours été de manière immédiate au contact des besoins sociaux et, à travers la mise en formules juridiques des volontés des comparants, la pratique notariale a été d'un poids certain et constant sur l'évolution du système juridique. L'auteur, qui a étudié les archives notariales durant plusieurs décennies, a tenté d'évaluer cette influence en longue perspective historique depuis l'apparition du notariat public en France. Il a dégagé les tendances permanentes du notariat jusqu'à nos jours dans la recherche de la protection des intérêts des parties. Il a montré particulièrement que le notariat s'est donné, surtout depuis un demi-siècle, les moyens de perfectionner la formation juridique de ses membres, de maîtriser rapidement l'inflation des textes législatifs et d'y adapter le formulaire, enfin d'intervenir auprès des gouvernants et du Législateur pour répondre aux besoins créés par les profonds bouleversements sociaux.