INDIENS DE L'ORENOQUE

* Quel est le rôle d'un maître d'ouvrage, d'un maître d'?uvre, d'un coordonnateur SPS ... * Qu'est-ce qu'un groupement conjoint d'entreprises, un groupement solidaire ? Quelle est la fonction du mandataire commun ... * En cas de sous-traitance, quelles sont les garanties à fournir : une caution ou une délégation de paiement ... * Un particulier doit-il fournir une garantie de paiement aux entrepreneurs ? Quelles garanties peut-il demander aux entreprises ... * Quelles sont les obligations des entrepreneurs ... * Quelles sont les règles à respecter pour la passation des marchés de travaux quand on est un particulier, un promoteur, une SA d'HLM ou un organisme de Sécurité sociale ... * Comment faire face aux incidents en cours d'exécution d'un chantier travaux supplémentaires, interruption des travaux, résiliation des marchés ... * Pourquoi la réception des travaux est-elle un acte juridique important pour le client et pour l'entrepreneur ... * Les délais de paiement des entreprises sont-ils encadrés ? Faut-il verser des acomptes ? Y a-t-il une procédure particulière pour le paiement du solde du marché ... Quel que soit votre rôle dans l'acte de construire, vous trouverez dans ce mémento la réponse à toutes ces questions.

Depuis l'entrée en vigueur du nouveau Code des marchés publics et de la dernière révision de la norme Afnor (NF P 03-001) : Quel est le rôle de chacun des intervenants à l'acte de construire ? Quelles règles connaître pour passer un marché ou répondre à un appel d'offres ? Qu'est-ce que la mise en concurrence simplifiée ou les marchés sans formalités préalables ? Quelles garanties fournir ou recevoir lorsque l'on est maître d'ouvrage, entrepreneur ou sous-traitant ? Comment gérer les inévitables incidents en cours d'exécution de chantier ? Quel est le régime des avenants ? Comment prendre en compte le coût du traitement des déchets ? Quel formalisme respecter lors de la réception de l'ouvrage ? Comment se faire régler le montant des travaux ? Qu'est-ce qu'un référé précontractuel, un déféré préfectoral ou un recours devant le CCRA ... Les praticiens des marchés de travaux - juristes ou non juristes, techniciens ou ingénieurs, promoteurs, architectes, bureaux d'études, coordinateurs SPS, bureaux de contrôles - trouveront dans cet ouvrage tous les éléments juridiques permettant de mener à bien une opération de construction.