Les droits des usagers dans les secteurs sanitaires, social et médicosocial

Garantir l'exercice des droits et des libertés à toute personne prise en charge par les établissements et services sanitaires, sociaux et médico-sociaux, tel est l'objet de cet ouvrage. En proposant une analyse décloisonnée des règles juridiques applicables au droit des usagers aussi bien dans le secteur sanitaire que médico-social, il permet de faire connaître et vivre ces droits en garantissant la continuité du parcours de la personne accueillie. Indispensable aux étudiants comme aux professionnels de terrain, il propose une synthèse de la réglementation en vigueur et des outils pour son application concrète.

Ce dictionnaire se propose de définir et analyser les principales notions juridiques relatives aux secteurs sanitaire, mais également médico-social et social, en s'appuyant sur toute la diversité : Des branches du droit de la santé : droit médical, droit hospitalier, droit de la santé publique, droit de l'action sociale, droit pharmaceutique et droit de la sécurité sociale... ; Des approches : droit, déontologie, éthique et bioéthique ; Des acteurs : usagers, associations d'usagers, professionnels, établissements, services et autorités de régulation ; Des dimensions territoriales : locale, régionale, nationale, européenne et internationale. Cet ouvrage présente, de manière synthétique, près de 800 entrées essentielles pour comprendre l'étendue et la complexité du droit dans le champ de la santé. Il s'agit de la seconde édition, qui intègre les modifications survenues depuis le début de l'année 2017. Cette nouvelle édition est notamment à jour de la loi n°2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthique et de la loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification.

Les Mélanges rédigés en l'honneur de Marie-France Callu, maître de conférences HDR à l'université Jean Moulin Lyon 3, cofondatrice et directrice adjointe de l'Institut de formation et de recherche sur les organisations sanitaires et sociales (IFROSS), tendent à rendre hommage au rôle majeur que la dédicataire a joué au sein de l'Université et de la société civile. Plus d'une quarantaine de collègues, amis et élèves ont souhaité, par leur contribution ou leur participation au comité d'honneur, souligner les qualités essentielles qui caractérisent pour eux l'approche des sciences juridiques développée par Marie-France Callu : humanité, pédagogie, ouverture d'esprit ou encore sens de l'innovation. Réalisés sous le haut patronage de M le président Henri Roland et de M le professeur François Dagognet, ces Mélanges tentent de refléter la diversité des champs d'étude de la dédicataire. Sont ainsi abordés des thèmes juridiques de droit général et de droit de la santé comme des réflexions plus vastes autour de la littérature, de la philosophie ou de la spiritualité.