Victor Hugo et les magistrats

Résumé : Le législateur a imaginé et conçu de très nombreux cas qui relèvent de la "forme des référés". Le président de la juridiction ou la juridiction, rend une ordonnance qui suit les règles de procédure du référé, mais sous laquelle se cache une véritable décision au principal. Ainsi et aussi curieux que cela puisse paraître, le référé "en la forme" n'est pas un référé et "la forme" signifie "au fond". Le référé en la forme n'appartient donc pas à la catégorie des ordonnances de référé. Ce sont d'ailleurs deux juges différents. Si la doctrine signale habituellement que la procédure obéira aux règles procédurales qui gouvernent la juridiction provisoire mais débouche sur une décision au fond, elle ne va jamais au-delà. Or, le choix de cette procédure par le législateur emporte de nombreuses conséquences. Elles appellent des clarifications, tant ces procédures "en la forme" peuvent s'apparenter à un piège procédural pour les plaideurs qui n'imaginent pas toujours les effets désastreux d'une erreur de saisine, alors qu'aucune logique n'explique le choix du législateur pour ce type de procédure. Cet ouvrage, qui se veut résolument tourné vers la pratique, réalise un inventaire large de la matière, balayant textes (à jour de la loi n° 2013-504 du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l'emploi) et jurisprudence. Il intéressera en priorité les avocats et magistrats, des tribunaux de grande instance, d'instance, de commerce, et des conseils de prud'hommes, et tous ceux qui cherchent une connaissance plus approfondie de ce référé "en la forme".

Fils légitime de la Révolution, le XIXe siècle doit créer un nouveau monde, mais il ne sait que faire de son destin ; il hésite entre l'empire, la monarchie, la république. Hésitation encore sur la place à donner aux juges. Faut-il les élire, les nommer et si oui, par qui ? Quelle place accorder aux libertés ? A toutes les libertés ? Liberté des moeurs ? Liberté politique ? Liberté des écrivains ? Jamais littérature et poésie n'ont été aussi riches ! Autour de l'Homme-siècle, le maître incontesté Victor Hugo, de très nombreuses gloires... certaines éternelles, Flaubert, Baudelaire, Verlaine, Zola..., pour d'autres le lustre s'est un peu terni... Ces gloires sont toutes soumises, comme n'importe quel citoyen, à la loi des hommes et rencontrent dans les prétoires ceux qui sont chargés de l'appliquer : les juges. Les juges sont ici de vrais juges qui vont juger, non la qualité artistique des oeuvres, mais la conformité de celles-ci à la loi pénale ou civile. De grandes plumes prônent les libertés, mais peu luttent pour les obtenir ; quelques-uns par la seule qualité de leur plume, Chateaubriand, Béranger, Barthélémy, d'autres en "outrageant les bonnes moeurs". Nombre d'entre elles sont confrontées aux juges, tous anciens avocats, issus des classes dirigeantes, qui se soumettent au pouvoir politique qui les nomment, imposent un strict conservatisme des moeurs, maintiennent les femmes en état de minorité, appliquent avec rigueur le Code pénal et les lois restrictives de liberté. Les procès et jugements rendus éclairent cette période. Ils nous rappellent combien nous avons changé et nous font mieux comprendre quelle extraordinaire mutation a su réussir le monde des juges.

Fils légitime de la Révolution, le XIXe siècle doit créer un nouveau monde, il hésite entre l'empire, la monarchie, la république. Hésitation encore sur la place à donner aux juges. Faut-il les élire, les nommer et si oui, par qui ? Quelle place accorder aux libertés ? A toutes les libertés ? Liberté des moeurs ? Liberté politique ? Liberté des écrivains ? Jamais littérature et poésie n'ont été aussi riches ! Autour de l'Homme-siècle, le maître incontesté Victor Hugo, de très nombreuses gloires... certaines éternelles, Flaubert, Baudelaire, Verlaine, Zola. Ces gloires sont toutes soumises, comme n'importe quel citoyen, à la loi des hommes et rencontrent dans les prétoires ceux qui sont chargés de l'appliquer : les juges. Les juges sont ici de vrais juges qui vont juger, non la qualité artistique des oeuvres, mais la conformité de celles-ci à la loi pénale ou civile. De grandes plumes prônent les libertés, mais peu luttent pour les obtenir. Nombre d'entre elles sont confrontées aux juges, tous anciens avocats, issus des classes dirigeantes, qui se soumettent au pouvoir politique qui les nomme, imposent un strict conservatisme des moeurs, maintiennent les femmes en état de minorité, appliquent avec rigueur le code pénal et les lois restrictives de liberté. Les procès et jugements rendus éclairent cette période. Ils nous apportent une réponse à l'éternelle question : qui doit désigner les juges ? Ils nous rappellent combien nous avons changé, et font mieux comprendre quelle extraordinaire mutation a su réussir le monde des juges, désormais protecteur des libertés individuelles.

Revue de presse Docteur en études politiques et en histoire, Charles-Louis Foulon éclaire les rapports du gaullisme et de la Culture. Une documentation exceptionnellement riche d'inédits. Préface de Pierre Nora, de l'Académie française.