JEAN-MARIE VIANNEY, LE PETIT CURE D'ARS OU LA VIE QUOTIDIENNE A ARS DE 1818 A 1836

La situation des entreprises victimes dans les procédures de sanction des pratiques anticoncurrentielles cristallise les paradoxes. Alors qu'il n'a nullement vocation à préserver les " concurrents ", mais la " concurrence ", le contentieux objectif (ou Public Enforcement), organisé devant les autorités française et communautaire de concurrence, emporte depuis longtemps la faveur des opérateurs lésés par une entente ou un abus de position dominante. Malgré les droits subjectifs qu'ils tirent de l'effet direct des articles 101 et 102 TFUE, les agents économiques renoncent très souvent à s'en prévaloir devant les juridictions nationales. Le constat n'est, certes, pas nouveau. La révolution juridique et culturelle engendrée par le règlement n° 1/2003 s'est, cependant, incidemment accompagnée d'une évolution de la situation des victimes dans le contentieux objectif où la dimension négociée des procédures a gagné en acuité. Son onde de choc pourrait également frapper le contentieux subjectif (ou Pr/vote Enforcement) jusqu'alors stigmatisé par son "sous-développement ". L'effectivité de la préservation des droits individuels concourt à la lutte contre les pratiques anticoncurrentielles, l'indemnisation des victimes pouvant potentiellement développer des effets dissuasifs et, parfois même punitifs sur les contrevenants. Hier esseulé et " surmené ", aujourd'hui érigé au rang de véritable acteur et allié des autorités publiques, l'opérateur lésé paraît aujourd'hui au coeur des sollicitudes. Cette étude propose d'appréhender - pour la dépasser - cette situation paradoxale par la recherche de l'aptitude de chacun des contentieux à protéger les intérêts particuliers des agents économiques. Pour y parvenir, elle recense, tout d'abord, l'ensemble des garanties procédurales attribuées aux opérateurs lésés dans les procédures mises en oeuvre devant les autorités de concurrence, afin de vérifier leur capacité à permettre la défense effective de leurs intérêts. Puis, elle invite à constater - pour tenter d'y remédier - les carences du contentieux subjectif Les pistes de réflexions tendant au développement des actions privées sont multiples et ne manquent pas de nourrir un certain débat autour de la rencontre du droit de la concurrence - matière entièrement irriguée par le raisonnement économique - et du droit de la responsabilité dont les principes s'accommodent difficilement des spécificités de la matière économique.

L'architecture, dans ses manifestations collectives, demande des revenus, qui n'ont pu être acquis que sous une autorité capable d'imposer un plan, un maître d'ouvrage. la principale source de revenus a été pendant longtemps l'agriculture, développée grâce à une hydraulique demandant des travaux importants, commandités sous un despotisme consenti en raison des résultats espérés. Dans la péninsule indienne, dès la préhistoire, les autorités despotiques ont fait les vestiges sont encore présents, en particulier au Balouchistan et dans la vallée de l'indus. Quand la civilisation de l'Inde s'est propagée au-delà de ses frontières, ce fut avec cette forme de gouvernement, s'appuyant sur des cultures irriguées assurant des récoltes régulières. La civilisation hindouisée a atteint le pays khmer et l'Insulinde, donnant naissance, notamment, aux ensembles d'Angkor et à Barabudur. L'analyse des rapports entre politique, agriculture et hydraulique, permet à l'auteur d'éclairer la genèse de quelques unes des plus beaux monuments de l'Asie méridionale.