DROIT RURAL : LES FIGURES DE L'OMBRE - DROIT DE LA TERRE

Tout juriste est conservateur " Si la sentence de Ripert a fait mouche, c'est qu elle semble sonner juste. Elle n'en reste pas moins ambivalente : reflète-t-elle une réalité sociologique ou une option politique ? Le juriste est-il prisonnier d une série d habitudes propres au Droit ? Faut-il alors l'en libérer ? Et comment ? Ces questions méritent d être posées à une époque dont certains regrettent qu'elle bouscule trop d habitudes. Habitudes de raisonner, habitudes d argumenter, habitudes de penser : peu importe ! Leur poids mérite d être considéré. Ne fût-ce que pour en avoir pleinement conscience. Tel est l objet du colloque proposé : peser le rôle des habitudes en Droit . mesurer la place qu'il convient de leur réserver.

Entrer dans la franchise, gérer sa relation de franchiseur, savoir en sortir et gérer les différends Née aux Etats-Unis après la Seconde Guerre mondiale, la franchise fut importée en France dans les années 1970. Elle a fait florès. La question pourrait même aujourd'hui se poser : la franchise n'est-elle pas en crise, victime de son succès ? La franchise est une technique de distribution dont les résultats peuvent être extrêmement positifs. Fondée sur des relations loyales et équilibrées, elle instaure un climat gagnant/gagnant. Un intérêt commun anime les partenaires. Le franchisé bénéficie d'un avantage concurrentiel. Le franchiseur, lui, jouit d'un réseau solide. Un équilibre est à préserver. Comment faire ? Seule la compréhension mutuelle des intérêts de chacun permet de résoudre les difficultés de manière raisonnable et, mieux encore, d'éviter ces difficultés. L'avenir de la franchise en dépend. Malheureusement, la franchise attire trop de franchiseurs amateurs. A peine une idée en tête, ils lancent leurs réseaux à la hâte. Et les premiers franchisés d'en faire les frais. On ne s'improvise pourtant pas franchiseur. Avant d'être commercialisé, un concept doit être éprouvé. Le rôle du franchiseur ne se réduit pas à l'encaissement de droits d'entrée et de redevances. Les sommes payées par les franchisés doivent avoir de réelles contreparties. Trop de franchisés sont trompés sur les perspectives de rentabilité, floués par l'incompétence ou la négligence de leur franchiseur, ils se retrouvent dans des situations délicates, parfois dramatiques. La vigilance est de mise. C'est dans cet esprit que ce guide a été conçu. Compact, il entend faire un tour d'horizon du droit applicable à ce grand contrat du monde de la distribution. Sans esquiver aucune question sensible, l'essentiel y est présenté de manière synthétique, pratique et critique. Le tout dans un seul but : nourrir les réflexions de tous ceux que la franchise intéresse.

Le contrat du franchisé ne fait l'objet en France d'aucune législation spécifique. Ce n'est qu'à titre ponctuel et de manière indirecte que le Parlement s'est avisé de la protection du franchisé en favorisant notamment son information précontractuelle. Pour le reste, le droit commun des obligations est censé suffire. De fait, la jurisprudence l'utilise abondamment. L'état du droit actuel est-il suffisant ? Faut-il au contraire pousser plus loin la protection du franchisé ...

Voilà une vaste fresque dont le juriste et l'homme de lettres n'ont pas fini d'apprécier la richesse. Puisant son inspiration à des sources jusque-là délaissées, Balzac a découvert, selon le mot de son ami Gauthier, "des poèmes et des drames dans le Code". Le langage du droit fut pour lui, ainsi que les combats du droit, une pièce maîtresse de son univers. Lire Balzac, c'est donc aussi saisir à quel point la Littérature peut servir le Droit, et réciproquement. Persuadée de la fécondité d'une telle approche, une équipe de passionnés était chaleureusement accueillie pour en parler, le 16 juin 2011, à la Maison de Balzac (47, rue Raynouard, Paris 16e). Investi par un public non moins enthousiaste, non moins chaleureux, ce lieu désormais mythique était le cadre idéal. Inlassablement poursuivi par ses créanciers, par le Droit donc, Balzac s'y cachait. Justice oblige, il était bon que notre dette à son égard y fût sinon acquittée, au moins reconnue. Cet ouvrage en restera comme une preuve. Après un petit abécédaire merveilleusement illustré - sorte de florilège de citations juridiques piochées ici et là dans "La Comédie humaine" -, il reprend l'ensemble des contributions de cette belle journée, respectant le plan de l'oeuvre originale : Etudes de moeurs juridiques ; Etudes d'analyses juridiques ; Etude de philosophie juridique. Sans doute ce volume n'épuise-t-il pas le sujet. Quel livre le pourrait ? Que celui-ci suscite des idées, qu'il ouvre de nouvelles pistes de réflexion, qu'il permette de se faire du Droit une idée plus vivante, qu'il donne envie de lire ou de relire Balzac et son but sera atteint.