Carnets de cours. Volume 3, Espaces internationaux

Le présent manuel a pour objectif une démarche didactique, simplificatrice de la problématique de la sécurité des espaces internationaux. Il aborde la question de la sécurité des espaces, uniquement de façon ratione loci. Cela consiste à étudier les règles en fonction des ensembles spécifiques qui s'appliquent à telles zones et tels espaces très différents. Compte tenu de leur importance historique et de l'actualité des progrès technologiques, l'ouvrage se consacre à trois principaux espaces internationaux : la mer, l'air et l'espace extra-atmosphérique.

La sécurité internationale a une portée multidimensionnelle. Dès lors les efforts de réflexion visant à appréhender cet objectif (idéal pour les individus), à trouver des moyens d'y parvenir, de maintenir la sécurité, se trouvent confrontés à la multiplicité des idées, des prises de positions (tant politiques que juridiques), à la diversité des mécanismes souhaités et mis en oeuvre (ou seulement à l'état de souhaits). Compte tenu de cette situation intellectuelle enchevêtrée, le présent Carnet de cours s'efforce de répondre au besoin d'une synthèse en la matière, pour un public d'étudiants en droit et science politique du niveau Master.

Les traités ont concouru et concourent toujours à la diffusion du droit dans de multiples directions et domaines : frontières, relations économiques, environnement, espaces, droits de l'homme, organisations internationales, justice. Au fil des années, l'appareil normatif international est devenu de plus en plus riche et complexe, de plus en plus technique, grâce aux traités longuement et mûrement négociés. Le droit qui régit ces instruments est une branche juridique du droit international public, traditionnellement étudiée dans le cadre de ce que l'on appelle, les sources du droit international et à travers la présentation d'un texte essentiel en la matière, la Convention de Vienne de 1969. L'approche du présent ouvrage est un peu différente puisqu'il considère que les traités ne sont pas des sources de droit mais des modes d'expression du droit. L'objectif ici est donc d'appréhender les traités plus largement qu'à travers les seules techniques juridiques conventionnelles, de manière à en offrir une compréhension globale pour un public d'étudiants juristes et politistes du niveau master.

Le droit spatial est un droit très jeune dont l'apparition, dans les années 60, fut suscitée par les toutes premières activités spatiales et le besoin de les encadrer. Les motivations variées de la conquête de l'espace extra-atmosphérique, les progrès rapides de la technologie spatiale et aujourd'hui l'emprise considérable des applications satellitaires sur la vie courante dans nos sociétés, expliquent que le droit spatial se développe et se complexifie à une vitesse inédite. L'arborescence qu'il constitue, s'enrichit régulièrement de nouvelles normes et les perspectives ouvertes sont à la mesure des ambitions spatiales tant des Etats, que des entités non gouvernementales et même des individus. En cette matière du droit spatial, la doctrine académique, les juristes praticiens comme les étudiants se trouvent, d'une part confrontés au défi de se repérer dans un ensemble réglementaire particulièrement composite, et d'autre part largement démunis en ouvrages susceptibles de les aider à la réflexion et la synthèse. Le présent manuel s'efforce de combler cette lacune. Il vise à éclairer l'ensemble des grandes problématiques du droit spatial à la lumière des évolutions récentes. Sont ainsi étudiés : les fondements, les grands principes et le champ d'application du droit spatial, de même que le régime juridique applicable aux objets, activités et acteurs spatiaux. Ce faisant, l'ouvrage tient dûment compte de l'imbrication entre les règles internationales et nationales et analyse de manière détaillée les éléments les plus complexes de ces deux niveaux.