Carnets de cours. Volume 1, Les traités

Le présent manuel a pour objectif une démarche didactique, simplificatrice de la problématique de la sécurité des espaces internationaux. Il aborde la question de la sécurité des espaces, uniquement de façon ratione loci. Cela consiste à étudier les règles en fonction des ensembles spécifiques qui s'appliquent à telles zones et tels espaces très différents. Compte tenu de leur importance historique et de l'actualité des progrès technologiques, l'ouvrage se consacre à trois principaux espaces internationaux : la mer, l'air et l'espace extra-atmosphérique.

Le présent ouvrage a pour objet de présenter un domaine souvent méconnu des étudiants tant juristes que politistes, un domaine international par excellence où les relations interétatiques ont une dimension très différente de celles habituelles. Les espaces internationaux forment en effet une catégorie à part, se distinguant de l'espace étatique en ce qu'ils ne relèvent d'aucune souveraineté ni exclusive ni absolue. Ce " Carnet de cours " propose une classification précise des espaces et apporte pour chacun les définitions et notions appropriées. Par ailleurs il expose les différents principes en jeu afin de déterminer les règles du savoir vivre collectif, largement codifié, que les Etats suivent dans ces espaces.

La sécurité internationale a une portée multidimensionnelle. Dès lors les efforts de réflexion visant à appréhender cet objectif (idéal pour les individus), à trouver des moyens d'y parvenir, de maintenir la sécurité, se trouvent confrontés à la multiplicité des idées, des prises de positions (tant politiques que juridiques), à la diversité des mécanismes souhaités et mis en oeuvre (ou seulement à l'état de souhaits). Compte tenu de cette situation intellectuelle enchevêtrée, le présent Carnet de cours s'efforce de répondre au besoin d'une synthèse en la matière, pour un public d'étudiants en droit et science politique du niveau Master.

Le droit spatial est un droit très jeune dont l'apparition, dans les années 60, fut suscitée par les toutes premières activités spatiales et le besoin de les encadrer. Les motivations variées de la conquête de l'espace extra-atmosphérique, les progrès rapides de la technologie spatiale et aujourd'hui l'emprise considérable des applications satellitaires sur la vie courante dans nos sociétés, expliquent que le droit spatial se développe et se complexifie à une vitesse inédite. L'arborescence qu'il constitue, s'enrichit régulièrement de nouvelles normes et les perspectives ouvertes sont à la mesure des ambitions spatiales tant des Etats, que des entités non gouvernementales et même des individus. En cette matière du droit spatial, la doctrine académique, les juristes praticiens comme les étudiants se trouvent, d'une part confrontés au défi de se repérer dans un ensemble réglementaire particulièrement composite, et d'autre part largement démunis en ouvrages susceptibles de les aider à la réflexion et la synthèse. Le présent manuel s'efforce de combler cette lacune. Il vise à éclairer l'ensemble des grandes problématiques du droit spatial à la lumière des évolutions récentes. Sont ainsi étudiés : les fondements, les grands principes et le champ d'application du droit spatial, de même que le régime juridique applicable aux objets, activités et acteurs spatiaux. Ce faisant, l'ouvrage tient dûment compte de l'imbrication entre les règles internationales et nationales et analyse de manière détaillée les éléments les plus complexes de ces deux niveaux.