Introduction à la procédure pénale 2024

L'essentiel des textes - internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires - applicables en matière pénale. Le Code pénal reprend l'essentiel des textes - internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires - applicables en matière pénale. Il regroupe les dispositions les plus utilisées.

La lutte contre les violences conjugales vue par une procureure, à travers des histoires vraies " Ces quelques pages n'ont d'autre but que vous faire entrer dans mon quotidien de magistrat du parquet en charge de la lutte contre les violences conjugales, loin des clichés je l'espère, loin des poncifs largement dispensés en la matière. J'espère parvenir à vous familiariser avec la manière dont la justice se saisit des violences conjugales, et vous faire comprendre quelles sont les difficultés qu'elle rencontre. " Harcèlement, " revenge porn ", violences physiques répétées, viols conjugaux, féminicide... Les parcours judiciaires et les décisions de justice ne sont pas toujours évidents quand il s'agit de violences conjugales. La procureure Jeanne Quilfen nous emmène à la rencontre de celles et ceux qui permettent à la justice de venir en aide à ceux qui la sollicitent : enquêteurs, commissaires, greffiers, avocats, tous ont un rôle à jouer dans ce grand théâtre. Car si les raisons qui poussent les victimes à saisir la justice sont souvent différentes, leur objectif est semblable : que l'institution reconnaisse leur statut. Grâce à des citations du Code pénal, à la narration des procédures ainsi qu'aux remises en contexte de chaque récit, la magistrate offre des clés pour savoir comment réagir, en tant que victime, mais aussi en tant que témoin.

Le constat est sans cesse répété : la justice va mal et ne répond plus à ses missions. Comment la réparer ? Peut-être d'abord en cessant de considérer l'institution judiciaire comme la seule détentrice des moyens de " faire justice ". C'est à en envisager d'autres que s'emploient les justices dites " alternatives ", parmi lesquelles la justice restaurative, qui regroupe diverses pratiques - des rencontres entre " victimes " et " auteurs " aux cercles de soutien, en passant par les jeux de rôles pour cultiver l'empathie -, afin de responsabiliser les auteurs et prévenir la récidive, prendre soin des victimes et rétablir la paix sociale. Serait-ce la clé d'une justice plus juste ? Delphine Griveaud tente de répondre à cette question en étudiant sur le terrain les pratiques de la justice restaurative qui se sont développées dans le pays depuis 2014. Elle analyse les effets de son intégration au sein d'une institution pénale contre laquelle elle s'est pourtant construite. Elle plonge dans les rouages du système judiciaire, au plus près de ses publics comme de ses professionnel. les. Loin des visions iréniques qui font de la justice restaurative une solution miracle, elle propose un tableau lucide, nuancé, d'une manière de faire justice autrement qui se heurte à la réalité de l'institution.

En prison ou ailleurs, la culture sauve des gens. " Robert Badinter Le 19 février 2025, par une note lapidaire adressée aux directeurs interrégionaux de l'administration pénitentiaire, le garde des Sceaux Gérald Darmanin met fin à de multiples actions culturelles en prison. Depuis 17 ans, Mouloud Mansouri, ancien détenu et fondateur de l'association Fu-Jo, organise des formations et des concerts en prison avec de nombreux artistes (M, Grand Corps Malade, Cali...). Il répond ici à cette directive en soulignant les bienfaits et la nécessité de ces actions, et rappelle la condamnation de L'Etat français, le 6 juillet 2023, par la Cour européenne des droits de l'homme, pour " conditions indignes de détention". Ce livre défend une vision profondément humaine de la prison, où la culture n'est pas un luxe, mais un levier essentiel contre la récidive. Avec les témoignages de Cali, Soprano, Zaz et une illustration de Berthet One.