
Droit des personnes
Bruguière Jean-Michel ; Gleize Bérengère
SIREY
36,00 €
Épuisé
EAN :
9782247216666
| Nombre de pages | 450 |
|---|---|
| Date de parution | 28/09/2023 |
| Poids | 724g |
| Largeur | 158mm |
Plus d'informations
| EAN | 9782247216666 |
|---|---|
| Titre | Droit des personnes |
| Auteur | Bruguière Jean-Michel ; Gleize Bérengère |
| Editeur | SIREY |
| Largeur | 158 |
| Poids | 724 |
| Date de parution | 20230928 |
| Nombre de pages | 450,00 € |
Pourquoi choisir Molière ?
Efficacité et rapidité Commandé avant 16h livré demain
Économique et pratique Livraison dès 3,90 €
Facile et sans frais Retrait gratuit en magasin
Du même auteur
-

Droit des propriétés intellectuelles
Bruguière Jean-MichelLes propriétés intellectuelles (le droit d'auteur, le droit des brevets, le droit des marques, etc.) connaissent aujourd'hui une expansion continue. Dans les matières (avec les biotechnologies, les créations informatiques, etc.), elles n'ont en effet cessé d'accroître leur domaine. Dans l'espace, depuis l'adoption des célèbres ADPICs, tous les pays de la planète ont vocation à les consacrer. Le présent ouvrage retrace ici cette irrésistible ascension tout en démontrant les limites du mouvement. En adoptant le parti pris de l'unité de ces propriétés, et à partir des exemples les plus actuels, il s'efforce de répondre à plusieurs questions : Quel est l'objet des prérogatives ? A qui sont-elles reconnues et selon quelles conditions ? En quoi consiste ce droit ? Comment peut-on le défendre et l'exploiter ? Ce livre s'adresse aux étudiants de Master, juristes ou non, curieux de découvrir la propriété intellectuelle dans son ensemble. Il n'a pas l'ambition de se substituer aux nombreux traités et précis existants mais de donner les clefs permettant d'entrer avec intelligence - c'est-à-dire aussi bien d'un point de vue technique que d'un point de vue plus " philosophique " - dans le sujetÉPUISÉVOIR PRODUIT11,20 € -

La propriété intellectuelle entre autres droits
Bruguière Jean-MichelRésumé : La propriété intellectuelle, enrichie du droit commun, s'épanouit aussi aux côtés des droits spéciaux. Qui peut comprendre aujourd'hui le droit d'auteur, sans le droit de la concurrence, le droit des brevets sans le droit de la santé ou le droit des marques sans le droit de la distribution ? L'étude des frontières d'un droit avec d'autres disciplines juridiques n'est certes jamais très aisée car, comme chacun le sait, les frontières sont pleines de menaces. On y place des barrières ou des chevaux de frise. On y trouve toujours de nombreux gardiens de l'orthodoxie, prêts à tirer.... La propriété intellectuelle entretient pourtant des liaisons (que l'on espère fructueuses) avec certains droits. La première partie de ce colloque vise à étudier ces jeux d'influence et plus précisément trois séries d'entre elles. Celle, tout d'abord, ou le conflit des logiques compromet sérieusement tout impérialisme de la propriété intellectuelle (que l'on songe par exemple au droit de la santé). Celle ensuite où il y a convergence des approches (seront ici plus particulièrement présentés les droits du marché : concurrence, consommation et droits des douanes). Celle enfin où il y a construction des modèles (hypothèse où la propriété intellectuelle " structure " profondément d'autres droits spéciaux, le droit à l'image notamment). Ce jeu des influences suscite nécessairement une réaction des professionnels du droit. Avocats-conseils, juges ou autorités de régulation doivent en effet intégrer cette transversalité des droits. Or cette réaction n'est pas simple lorsque l'on considère le mouvement de spécialisation au sein de la propriété intellectuelle. La seconde partie de ce colloque vise donc à rendre compte de la manière pour laquelle les praticiens franchissent ces frontières et jouent le rôle de " passeurs ".Sur commande, 2 à 4 joursCOMMANDER55,00 € -

L'articulation des droits de propriété intellectuelle
Bruguière Jean-MichelRésumé : Les droits de propriété intellectuelle sont aujourd'hui nombreux : droit d'auteur, droits voisins, droit des dessins et modèles, droit des brevets, droits des marques... Se pose donc tout naturellement le problème de leur articulation. Certains objets de droit tels que les titres et les slogans, les créations multimédias, ou le logiciel, sont " complexes ". Plus généralement, ces droits de propriété intellectuelle sont souvent " concurrents ", que l'on songe ici à la concurrence entre le droit d'auteur et les droits voisins ou à celle entre le droit des marques et les autres signes distinctifs (appellations d'origine, indications géographiques, etc.). La première partie de l'ouvrage vise précisément à exposer les difficultés de l'articulation des droits de propriété intellectuelle en envisageant successivement les " objets complexes " et les " droits concurrents ". La seconde partie s'efforcera de rechercher des solutions. Faut-il ainsi élaguer, simplifier, c'est-à-dire supprimer certains droits de propriété intellectuelle encombrants ? La réponse sera ici donnée par un politique, impliqué dans la rédaction de lois récentes en matière de propriété intellectuelle, et un universitaire. Faut-il interpréter et si oui comment ? Les magistrats du fond, comme de la Cour de cassation, sont ici les mieux placés pour répondre. Faut-il hiérarchiser les droits comme le font les avocats? Ne pas réclamer, par exemple, la protection d'une oeuvre ou d'une marque jugée faible mais préférer agir sur le terrain de la concurrence déloyale ? C'est à cet ensemble de questions que répondent les différents contributeurs de cet ouvrage.Sur commande, 2 à 4 joursCOMMANDER55,00 € -

Les contrats de la propriété intellectuelle
Bruguière Jean-MichelRésumé : La propriété intellectuelle suscite de nombreux contrats : cession, licence, communication de savoir-faire... Le CUERPI s'est proposé cette année de revenir sur ces nombreuses conventions en examinant successivement le droit positif et le droit prospectif, les modèles anciens et les figures nouvelles. De lege tata, certains contrats posent (toujours) des problèmes d'identification comme le contrat de transfert de technologies. D'autres appellent des précisions sur le régime. Les modèles anciens sont ainsi analysés au travers des questions de forme (formalisme publicitaire, formalisme des mentions) et de fond. Les figures nouvelles sont présentées aussi bien dans le domaine du brevet (conventions de copropriété, patent pool), que dans le domaine du droit d'auteur (licences libres, crossmedia). De lege ferenda le colloque a également examiné les sources en devenir (notamment le droit de la vente de l'Union) et les réformes souhaitables (notamment dans le domaine des sûretés conventionnelles). Le présent ouvrage qui reprend l'ensemble des interventions du colloque du CUERPI qui s'est tenu le 7 décembre 2012 à la maison de l'avocat de Grenoble s'adresse comme toujours aux principaux acteurs de la propriété intellectuelle : avocats, juristes d'entreprise, magistrats et bien évidemment aux étudiants de Master 1 et 2 intéressés par cette belle matière.Sur commande, 2 à 4 joursCOMMANDER55,00 €
Du même éditeur
-

La Société anonyme. Technique d'organisation de l'entreprise
Paillusseau Jean ; Loussouarn YvonSur commande, 2 à 4 joursCOMMANDER70,00 € -

Droit général de l'Union européenne. 11e édition
Blanquet MarcLes branches du droit général de l'Union européenne Nées dans les années cinquante, les Communautés européennes ont constitué le fondement de l'Union européenne instaurée par le Traité de Maastricht en 1992. En vigueur depuis le 1er décembre 2009, le Traité de Lisbonne met désormais en place la seule Union européenne, qui a succédé à la Communauté européenne. Le droit de l'Union européenne est une source de plus en plus importante de droit français, dont la spécificité et l'autonomie par rapport au droit international ne sont plus discutées. Il n'en est que plus essentiel de comprendre que ce droit issu des sources européennes n'est pas un droit étranger, ni même un droit extérieur : il est le droit propre de chacun des Etats membres tout autant que son droit d'origine purement nationale, avec cette particularité qu'étant un droit commun à plusieurs Etats, il ne peut être entravé dans son application par un droit national particulier. Le droit général de l'Union européenne a pour objet l'étude des caractéristiques communes à toutes les branches du droit de l'Union, à la différence du droit spécial s'intéressant aux règles applicables dans tel ou tel domaine . Le droit général permet de souligner la spécificité du système politique et de l'ordre juridique communautaire, à savoir la construction d'une démocratie européenne , un système institutionnel d'exercice en commun des compétences, et un système juridique et judiciaire quasi fédéral et totalement inédit. Cette onzième édition, intégrant les développements récents des jurisprudences de la Cour de justice de l'Union européenne et des juridictions françaises ou d'autres Etats membres, souligne particulièrement comment peut fonctionner une Union regroupant des Etats membres qui restent pleinement des Etats ; à cet égard, elle vise à perpétuer l'ardente volonté de " faire comprendre l'Europe " qui était celle du professeur Guy Isaac qui rédigea les sept premières éditions de ce manuel, de 1983 à 1999. L'ouvrage s'adresse aux étudiants, à la fois pour les différents niveaux de la licence et les années de master ; il recouvre les programmes des cours d'" institutions européennes ", de " droit européen " ou " droit de l'Union européenne ", mais également de " contentieux européen ". Il sera également utile à tous ceux (avocats, magistrats, fonctionnaires, opérateurs économiques, hommes politiques) que concerne l'application concrète du droit de l'Union européenne. Permettant une connaissance mais surtout une compréhension du phénomène de l'intégration européenne, il pourra et devrait intéresser enfin tout citoyen européen .Sur commande, 2 à 4 joursCOMMANDER38,00 € -

Droit de la famille. 8e édition
Courbe Patrick ; Gouttenoire Adeline ; Farge MicheUne approche synthétique et détaillée qui reflète le renouvellement de la famille et son droit. TOUT SAVOIR SUR LE DROIT DE LA FAMILLE Le droit de la famille est présenté de manière exhaustive en insistant sur ses différentes dimensions. Ses sources sont exposées, qu'elles soient internes, européennes ou internationales. Ses implications sont envisagées qu'elles concernent le droit civil de la famille ou ses prolongements : droit social, pénal, fiscal, droit du séjour de étrangers, droit de la nationalité...ÉPUISÉVOIR PRODUIT36,00 € -

Management et économie des entreprises. 12e édition
Bressy Gilles ; Konkuyt ChristianCet ouvrage étudie de manière synthétique la vie des entreprises. Il propose un panorama complet de tous les aspects : définition de l'entreprise, stratégie, production, ressources humaines, communication, fiscalité... Illustré de nombreux schémas et exemples, il explique le vocabulaire, les concepts, les mécanismes et les principales théories de l'économie de l'entreprise. Dans cette nouvelle édition, ont été pris en compte les nouveaux programmes de management des diverses formations en licence et master, les cursus des IAE et des écoles de commerce ainsi que les diplômes de l'expertise comptable. Les thèmes d'actualité du management ont été développés : gestion des risques, conduite du changement, gestion des compétences, apprentissage organisationnel, développement durable, approche évolutionniste, modèle Delta, numérisation de l'entreprise, optimisation fiscale, éco-efficacité, etc.ÉPUISÉVOIR PRODUIT23,00 €
