L'écotourisme. Un nouveau défi pour la Caraïbe ?

Le droit du tourisme est aujourd'hui au centre d'activités, d'interventions et de problématiques multiples, dont le poids économique, au plan national comme au niveau mondial, n'a cessé de croître au cours des dernières années et affiche des perspectives de croissance impressionnante à moyen (2020) comme à long (2050) termes. Depuis les dernières décennies du XX` siècle, il a continué de se développer, de s'enrichir, voire de se complexifier, à la fois en embrassant des champs toujours plus vastes et en appelant une législation et une réglementation nombreuses et régulièrement actualisées. Celles-ci ont parallèlement donné lieu à une codification pertinente et suscité une jurisprudence, au plan interne aussi bien qu'européen, indispensable à leur clarification et à leur application. Cet ouvrage présente les différentes facettes du droit français, mais également communautaire, du tourisme, relevant, selon une dichotomie classique mais qui tend à remettre en cause son bien-fondé opérationnel, de disciplines respectivement rattachées au droit public et au droit privé. Au-delà des seuls dispositifs institutionnels et normatifs, ainsi que du régime des contrats y afférents, il entend également, dans un souci de compréhension et d'exhaustivité, dresser en amont un large panorama de toutes les manifestations des tourismes modernes. Ces derniers, à un titre ou à un autre, justifient une régulation appropriée et efficiente, soit de la part des pouvoirs publics nationaux et locaux, soit dans le cadre de procédures contractuelles qui, dans un souci d'efficacité autant que de sécurité, n'ont cessé d'être étendues et affinées. L'ouvrage est à jour des réformes et des avancées normatives aussi bien que de la jurisprudence les plus récentes, comme, entre autres, l'ordonnance du 26 mars 2015 portant diverses mesures de simplification et d'adaptation dans le secteur touristique, la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe), le décret du 1er juillet 2015 sur l'extension de la garantie financière des agents de voyages, la directive du 27 octobre 2015 sur les voyages à forfait, ou encore le feu vert donné le 14 décembre 2015 par la commission LIBE du Parlement européen au compromis en faveur du PNR en matière de transports aériens, etc. Il se veut un outil pratique au service aussi bien des étudiants suivant les cursus des différentes filières du tourisme que des professionnels intervenant dans le secteur, autorités administratives, élus, collectivités publiques, agences et groupements spécialisés, tour-opérateurs, transporteurs et prestataires divers.

Cet ouvrage appréhende et analyse les différents volet et dispositifs - législatifs, réglementai-res, contractuels et jurisprudentiels - des droits français et européen du tourisme, qui fixent les bases formelles des interventions des pouvoirs publics comme les activités des opérateurs privés, et dont la spécificité et la développement lui confèrent une place particulière au sein des disciplines juridiques classiques. Il en présente successivement les cadres institutionnels, les acteurs et prestataires publics et privés, les modalités de gestion des activités et le régime de commercialisation des produits, les différents contrats qui y sont liés, ainsi que les dispo-sitions relatives au financement et à la fiscalité du tourisme

Cet ouvrage part du double constat des impacts socio-économiques du tourisme sur les composantes patrimoniales de l'environnement; et, en sens inverse, de l'attrait déterminant des ressources d'un patrimoine dûment valorisé sur la demande et l'offre touristiques. Cette relation dialectique a des conséquences sur les effets de l'activité touristique, non seulement en termes de croissance, mais également de développement des territoires, dans les pays industrialisés comme dans ceux des pays du Sud. Un tourisme durable, assis sur une gestion appropriée des ressources du patrimoine, culturel en particulier, constitue à cet égard un facteur puissant de durabilité et de viabilité. L'analyse relève des sciences tant exactes et naturelles qu'humaines. Certains paramètres, de nature exogène, sont porteurs d'innovation, là où le développement et la mise en valeur sont perçus, eux, comme endogènes aux populations et/ou communautés. Leur identification et leur évaluation conduisent à déterminer des moyens de toute nature (techniques, économiques, juridiques et financiers essentiellement) aptes à favoriser une gestion opérationnelle durable, viable et cohérente des ressources patrimoniales, au service de l'optimisation du cadre et de la qualité de vie. II s'agit de concevoir des outils efficaces et efficients d'aide à la décision leur permettant d'agir sur les milieux considérés, dans les régions insulaires comme dans les zones continentales, en Europe comme en Afrique, dans les Amériques et dans la Caraïbe, afin de répondre aux attentes et besoins exprimés en la matière, à partir de l'évaluation comparative et fonctionnelle des meilleures expériences, pratiques et savoir-faire. Les objectifs résident dans l'amélioration des compétences, le développement des expertises, la vulgarisation des techniques, au profit d'un environnement culturellement et socialement valorisé.