Droit du tourisme

Résumé : Le droit du tourisme est aujourd'hui au centre d'activités, d'interventions et de problématiques multiples, dont le poids économique, au plan national comme au niveau mondial, n'a cessé de croître au cours des dernières années et affiche des perspectives de croissance impressionnante à moyen (2020) comme à long (2050) termes. Depuis les dernières décennies du XX` siècle, il a continué de se développer, de s'enrichir, voire de se complexifier, à la fois en embrassant des champs toujours plus vastes et en appelant une législation et une réglementation nombreuses et régulièrement actualisées. Celles-ci ont parallèlement donné lieu à une codification pertinente et suscité une jurisprudence, au plan interne aussi bien qu'européen, indispensable à leur clarification et à leur application. Cet ouvrage présente les différentes facettes du droit français, mais également communautaire, du tourisme, relevant, selon une dichotomie classique mais qui tend à remettre en cause son bien-fondé opérationnel, de disciplines respectivement rattachées au droit public et au droit privé. Au-delà des seuls dispositifs institutionnels et normatifs, ainsi que du régime des contrats y afférents, il entend également, dans un souci de compréhension et d'exhaustivité, dresser en amont un large panorama de toutes les manifestations des tourismes modernes. Ces derniers, à un titre ou à un autre, justifient une régulation appropriée et efficiente, soit de la part des pouvoirs publics nationaux et locaux, soit dans le cadre de procédures contractuelles qui, dans un souci d'efficacité autant que de sécurité, n'ont cessé d'être étendues et affinées. L'ouvrage est à jour des réformes et des avancées normatives aussi bien que de la jurisprudence les plus récentes, comme, entre autres, l'ordonnance du 26 mars 2015 portant diverses mesures de simplification et d'adaptation dans le secteur touristique, la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe), le décret du 1er juillet 2015 sur l'extension de la garantie financière des agents de voyages, la directive du 27 octobre 2015 sur les voyages à forfait, ou encore le feu vert donné le 14 décembre 2015 par la commission LIBE du Parlement européen au compromis en faveur du PNR en matière de transports aériens, etc. Il se veut un outil pratique au service aussi bien des étudiants suivant les cursus des différentes filières du tourisme que des professionnels intervenant dans le secteur, autorités administratives, élus, collectivités publiques, agences et groupements spécialisés, tour-opérateurs, transporteurs et prestataires divers.

A l'aune des mutations socio-économiques qui ont marqué le premier quart du XXIe siècle et face aux conséquences des récentes crises sanitaire, énergétique et écologique, l'élaboration et la mise en oeuvre des politiques de tourisme revêtent une importance déterminante pour le devenir du secteur. Le tourisme est un phénomène de société qui connaît un développement rapide et génère des activités en progression constante et de plus en plus diversifiées. Son poids économique conduit les pouvoirs publics à la fois à les encadrer et à les dynamiser. Qu'il s'agisse du tourisme classique ou des "nouveaux" tourismes, des acteurs ou des destinations, des objectifs ou des procédures, des enjeux ou des attentes, l'élaboration et la mise en oeuvre de ces politiques ouvrent aujourd'hui des perspectives renouvelées à la gouvernance du tourisme.

Le présent Dictionnaire propose un outil à la fois scientifique et de vulgarisation, informatif et pédagogique, à tous ceux, qui, dans le secteur du tourisme, élus, décideurs et professionnels, étudiants et chercheurs, sont en quête de connaissances relatives aux concepts et notions qui en déterminent l'élaboration, la gestion et la compréhension. Il propose, à partir d'une liste de mots-clés, ainsi que de thèmes ou de termes y renvoyant, un panel de commentaires destinés à en présenter les problématiques et éléments essentiels, sous la forme de 360 fiches (pour 750 "entrées") rédigées, dans une démarche pluridisciplinaire, par des spécialistes et experts, théoriciens et praticiens, du tourisme et de son droit. Il en explore et analyse les principaux volets et développements, soumis aux aléas des événements et des mutations politiques, économiques, sociaux et environnementaux issus notamment de la mondialisation, dans le double espace français et francophone. Conçu et rédigé dans cette perspective, il se veut au service des observateurs et des acteurs d'un phénomène qui a acquis une dimension planétaire, confronté à un avenir incertain, mais essentiel et incontournable, qui impacte toutes les sociétés et tous les territoires.

La puissance des Etats-Unis est-elle un défi ou une chance pour les Européens ? Les temps sont un peu difficiles pour les relations entre la France et le Royaume-Uni. Un certain nombre d'événements politiques ont, en un an, modifié l'environnement dans lequel se jouent ces relations. Mais nous affrontons les mêmes problèmes : vieillissement des populations, qui entraîne partout des difficultés du système de santé ; l'éducation et l'école, à repenser ; les finances publiques à rééquilibrer ; et enfin, les immigrants à intégrer. L'alliance de la France et de la Grande-Bretagne est un des grands axes de notre monde dont dépend une Europe forte qui soutienne ordinairement la politique des Etats-Unis, agir d'une manière autonome et, sur des sujets très importants, être capable de s'opposer aux Etats-Unis. L'Union européenne et les Etats-Unis doivent reconstruire ensemble un véritable partenariat stratégique. Avec l'élargissement et les réformes structurelles, c'est le plus grand chantier auquel l'Europe ait à s'atteler dans les dix années à venir. Il faut que l'Europe s'engage davantage pour garantir la sécurité internationale ; et que les Etats-Unis acceptent que cette nouvelle répartition des tâches se fasse dans le cadre d'instances multilatérales, quitte à y perdre dans un premier temps une certaine marge de manœuvre. A long terme, il y aura d'autres pôles, d'autres superpuissances politiques et économiques. Les Etats-Unis vont avoir besoin de l'Europe comme alliée. Une coopération entre l'Europe et les Etats-Unis n'est possible qu'à la condition de partager suffisamment de valeurs. Malgré des différences, la majorité des valeurs des Européens et des Américains sont identiques : liberté, démocratie, état de droit.