Guide du contentieux de la sécurité sociale. Edition 2023-2024

En matière d'accident du travail ou de maladie professionnelle, le droit du travail et le droit de la Sécurité sociale apparaissent complémentaires. Le droit de la Sécurité sociale définit les conditions dans lesquelles un accident du travail ou une maladie professionnelle peuvent être reconnus et fixe les conditions d'indemnisation du salarié. Le droit du travail veille, pour sa part, à préserver le lien contractuel entre l'employeur et le salarié en déterminant les conditions de sa protection ainsi que les modalités de son indemnisation en cas de licenciement. Si l'employeur ou la caisse contestent le caractère professionnel de l'accident, la victime, qui cumule alors la qualité de salarié et d'assuré social, saisira le tribunal des affaires de Sécurité sociale, afin de voir reconnaître le caractère professionnel de son accident. Si la victime fait l'objet d'un licenciement, elle pourra tenter d'obtenir une indemnisation auprès du conseil de prud'hommes, dans le cadre d'un litige l'opposant à son employeur. La qualification de l'accident ou de la maladie est par conséquent une question centrale (Partie 1), qui conditionne la prise en charge du salarié par la Sécurité sociale (Partie 2) et la possibilité d'exercer un recours complémentaire (Partie 3), ainsi que le sort du salarié dans l'entreprise (Partie 4). Destiné aux juristes, DRH, dirigeants et salariés, cet ouvrage propose un tour d'horizon complet du sujet et des questions, pour le moins épineuses, qu'il soulève.

Partie 1. ORGANISATION ET COMPÉTENCE Partie 2. PROCÉDURE Partie 3. FORMULES Partie 4. ANNEXES

Depuis le 1er janvier 2019, le contentieux général de la sécurité sociale, le contentieux technique de la sécurité sociale et le contentieux de l'admission à l'aide sociale sont désormais traités par une seule juridiction. Organisé sous forme de fiches, ce guide traite des questions d'organisation, de compétences et de procédure. Des formules viennent utilement compléter les développements.

Sept pompiers expérimentés racontent pour la première fois leurs missions les plus marquantes. Oser livrer ses doutes, ses failles, ses combats intérieurs n'est pas un exercice ordinaire. Les sept auteurs de ce livre, tous pompiers expérimentés en exercice, aussi bien porte-lance, chef de secteur que commandant des opérations de secours, ne l'ont fait qu'avec un seul but, celui de transmettre. Transmettre ce qui les pousse à affronter le danger pour protéger leurs contemporains, comment surmonter les nombreux traumatismes auxquels ils doivent faire face, comment être un chef exemplaire, respecté et bienveillant. En un mot, transmettre leur expérience de sapeur-pompier. Sans fard, ils racontent leur parcours, leurs missions : incendies meurtriers, accidents de la circulation tragiques, l'explosion de l'usine AZF... Avec sincérité, laissant tomber le casque et la tenue de protection, ils n'éludent rien, ni les traumatismes, ni les affres du métier, mais n'oublient pas non plus la fierté, les joies et la force de la cohésion. Un récit au plus proche du terrain.