L'oeuvre d'Ernest Labrousse. Genèse d'un modèle d'histoire économique

La chirurgie plastique parodontale est cette branche de la parodontologie autrefois appelée chirurgie muco-gingivale. Elle s'intéresse aux tissus mous parodontaux pour leur aspect aussi bien fonctionnel qu'esthétique. Cet ouvrage est devenu le manuel de référence en chirurgie plastique parodontale, aussi bien pour le praticien que pour l'enseignant ou l'étudiant. Les démonstrations très pédagogiques et les nombreuses illustrations permettent au praticien de s'initier ou de progresser dans ce domaine. La bibliographie abondante sinon exhaustive fonde l'argumentation et aide l'universitaire ou l'étudiant. L'intérêt de cet ouvrage réside aussi dans l'exposé des techniques par des cliniciens expérimentés et l'analyse critique des résultats. Cette troisième édition comprend de nouvelles illustrations cliniques et de nouveaux schémas, mais surtout de nouveaux chapitres consacrés à l'esthétique. L'ensemble de l'ouvrage a été revu avec un souci constant de qualité de l'information, des figures, et des références bibliographiques.

Vers une nouvelle logique judiciaire : équilibre entre responsabilité, réparation et proportionnalité Le principe de proportionnalité se fait conquérant. À l'article 1221 du Code civil, il limite le droit du créancier de poursuivre l'exécution forcée d'une obligation, lorsque le coût d'exécution est disproportionné par rapport au bénéfice apporté au créancier. Ainsi, le créancier ne peut pas toujours obtenir la " réparation en nature " du préjudice causé par l'inexécution contractuelle. À l'inverse, en matière extracontractuelle, la Cour de cassation retient (Civ. 3e, 4 avr. 2024, n° 22-21132) que le principe de réparation intégrale l'emporte sur le principe de proportionnalité. Dès lors, un voisin privé d'ensoleillement par une construction réalisée en violation des règles du permis de construire peut demander la destruction de cette dernière, indépendamment de son coût. Du reste, la frontière entre responsabilité contractuelle et extracontractuelle s'effrite lorsque le manquement contractuel engendre une responsabilité extracontractuelle envers les tiers. La jurisprudence Boot'Shop / Bois Rouge , qui ne limitait en rien la réparation envers le tiers, a reçu un récent coup d'arrêt avec l'arrêt Clamageran (Com., 3 juill. 2024, n° 21-14947). De même, en droit des contrats spéciaux, la proportionnalité n'est pas toujours de mise. Ainsi, l'action indemnitaire de l'article 1645 du Code civil ne semble-t-elle connaître aucune borne, l'acquéreur pouvant demander la destruction et reconstruction du bien vicié, quand bien même le coût des travaux excèderait le prix de vente (Civ. 3e, 14 déc. 2017, n° 16-24.170). Songeons encore à la jurisprudence sur l'empiètement, mais aussi aux solutions retenues en droit du travail organisant la réparation intégrale du préjudice, notamment extrapatrimonial, en matière de discrimination et d'atteinte au droit à la santé. Le panorama révèle un droit fracturé, sans grande cohérence. Ici, la réparation intégrale l'emporte. Là, elle cède devant le principe de proportionnalité. Ce bilan a suscité chez les directeurs scientifiques du colloque l'idée de réunir les spécialistes de ces différentes branches du droit (droit des contrats, droit des biens, droit des contrats spéciaux, droit de la responsabilité extracontractuelle, droit du travail, spécialistes du contrôle de proportionnalité, etc.) pour tenter de dégager quelques lignes de force et, qui sait, quelques pistes de réflexions en vue d'une plus grande cohérence.

Discours juridique et discours scientifique en droit de la responsabilité civile Ce travail de recherche part du constat selon lequel l' expertise scientifique intervient tout au long de la mise en oeuvre du droit de la responsabilité civile . Le juge est alors non seulement confronté à des batailles scientifiques, qu'il peine à départager, mais également à la faillibilité de la science qui ne peut répondre avec certitude aux questions qui lui sont posées. Dans ces conditions, comment le discours juridique peut-il prendre en compte le discours scientifique pour construire une décision légitime ? La réponse à cette question réside dans l'existence d'un double-mouvement de légitimation. Dans un premier temps, le discours juridique va légitimer le discours scientifique en définissant les conditions que doit satisfaire ce dernier afin d'être considéré comme étant digne de confiance. En droit français , ces conditions sont de nature procédurale, et visent à garantir l'existence d'une discussion scientifique de qualité. Bien que ce système soit globalement satisfaisant, nous proposons quelques pistes d'améliorations permettant de faciliter sa mise en oeuvre et d'étendre ses bénéfices à d'autres formes de discours scientifique. Dans un second temps, le discours scientifique légitime va s'intégrer dans la décision et renforcer la légitimité du discours juridique . Cette légitimité peut être absolue : le discours scientifique est alors perçu comme une instance de certitude nécessaire à la légitimité du jugement. Toutefois, la prise de conscience de la dimension probabiliste de la science contemporaine conduit à abandonner ce modèle qui engendre une forme d'asservissement du droit et la paralysie du jugement, au profit d'un modèle de légitimité raisonnable permettant au juge de décider sur la base de connaissances probables. Cette conclusion nécessite d'examiner les outils permettant l'intégration des données probabilistes dans la décision, ce qui nous permet de conclure en faveur de l'adoption, en droit français, d'un standard de preuve de nature qualitative.

Les nouvelles de ce recueil, qui mettront à mal bien des représentations convenues et bien des préjugés, nous renvoient une image à la fois subtile et violente de la réalité de l'Iran contemporain. Sans nulle complaisance populiste, elles décrivent, dans toute sa nudité, sa crudité, sa cruauté, la vie des pauvres de la société rurale, de ces malheureux qu'on dirait voués héréditairement à être écrasés sous la botte de féodaux et de potentats de village, et pour lesquels l'irruption de la modernité se traduit d'abord par un surcroît de corvées, de misère, de malheurs en chaîne. Malgré l'immense souffrance qui en forme la toile de fond, et dont la seule issue est presque immanquablement la folie ou la mort, les descriptions restent apparemment froides, comme d'anonymes constats, et le style ne se départit pas d'une neutralité calculée, d'une indéniable pudeur. Cette essentielle et volontaire sobriété, jointe à une grande vivacité d'écriture - qui ne craint pas la trivialité et ne gomme aucun aspect brutal ou sordide du réel -, confère à ces cinq nouvelles l'allure de documents sociaux et culturels. Elles révèlent un vrai talent littéraire et ne peuvent manquer de susciter, à la réflexion, Lille interrogation cri profondeur sur le poids écrasant des traditions et sur les séismes qui pourraient, qui ne sauraient manquer de bouleverser la société iranienne.