Guide de la commande privée. Contrats privés globaux, développement durable

L'ordonnance du 23 juillet 2015 et son décret d'application du 25 mars 2016 ont notablement réorganisé et harmonisé l'ensemble foisonnant des contrats publics, dits globaux, consacrant sous cette terminologie dans un corpus clarifié, les contrats associant conception et construction, voire entretien et maintenance, avec ou sans paiement différé. L'ordonnance du 26 novembre 2018 et le décret du 3 décembre 2018 qui créent le Code de la commande publique ont poursuivi ce travail d'harmonisation et intégré les nouvelles dispositions législatives de la loi ELAN du 23 novembre 2018 qui facilitent le recours au contrat de conception-réalisation et ouvrent de nouvelles dérogations à la loi MOP. Ce mémento, rédigé par des experts du sujet, explique dans un esprit pratique et opérationnel, l'ensemble des contrats globaux actuels du droit de la commande publique. Le mémento traite également dans un dernier chapitre des différents contrats d'aménagement français lesquels, sans tous faire partie du corpus des contrats de la commande publique, permettent de lancer des opérations de construction globales intéressant la maîtrise d'ouvrage publique et privée. Partie intégrante des outils usuels des maîtres d'ouvrage et consacrés dans le Code de la commande publique, les contrats globaux sont des contrats efficaces pour sécuriser les coûts et les délais et répondre aux grands enjeux actuels de performance énergétique des bâtiments, construction durable, consommation bas carbone et économie circulaire que la maîtrise d'ouvrage appelle de ses voeux.

Le présent ouvrage retrace de manière inédite la riche histoire du partenariat depuis plus de vingt siècles entre l'Etat, les collectivités et les entrepreneurs privés pour réaliser et faire fonctionner la plupart des équipements et services d'utilité collective que nous connaissons. En effet les routes, les ponts, les canaux, les réseaux d'assainissement ou d'adduction d'eau, les hôpitaux et les écoles, la poste et les transports routiers de voyageurs ou de marchandises, l'éclairage urbain et l'enlèvement des ordures ménagères sont autant d'ouvrages ou de services que l'on qualifie usuellement de publics... mais qui sont historiquement le fruit de l'initiative privée. De même que les chemins de fer, les réseaux de gaz et d'électricité, le télégraphe puis le téléphone, les autoroutes et les réseaux câblés... Ouvrez vite ce livre si vous ne connaissez pas Adam de Craponne, Pierre Paul Riquet ou Berlier, ces inventeurs qui cent proposé à la puissance publique de créer des canaux ou le métro qu'ils avaient conçu et qu'ils réalisèrent en apportant leur financement. L'originalité de cette passionnante rétrospective est, à la fois, de nous révéler une histoire largement méconnue et de contribuer à dénoncer quelques fausses légendes. Elle permet également de reconnaître la persistante modernité du système de partenariat public-privé dans un monde contemporain caractérisé à la fois par une demande croissante de services collectifs et une nécessaire économie de gestion des deniers publics

En 400 pages grand format illustrées de plus de 700 images en couleurs et ponctuées de dizaines d'encadrés d'approfondissement des connaissances, cet ouvrage de référence nous raconte l'histoire de la construction en Fiance. Des voies romaines jusqu'aux villes entières que l'Ancien Régime nous a léguées, les auteurs font revivre sous nos yeux les chantiers d'autrefois et nous révèlent comment furent édifiés d'innombrables bâtiments de toute nature et de toutes dimensions dont, par exemple, ces ponts et ces canaux si bien faits qu'ils sont toujours en service aujourd'hui. Ce récit chronologique est celui d'une incessante activité humaine - la construction - soutenue par les innovations les plus ingénieuses dont on pourra ainsi apprendre les origines et observer les nombreuses traces disséminées partout autour de nous. Que l'on soit artisan, technicien, ingénieur ou que l'on souhaite le devenir, on se reconnaîtra dans ce livre où un univers entier, souvent. insoupçonné, nous est dévoilé. Les amateurs d'histoire seront naturellement comblés, tout comme ceux d'entre nous qui sillonnent leur pays un guide à la main ou fréquentent les visites-conférences. Mais, on le sait, nul besoin d'être amateur de vieilles pierres pour céder à l'attrait d'un chantier de construction où l'on se plaît simplement à contempler le manège des grues et le va-et-vient des engins.

Résumé : Notre environnement actuel porte l'empreinte visible de ce qu'engendra la Révolution industrielle dans le secteur de la construction; à côté de l'emblème -alors contesté!-, qu'est devenue la Tour Eiffel, ce sont en effet-les chemins de fer et l'ensemble des transports publics qui illustrent aujourd'hui encore la prééminence de la construction métallique au XIXe siècle. Cet aspect masque toutefois d'autres innovations, aussi discrètes que déterminantes, comme la mise au point des ciments modernes et la naissance de ce matériau . qui allait caractériser la construction au XXe siècle partout dans le monde: le béton. Oeuvre d'ingénieurs français, ces inventions ont eu des conséquences économiques et sociales dont on a peine à mesurer l'ampleur tant elles restent indissociables de la croissance démographique et de l'emballement des techniques. Les dimensions multiples -et d'apparence parfois contradictoires- de cette histoire dont nous sommes témoins ont un dénominateur commun: l'industrie. Depuis l'aube du XIXe siècle jusqu'à nos jours, la fabrication du bâtiment s'est, progressivement, industrialisée, au même titre que la construction des machines et la production des biens de consommation. Souvent associé à la construction métallique, le béton armé permettra enfin d'édifier -parfois en un temps record - des ouvrages d'art, des locaux industriels et des bâtiments d'habitation ou de bureaux dont la taille et les capacités, insoupçonnées, ont été rendues possibles par l'inventivité des ingénieurs et l'audace des architectes. Dans ce mouvement, de très grandes " entreprises se sont développées et exportent ce savoir-faire dans le monde entier. Les villes nouvelles et les tours de grande hauteur, les ponts et les viaducs, les tunnels et les barrages mais aussi la réhabilitation des nombreux bâtiments hérités du passé et les innovations touchant au développement durable: l'inventaire est considérable ! Ce grand livre, illustré de plus de 700 images et documents, nous invite à y effectuer un parcours sur mesure où l'on pourra mêler à son gré le savoir et le plaisir.