Droit de la propriété industrielle. 9e édition

Un concept entièrement nouveau est né: le droit mot à mot! Comme les autres ouvrages de la collection, ce dictionnaire décline tout le droit des affaires en 700 mots. Cet ouvrage balaie l'ensemble du droit commercial général (actes de commerce, commerçants, fonds de commerce, baux), du droit des sociétés, du droit des procédures collectives, du droit de la concurrence et du droit de la propriété industrielle. Dans un style clair, les auteurs donnent la définition de chaque terme, suivie d'une analyse juridique rigoureuse de ses implications, en tenant compte des réformes les plus récentes. Chaque notice est complétée par un éclairage doctrinal et jurisprudentiel et par une bibliographie. Ce dictionnaire tient compte de la dimension éminemment pratique du droit des affaires. Ainsi un soin particulier a-t-il été apporté à la description des formalités auxquelles certains actes donnent lieu (vente de fonds de commerce, immatriculation des commerçants et des artisans, constitution de société, etc.), ainsi qu'à la présentation du régime procédural des principaux actes judiciaires des procédures commerciales (procédures de sauvegarde, redressement et liquidation judiciaires, etc.). Cet ouvrage constitue donc un véritable outil de travail indispensable aux étudiants de deuxième et de troisième année de Licence ainsi que de Master de Droit. Il s'adresse également aux étudiants qui préparent les examens et concours professionnels comportant une épreuve de droit commercial (CRFPA, CFPN, ENM, examens comptables, etc.). Il est enfin fort utile pour les enseignants-chercheurs et les praticiens du droit qui trouveront réuni en un seul volume tout le droit des affaires, avec les références utiles pour aller plus loin. Biographie de l'auteur Jacques Azéma, agrégé des facultés de droit, est professeur émérite à la faculté de droit de l'université Jean-Moulin Lyon III. Raphaelle Besnard Goudet est docteur d'Etat en droit et ingénieur d'études à l'université Jean-Moulin Lyon III. Blandine Rolland est maître de conférences de droit privé à l'université de Haute-Alsace. Jean-Pierre Viennois est professeur agrégé des facultés de droit et avocat au Barreau de Lyon.

Les droits de propriété industrielle prennent une importance grandissante dans la stratégie des entreprises. C'est ce qui explique les modifications législatives et les nombreuses conventions internationales dont ils ont fait l'objet au cours des dernières années. Le présent ouvrage étudie successivement les droits sur les créations industrielles - brevet d'invention, savoir-faire, dessins et modèles industriels - et les droits sur les signes distinctifs - marque, dénomination sociale, enseigne et nom commercial, tant en ce qui concerne l'obtention de ces droits que leur exploitation. A cet égard outre l'analyse des contrats ayant pour objet les techniques brevetées ou non, les auteurs examinent l'incidence sur eux du droit français et communautaire de la concurrence. La transposition de la " directive contrefaçon " a conduit à regrouper dans une troisième partie les règles concernant aujourd'hui de façon largement harmonisée la protection des droits de propriété industrielle. Cette nouvelle édition du Précis de propriété industrielle des Professeurs Albert Chavanne et Jean-Jacques Burst constitue dès lors une refonte complète de l'ouvrage dont les développements ont été largement augmentés.

Pays de montagne et terre de frontière, le haut bassin de l'Ariège offre et a toujours offert une unité et une singularité tant dans le paysage que dans l'histoire et dans les activités humaines. Un paysage de hautes montagnes et de forêts, de sources cachées, de lacs, de cascades et de torrents, un paysage de grottes surtout, habité du souvenir des comtes et des seigneurs, des moines et des hérétiques, des marchands et des brigands, des Maures de l'outre-monts et des bergers des cimes, voici forcément une terre de légendes. La géographie, l'eau, l'histoire, les grottes préhistoriques ou à concrétions. sont autant de thèmes abordés par les meilleurs spécialistes dans cet ouvrage abondamment illustré. Découvrons donc au fil des pages l'histoire et la légende dont le paysage se souvient.

Rédigés en hommage à un juriste dont les travaux scientifiques ont marqué son époque, les Mélanges sont l'occasion de proposer des articles inédits portant sur les fondements et l'actualité de cette discipline. Le professeur Didier Ferrier, professeur émérite à la Faculté de droit de Montpellier, a largement contribué à la doctrine relative au droit de la distribution, au droit des contrats et au droit tout court.