Fonds de dotation. Une révolution dans le monde des institutions sans but lucratif

Annoncé par le gouvernement comme "un changement conceptuel de magnitude 7 sur l'échelle des grandes ruptures juridiques ", le fonds de dotation instauré par la loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008 a très profondément modifié le paysage des institutions sans but lucratif (ISBL) ces dernières années en France. L'auteur propose une réflexion sur l'articulation de cette nouvelle ISBL à travers une présentation dynamique et opérationnelle du régime juridique et fiscal du fonds de dotation. Cet ouvrage de fond aborde de nombreuses questions, telles que les différents enjeux stratégiques liés à la création du fonds de dotation, les avantages et les contraintes tenant à la gestion de cette nouvelle structure, les différents aspects liés à sa gouvernance, les obligations comptables et de transparence financière, les modes de contrôle applicables, sans oublier, les nombreux avantages fiscaux attachés au régime du don et du mécénat. Une analyse statistique des différents fonds de dotation créés au 1er janvier 2010 est menée, permettant de comprendre l'usage concret qui est actuellement fait de cette nouvelle ISBL. Différentes annexes immédiatement exploitables par le porteur de projet sont également intégrées. Enfin, cet ouvrage permet de s'interroger sur les véritables enjeux qui se posent à l'occasion de l'apparition de cette entité juridique, notamment en ce qui concerne la redéfinition probable du concept d'intérêt général, la question de l'appartenance de cet organisme au secteur de l'économie sociale et solidaire depuis la parution de la loi du 31 juillet 2014 et ses décrets d'application publiés courant 2015, ainsi que les différentes problématiques liées à la coexistence des fonds de dotation avec les autres organismes d'intérêt général (fondations et associations RUP). Un ouvrage indispensable pour tous les porteurs de projet d'intérêt général et les professionnels (avocat, expert-comptable, consultant, notaire).

Pour faire face à la baisse des subventions, de plus en plus d'associations sont contraintes de revoir leur modèle économique. En effet, la part des recettes d'activités dans les budgets associatifs est passée de 49 % en 2005 à 66 % en 2017. De tels bouleversements induisent de profondes mutations dans le mode de gouvernance de ces institutions à but non lucratif. Les associations investissent de plus en plus la sphère économique voire même commerciale entraînant pour bon nombre de ces organismes de nouveaux comportements entrepreneuriaux. Pour autant, plusieurs critères tels que la présence de bénévoles, la poursuite d'un but non lucratif et son rapport à l'intérêt général ou l'utilité sociale... fondent les spécificités de l'entreprise associative. Ce nouvel opérateur économique préfigure-t-il l'émergence d'un nouveau cadre entrepreneurial capable de conjuguer efficacité économique et logique sociale ? Reposant sur une hybridation des ressources (monétaires ? non monétaires ; publiques ? privées), cette approche du fait associatif impose de nouvelles contraintes en matière de gouvernance tant sur le plan juridique que fiscal. C'est l'ensemble de ces règles que cet ouvrage se propose de détailler.

Retour sur l'intérêt du fonds de dotation dont le succès ne se dément pas Le mécénat constitue une pratique dédiée à l'intérêt général et de plus en plus utilisée par les particuliers et les entreprises. Pour sa mise en ?uvre, le fonds de dotation s'avère être un véhicule juridique particulièrement efficace au regard des autres structures dédiées (fondations et associations) ainsi que par les avantages qu'il procure tant sur le plan juridique que fiscal. L'ouvrage est enrichi de très nombreuses décisions de justice, complétées par une approche concrète et immédiatement opérationnelle, issue de la pratique professionnelle de son auteur. Il s'adresse à tous les acteurs du secteur : associations, fédérations, dirigeants associatifs, bénévoles et salariés, avocats, élus, experts-comptables, élus, universitaires et aux organismes représentatifs du mouvement associatif et de l'Économie sociale et solidaire (ESS).

Pourquoi un songe du Moyen Âge traverse-t-il le temps jusqu'à nos consciences d'aujourd'hui ... Que peut-il nous apprendre que nous ne sachions déjà ... Que peut-il dire de plus que les incroyables découvertes scientifiques et l'évolution fulgurante de la technique du XXe siècle ... Le livre du moine Guillaume de Digulleville parle d'une tout autre science, celle du coeur de l'homme. Par une histoire d'une simplicité que l'on dirait biblique, celle d'un pèlerin marchant sur une route, il nous livre les secrets de notre essence vitale, il nous donne les clés pour cheminer vers l'accomplissement de notre nature profonde. Pour trouver le paradis, ou la paix de l'Esprit, il faut déjà les chercher. Ceux qui ouvrent le livre sont tous invités au voyage. Les rencontres du héros, bénéfiques ou néfastes, sont celles de chaque vie humaine. Quelle que soit leur nature, elles ont la même fonction: enseigner à l'homme que le monde matériel est un domaine mouvant, éphémère et pesant, que l'on doit dépasser pour marcher selon l'Esprit et connaître "jeunesse la légère", la jouissance de l'âme, l'ivresse de l'Esprit. Ainsi, Le Pèlerinage de Vie Humaine est un texte qui transforme celui qui le lit. "Lecteur, toi qui ouvres ce livre, fais attention, à la fin de l'ouvrage tu ne seras plus le même." Voilà une adresse qui engage chacun à faire, en compagnie du Pèlerin, son propre voyage, et à trouver, comme lui, ce qui fait l'essence de la quête de toute vie humaine.