La contribution du droit européen au droit de la protection sociale complémentaire

La protection sociale complémentaire d'entreprise a connu un essor significatif au cours des vingt dernières années. La mise en place d'un régime de prévoyance complémentaire ou de retraite supplémentaire présente, en effet, de nombreux avantages, à la fois pour les salariés et pour les entreprises. La matière est toutefois complexe et se situe au carrefour de plusieurs disciplines : droit du travail et de la sécurité sociale, certes, mais également. fiscalité, droit des assurances, de la mutualité, des obligations et même de la consommation. Le besoin de conseils des acteurs de cette discipline (employeurs, organismes assureurs, salariés, ayants droit, intermédiaires, professionnels du droit et étudiants) n'a jamais été aussi important, eu égard aux enjeux financiers considérables liés aux régimes mis en oeuvre au sein des entreprises et à la multiplication des contentieux afférents. Le présent ouvrage a pour objet de présenter de manière claire, synthétique et pratique les règles relatives à la protection sociale complémentaire d'entreprise afin d'en permettre une application efficace et optimisée. Les dernières évolutions issues de la loi de financement de la sécurité sociale et de la loi de finances pour 2012 ainsi que du décret du 9 janvier 2012 relatif au caractère collectif et obligatoire des garanties de protection sociale complémentaire y sont analysées, de même que les développements jurisprudentiels les plus récents.

Les interactions entre la stratégie d'entreprise et le droit ont été mises en lumière ces dernières années, conséquence du décloisonnement de deux domaines un temps réputés hermétiques. Le droit du travail demeure le grand oublié de ce rapprochement, alors que les personnes chargées de concevoir et de mettre en oeuvre la stratégie sont, dans l'immense majorité des cas, susceptibles de bénéficier du statut de salarié. Son potentiel en la matière est nettement sous-exploité. Les questions croisant stratégie d'entreprise et droit du travail sont pourtant nombreuses. Dans quelle mesure ce dernier permet-il à une entreprise de se différencier et de se rendre ainsi unique sur son marché ?Comment peut-il participer à l'alignement entre les décisions actées par la direction et leur mise en oeuvre par les opérationnels ? Quelle peut-être sa contribution aux phénomènes de rupture et d'innovation stratégiques ? Comment en faire un relais efficace de déploiement des stratégies de l'entreprise au niveau international ? Permet-il de favoriser la mise en place d'une culture d'entreprise performante ? Quels leviers actionner pour faciliter les évolutions de la stratégie de l'entreprise et, le cas échéant, gérer l'échec de celle-ci ? Le présent ouvrage, à jour de la loi "travail" du 8 août 2016, démontre que le droit du travail peut constituer un actif stratégique de premier plan. Les liens entre le droit du travail et la stratégie y sont analysés de manière à retranscrire la dynamique en trois temps selon laquelle cette dernière se déploie au sein de l'entreprise : la réflexion, l'action et la réaction stratégiques. Un tel changement de paradigme, consistant à considérer cette discipline comme majeure sur le plan stratégique, offre des perspectives inédites aux entreprises.

Les interactions entre la stratégie d'entreprise et le droit ont largement été mises en lumière ces dernières années, conséquence du décloisonnement de deux domaines un temps réputés hermétiques. Le droit du travail est toutefois le grand oublié de ce rapprochement, alors que les personnes chargées de concevoir et de mettre en oeuvre la stratégie de l'entreprise sont, dans l'immense majorité des cas, susceptibles de bénéficier du statut de salarié. Le potentiel stratégique de la matière est ainsi nettement sous-exploité. Les questions croisant stratégie d'entreprise et droit du travail sont pourtant nombreuses. Dans quelle mesure ce dernier permet-il à une entreprise de se différencier et de se rendre ainsi unique sur son marché ? Comment peut-il participer à l'alignement stratégique entre les décisions actées par la direction et leur mise en oeuvre par les opérationnels ? Quelle peut-être sa contribution aux phénomènes de rupture et d'innovation stratégique ? Comment en faire un relais efficace de déploiement des stratégies de l'entreprise au niveau international ? Permet-il de favoriser la mise en place d'une culture d'entreprise performante ? Quels leviers actionner pour faciliter les évolutions de la stratégie de l'entreprise et, le cas échéant, gérer l'échec de celle-ci ? Le présent ouvrage démontre que le droit du travail peut constituer un actif stratégique de premier plan. Un tel changement de paradigme, consistant à considérer cette discipline comme majeure sur le plan stratégique, offre des perspectives inédites aux entreprises.

Des chants s'élèvent parfois sans briser le silence. Solitaire de son île, chacun tente d'exorciser ses peurs, interroge le temps, dialogue avec l'autre soi. Mais le soleil se lève, invincible. Nos sens s'éveillent aux êtres, aux saisons, à la vie. Au bonheur. Conscients de la mort. L'art des dieux se révèle au croisement des équilibres. Avant que chacun regagne son île ?