Droit des assurances. 3e édition

Matière complémentaire du droit des obligations, le droit des assurances en emprunte en partie les règles, mais en étend aussi le domaine d'application. Jouant un rôle économique et social fondamental dans la société française, le contrat d'assurance est omniprésent, tant dans la vie privée que dans les relations d'affaires. Ce manuel présente d'abord les spécificités de l'opération d'assurance, la classification des assurances, les règles prudentielles et les nombreux intervenants au contrat d'assurance, avant de traiter, en première partie, du "droit commun du contrat d'assurance" (vie du contrat, droits et obligations des parties [risque, prime et sinistre], procédures contentieuses spécifiques au contrat d'assurance), puis, dans la deuxième partie, des "règles propres à chaque catégorie d'assurance" (de dommages, puis de personnes). Cet ouvrage poursuit un objectif tant pédagogique que doctrinal : certes, il présente le régime juridique de la matière, mais fait aussi état des différentes conceptions doctrinales tout en proposant, le cas échéant, une autre alternative. Il s'adresse ainsi non seulement aux étudiants, mais aussi à tous les professionnels du droit, spécialistes ou non de la matière. Il intègre les nouvelles décisions de jurisprudence rendues qui font évoluer les grandes questions du droit des assurances : notamment la fausse déclaration de risques, la faute dolosive, les exclusions conventionnelles de garantie, la déchéance ou encore la prescription biennale. De même, il est à jour des tout derniers textes, français et européens.

1/ Un complément indispensable au cours de droit des assurances 2/ Des séances proposant des exercices corrigés pour aider les étudiants à préparer leurs séances de TD. 3/ Des corrigés clairs et didactiques, véritables guides à la réflexion et à l'analyse. L'ouvrage propose des séances de travaux dirigés qui couvrent l'ensemble de la matière (contrat, responsabilité, régime de l'obligation). Les principaux types d'exercice sont déclinés : commentaire d'arrêt, cas pratique, dissertation, commentaire d'article, mais aussi des questions à réponses courtes et des questions pratiques, accompagnés de conseils méthodologiques.

L'activité de la deuxième chambre civile de la Cour de cassation est, majoritairement, occupée par une grande partie du contentieux du droit des assurances. En effet, les contrats d'assurance sont partout, dans la vie privée mais aussi bien sûr dans la vie des affaires, que l'on songe à l'assurance de responsabilité civile, aux assurances de choses, aux assurances construction, aux assurances vie, à l'assurance automobile, aux assurances complémentaire santé, aux assurances groupe, ou plus largement, aux assurances collectives, pour n'en citer que quelques-unes. Droit vivant par excellence, si de grandes tendances peuvent être dégagées, le contrat et l'appréciation des règles applicables n'en sont pas moins l'objet d'une évolution permanente. Ainsi, au-delà des grands arrêts fondateurs du droit des assurances, la jurisprudence récente n'hésite pas à opérer de nombreux revirements ou à appliquer différemment certaines règles. Dans ces conditions, établir une photographie à un instant T de la jurisprudence, tout en analysant la pertinence des solutions classiquement retenues, offre une lecture très dynamique du droit des assurances, utile tant à l'universitaire qu'au praticien. Certes, les manuels de droit des assurances sont essentiels pour bien appréhender la matière, mais seule une approche prétorienne permet d'en restituer une vision concrète. A cet effet, ce travail a été mené à l'aune de la jurisprudence la plus récente (juin 2012 à juin 2013).

Matière complémentaire du droit des obligations, le droit des assurances en emprunte en partie les règles, mais en étend aussi le domaine d'application. En effet, l'assurance jouant un rôle économique et social fondamental dans la société française, le contrat d'assurance est devenu omniprésent, tant dans la vie privée que dans les relations professionnelles. Tenant compte de la division, incontournable, dégagée par la réglementation des assurances, entre les branches assurances de dommages et assurances de personnes, ce manuel traite en première partie du droit commun du contrat d'assurance ", où sont envisagés, en premier lieu la vie du contrat, puis les droits et obligations des parties par rapport à chaque élément du contrat d'assurance : le risque, la prime et le sinistre. Dans la deuxième partie, sont étudiées les "règles propres à chaque catégorie d'assurance" : de dommages, puis de personnes. L'étude est précédée d'une introduction présentant les spécificités de l'opération d'assurance, la classification des assurances, les règles prudentielles et, enfin, à la différence du contrat de droit commun, les nombreux intervenants au contrat d'assurance. Cet ouvrage poursuit un objectif pédagogique et doctrinal : il présente le régime juridique de la matière, mais il fait aussi état des différentes conceptions doctrinales tout en proposant, lorsque cela semble nécessaire, une nouvelle conception. Il s'adresse ainsi, non seulement aux étudiants et professionnels du droit néophytes en droit des assurances, mais aussi aux acteurs plus avertis. Cette première édition est à jour des tout derniers textes ou projets (arrêté du 18 décembre 2012 sur l'interdiction des discriminations en assurance, directive Intermédiation en assurances II, etc), et de la jurisprudence la plus récente. En outre, les questions les plus délicates du droit des assurances font l'objet de développements très approfondis, suggérant parfois de nouvelles solutions.