Réussir son budget communal. 2e édition

Pour une commune, le vote du budget constitue une étape essentielle puisqu'il détermine les moyens que se donne le conseil municipal pour mettre en ?uvre sa politique locale. Mais il requiert de l'élu local ou du fonctionnaire territorial la maîtrise d'une pratique budgétaire technique, souvent bien éloignée des théories enseignées. Destiné à vous guider pas à pas dans la préparation et l'exécution de votre budget, cet ouvrage vous fournira des points de repère à chaque étape budgétaire. Pratique, il propose de nombreux outils qui vous aideront à franchir le pas entre la théorie et la pratique: des explications simples et concrètes, pour une meilleure compréhension des règles budgétaires et de leurs mécanismes de mise en ?uvre; des exemples concrets, des modèles, des conseils, tableaux et schémas de synthèse; des études de cas commentées et corrigées qui permettent une immersion totale dans la réalité budgétaire. A jour des derniers textes législatifs et réglementaires et des jurisprudences les plus récentes, cette nouvelle édition intègre notamment les dernières modifications relatives à la M14, ainsi que les nouvelles dispositions relatives aux dépenses éligibles au fonds de compensation pour la TVA. Un véritable manuel d'apprentissage et d'application, pédagogique, pratique et méthodique, pour vous accompagner tout au long du processus budgétaire de votre commune. Biographie: Administrateur territorial, diplômé d'économie et de gestion et titulaire d'un DESS en droit des collectivités locales, François Valembois est actuellement directeur général des services d'une grande collectivité territoriale.

Particulièrement de nos jours, le vote du budget est un exercice délicat. Si le budget détermine les moyens que se donne le conseil municipal ou intercommunal pour mettre en oeuvre sa politique locale, il requiert de l'élu ou du fonctionnaire la maîtrise d'une pratique budgétaire technique, souvent bien éloignée des théories enseignées. Destiné à guider le praticien pas à pas dans la préparation et l'exécution de son budget, cet ouvrage fournit des points de repère à chaque étape budgétaire. Pratique, il propose de nombreux outils qui l'aideront à franchir le pas entre la théorie et la pratique : des exemples concrets, des modèles, des conseils, des tableaux et schémas de synthèse ; des études de cas commentées qui permettent une immersion totale dans la réalité budgétaire et d'obtenir des points de comparaison. Cette nouvelle édition intègre les modifications réglementaires, budgétaires et comptables les plus récentes, en particulier l'arrêté modifiant l'instruction budgétaire et comptable M14 publié au Journal Officiel en décembre 2015. Elle est enrichie est augmentée de nombreux développements relatifs à la prise en main, la construction et l'exécution budgétaire pour les établissements publics de coopération intercommunale.

Accessible à l'ensemble des praticiens des finances communales et intercommunales, cette 4e édition de Réussir son budget vous guidera pas à pas dans la préparation et l'exécution de votre budget. Au moment où la recherche de marges de manoeuvre devient un enjeu majeur, ce véritable manuel d'apprentissage et d'application pour maîtriser une pratique budgétaire technique comprend : des explications à la fois simples et précises, pour une meilleure compréhension des règles budgétaires et de leurs mécanismes de mise en oeuvre ; des exemples concrets, des modèles, des conseils pratiques, des tableaux et schémas de synthèse ; des études de cas commentées et corrigées permettant une immersion totale dans la réalité budgétaire. Afin de mettre en oeuvre leur politique locale, il est indispensable que le maire, le président d'EPCI, l'adjoint aux finances ou le fonctionnaire territorial maîtrisent les mécanismes et les enjeux de la préparation et de l'exécution du budget. Ainsi, cet ouvrage propose des outils pour l'organisation du débat d'orientation budgétaire, expose les contenus des sections d'investissement et de fonctionnement, les conditions nécessaires pour la réalisation de l'équilibre budgétaire, et les contrôles exercés sur les budgets votés. A jour de l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable au 1er janvier 2017, cette nouvelle édition intègre les derniers textes législatifs et réglementaires, ainsi que la jurisprudence la plus récente. La quasi-totalité du territoire français étant désormais couvert par des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), cet ouvrage s'est également enrichi de nombreux développements relatifs aux dispositions qui leur sont propres (compétences, exclusivité, FCTVA, DGF, DETR, débat d'orientation budgétaire, etc.) et aux relations financières au sein du bloc communes-intercommunalité (financement croisés, mutualisation, etc.).

Les associations et les communes sont des partenaires indissociables et, à ce titre, doivent développer des relations privilégiées. Une association est d'autant plus efficace lorsqu'elle est reconnue par sa commune et cette dernière est d'autant plus vivante quand son réseau associatif est dense et riche. Le tissu associatif, quel que soit son domaine d'activité, représente un poids économique non négligeable dans une commune grâce, notamment, aux emplois qu'il génère. Cette nouvelle édition, entièrement refondue, a pour but d'aider les associations et les communes à mieux se connaitre pour mieux travailler ensemble. Véritable guide pratique des relations entre elles, il fourmille d'exemples et de cas concrets. Sont ainsi évoquées les questions suivantes : - Comment une commune peut-elle apporter son aide à un club sportif ? - Quel est le risque d'une association paramunicipale ? - Qu'est-ce qu'un élu intéressé ? Que risque-t-il ? - Qu'est-ce que l'intérêt public local d'une subvention municipale ? - Un président d'EPCI peut-il refuser le prêt d'une salle à une association ? - Quels sont les critères pour délivrer une subvention à caractère social ? - Une association organisant un vide-grenier peut-elle occuper gratuitement le domaine public communal ? - Un maire peut-il interdire une rave-party organisée sous le couvert d'une association ? - Quelles sont les autorisations qu'une association doit recueillir pour ouvrir une buvette ? Pour organiser un loto ? S'appuyant sur les textes législatifs et réglementaires, la jurisprudence la plus récente, les réponses ministérielles et les rapports des chambres régionales des comptes, cet ouvrage constitue un outil de référence tant pour les gestionnaires locaux que pour les dirigeants d'associations.