Manuel de survie à l'Assemblée nationale. L'art de la guérilla parlementaire

Sa naissance fut hésitante. Sa composition est régulièrement critiquée. Son utilité, périodiquement contestée. Pourtant, le Sénat a su résister aux bourrasques, se trouvant un rôle singulier, d'ailleurs assez différent de celui d'indispensable contrepoids à l'Assemblée nationale que lui avait imaginé le général de Gaulle. Aujourd'hui, si la " chambre haute " conserve des détracteurs – les uns voudraient la fusionner avec le Conseil économique, social et environnemental (CESE) quand d'autres la verraient bien muer en une véritable chambre des régions, voire militent pour sa suppression –, elle contribue à la stabilité du régime. Réformer le Sénat ? Peut-être, si l'on n'oublie pas qu'un parlement bicaméral est intrinsèquement une horlogerie fine destinée à modérer les passions causées par le gouvernement des hommes. Jean-Jacques Urvoas montre combien le Sénat doit veiller à demeurer, selon l'heureuse formule de Maurice Schumann, " l'édit de Nantes permanent de la République ".

L'ouvrage propose une approche thématique structurée autour des pouvoirs constitués à travers les phrases qui sont régulièrement reprises par les manuels de droit constitutionnel.

L'indépendance de la justice entraîne-t-elle nécessairement celle du parquet ? Et quel doit être le rôle véritable du garde des Sceaux ? Depuis plus de vingt ans, un syllogisme orienté s'est installé : les magistrats sont indépendants, les procureurs sont des magistrats, donc les procureurs doivent être indépendants. Or cette confusion volontaire compte pour beaucoup dans les difficultés rencontrées dans notre pays par le garde des Sceaux pour mettre en place une véritable politique pénale efficace. De cela, les gouvernants ne peuvent se plaindre car ils en sont les seuls coupables. Ils ont progressivement sacrifié toutes les prérogatives du pouvoir gouvernemental sur l'autel de l'indépendance de la justice en le dépouillant dans le même mouvement de la capacité à assumer la responsabilité de ses choix politiques. Aujourd'hui, la réalité des prérogatives du garde des Sceaux en matière pénale est proche d'une peau de chagrin. Avec ce livre, Jean-Jacques Urvoas propose d'en finir avec ces errements. Il trace un chemin politique pour recréer une harmonie entre l'action judiciaire et la volonté nationale.

Jamais les questions institutionnelles n'ont été à ce point au coeur de l'actualité ! Pour la Ve République, c'est l'heure du crépuscule. L'érosion de ses institutions les rend chaque jour plus bancales. Usé et maintes fois rapiécé, le régime né en 1958 dont fut longtemps vantée la solidité n'offre plus aux citoyens ce qu'il devrait garantir : permettre que la France soit sereinement gouvernée. Cette détérioration n'est pas une malédiction céleste mais la conséquence de dérèglements qui ne cessent de s'intensifier depuis l'adoption du quinquennat, il y a plus de vingt ans. Entre un droit étroitement institutionnel et une science politique inutilement complexe, cet Antimanuel propose une lecture plus accessible et plus dynamique de la Ve République en conjuguant la réflexion politique avec la technique juridique. Il décortique pour nous les rouages concrets du pouvoir et les dysfonctionnements du régime tels qu'ils se sont révélés dans la pratique. Il nous indique aussi quelles réformes permettraient à notre Constitution et, au-delà, à notre vie politique de retrouver toute son efficacité et toute sa légitimité démocratique.