La garantie normative. Exploration d'une notion-fonction

Et si la densification normative était un processus clé pour saisir le droit se faisant ? Et si elle désignait une tendance majeure de l'évolution des sociétés contemporaines ? A cette échelle, elle pourrait bien être au XXIe siècle et à la société tout entière ce que l'inflation législative fut au XXe siècle pour le droit. Pour en prendre la mesure, la présente recherche de juristes, ainsi que de sociologues et de gestionnaires. offre des"marqueurs" précis et transposables à tout type de normes, qu'elles soient juridiques, éthiques, techniques, managériales et de gestion... Grâce à l'effort conjugué de ces presque 70 chercheurs pour la mettre au jour, la densification normative apparaît comme un processus de montée en puissance de la normativité par lequel les normes prennent forme et force, gagnent en extension, resserrant leur maillage en une toile de plus en plus dense. Il en ressort l'image contrastée d'un droit hypertrophié et relativisé, concurrencé, dans sa fonction d'orientation et de mesure des conduites et des pratiques, par d'autres normativités elles aussi en pleine densification. Se dessine alors la figure d'une société hypernormée, saturée de normes loin de présenter les garanties des règles de droit, mais capables de s'imposer par la seule force des dispositifs qui les portent.

Préface de Catherine Thibierge Nous vivons dans un monde de flux et l'on croyait que le droit, principal stabilisateur social en Occident, était l'un des derniers ilots de résistance à cette nouvelle logique globale. Il n'en est rien. Le droit entre en résonance avec les flux du monde et se met à fluer de partout. Le phénomène des flux normatifs n'est pourtant pas une pathologie de la normativité juridique contemporaine, mais bien l'état normal de la nouvelle fabrique de la norme. Porteuse d'irrésistibles effets socio-économiques, l'ère des flux normatifs annonce notre pleine entrée dans les sociétés cybernétiques, biosécuritaires et de contrôle. Que faire ? Lutter ? Résister ? Revenir à la sobriété normative ? Plutôt apprendre à surfer dans le rouleau de la vague. La logique de flux normatifs est alimentée par des ressorts multiples et systémiques rendant vaines les entreprises de simplification du droit. Que cela nous plaise ou non, l'état "liquide" de la vie est aussi celui du droit. Se dégage de cette plongée au cur du droit hypermoderne une conception fluide du droit invitant à changer de paradigme normatif pour penser la mutation de la Norme au Flux normatif.

Une chose est de reconnaître que, de nos jours, le droit de la responsabilité civile n'est plus seulement orienté vers la réparation des dommages, mais aussi vers leur prévention, comme le font désormais la plupart des ouvrages; autre chose est d'en tirer les conséquences quant à la présentation des effets de responsabilité civile. Plusieurs thèses de doctorat de ces dernières années y contribuent, apportant des pierres majeures à l'édification d'un droit de la responsabilité en cours de refondation. La thèse de Cyril Sintez s'inscrit dans ce mouvement d'ensemble, en partant à la recherche de la réalité empirique de la prévention dans le droit positif de la responsabilité civile. (...) Cela lui permet de donner une visibilité, aux côtés des mesures de réparation bien connues, aux mesures de prévention, très présentes en droit positif, et ce, dans toutes les dimensions de la prévention: anticipation, cessation, dissuasion et réparation anticipée. L'observation minutieuse du droit positif à laquelle se livre l'auteur, révèle leurs caractères communs, d'être à la fois proportionnées au risque de dommage encouru et adéquates à leur prévention, constat dont il induit un principe de prévention proportionnelle, pendant de celui de réparation intégrale. Elle montre aussi leur origine jurisprudentielle commune au point que la sanction prend sa source réelle, non pas tant dans le texte que dans l'interprétation du juge. Ce qui vaut à l'auteur une audacieuse et réaliste conception interprétative de la sanction. Pour toutes ces raisons, et bien d'autres encore, d'ordre théorique et sociologique, à découvrir à la lecture, la découverte de cette thèse constitue une expérience profondément stimulante." Catherine Thibierge. "Après tout, nous savons tous ce qu'est la responsabilité, ce qu'est un dommage et ce qu'est une sanction... Mais est-ce si vrai? (...) C'est le pari relevé par Cyril Sintez de ne pas prendre pour un fait acquis la définition que la doctrine donne de la sanction en matière de responsabilité civile. Il ne s'agit pas tant ici de plaider en faveur d'un élargissement théorique de la notion de sanction, que de prendre acte de ce que font concrètement les tribunaux. (...) L'ouvrage que nous propose Cyril Sintez est le produit d'un projet ambitieux. Profitant d'un long séjour d'étude au Québec, où la tradition civiliste côtoie la tradition de common law, il a emprunté ce"chemin de traverse"qui mène aux études de jurisprudence. (...) Dans une perspective interprétative, en partie inspirée de Dworkin, le droit cesse en effet d'être abordé comme cet énoncé autoportant auquel renvoie le normativisme kelsennien, mais comme la source et la conséquence d'un véritable travail d'interprétation. (...) C'est l'idée sous-jacente de cet ouvrage qui reste, par bien d'autres côtés, une pièce de doctrine et une contribution à l'exploration des contenus du droit." Pierre Noreau.

Une étude psychanalytique approfondie des troubles neurologiques de la représentation de soi qui s'appuie sur des observations, illustrées par des autoportraits de patients hémiplégiques. Entre neurologie et psychanalyse, le présent ouvrage est l'?uvre d'un médecin chercheur dans un service dédié à la réadaptation après hémiplégie par accident vasculaire cérébral. Dans cet espace où la rééducation se base sur une évaluation des capacités et déficits cognitifs de chaque patient, la prise en charge au long cours permet aux réactions narcissiques, aux troubles du schéma corporel et de l'image du corps de déployer toutes leurs facettes.