Recueil des accords en vigueur entre la France et le Saint-Siège

Résumé : Le droit des cultes et des congrégations reste mal connu malgré l'importance sans cesse plus grande du débat qu'il suscite dans la société française. Il ne se limite pas au principe constitutionnel de laïcité dont le sens n'a été fixé par le Conseil constitutionnel qu'en 2013. Le culte n'est pas seulement circonscrit aux cérémonies religieuses, il concerne l'ensemble de la vie religieuse catholique et son équivalent dans les autres cultes reconnus avant la loi du 9 décembre 1905, à savoir les protestants et les israélites. Cette notion s'applique aujourd'hui à tous les cultes, même lorsque leur implantation est plus récente. Au sein des cultes, il est possible qu'existent des congrégations religieuses, c'est-à-dire des groupements de personnes physiques, placées sous l'autorité d'un supérieur religieux, et respectant une règle. Le droit des cultes et des congrégations présente des caractères généraux assez différents de ceux que l'on perçoit habituellement. Il affiche une diversité territoriale importante, en ce sens qu'il existe six régimes des cultes différents. Les règles qui s'appliquent ne sont pas les mêmes selon le culte concerné. La place du contrôle public (police administrative, tutelle, etc.) et du soutien public (traitement des aumôniers, régime fiscal, édifices du culte appartenant au domaine public) est centrale, tandis que la coopération entre l'Etat et les cultes ne cesse de se renforcer. C'est à l'ensemble des régimes des cultes et des congrégations qu'est consacré cet ouvrage. A jour de la réglementation et de la jurisprudence les plus récentes, l'ouvrage est le fruit de l'expérience acquise par l'auteur. Cet outil, très complet et d'approche pratique, répond aux nombreuses questions que peut se poser l'ensemble des personnes concernées par le droit des cultes, qu'il s'agisse de juristes (avocats, magistrats, universitaires et étudiants), de dirigeants ou d'administrateurs religieux.

Résumé : Enseignées dans les facultés de droit et les instituts d'études politiques (IEP), les relations internationales sont une discipline en constante évolution. Ce manuel propose de les aborder selon une démarche qui se veut juridique. Il part du constat suivant : si le droit international ne suffit pas à comprendre les rapports entre acteurs du jeu mondial, sans le droit international ces mêmes rapports seraient incompréhensibles. L'ouvrage présente ainsi, de manière claire et précise, les institutions, les modalités et les finalités des relations internationales. Il aborde l'ensemble des thèmes qu'un cours de relations internationales développe, y compris des analyses historiques (histoire des relations internationales, histoire des doctrines) et la présentation synthétique des institutions européennes. Parfaitement actualisée, enrichie de nombreuses références, assortie de conseils méthodologiques et d'exercices pratiques, cette nouvelle édition couvre l'intégralité des programmes des cursus universitaires et des concours administratifs. Cet ouvrage s'adresse : aux étudiants en droit ; - aux étudiants en science politique ; - aux élèves des IEP ; - aux candidats aux concours administratifs (ENA, ENM, ministère des Affaires étrangères, etc.).

Résumé : Enseignées dans les facultés de droit et les instituts d'études politiques (IEP), les relations internationales sont une discipline en constante évolution. Ce manuel propose de les aborder selon une démarche qui se veut juridique. Il part du constat suivant : si le droit international ne suffit pas à comprendre les rapports entre acteurs du jeu mondial, sans le droit international, ces mêmes rapports seraient incompréhensibles. L'ouvrage présente ainsi, de manière claire et précise, les institutions, les modalités et les finalités des relations internationales. Il aborde l'ensemble des thèmes qu'un cours de relations internationales développe, y compris des analyses historiques (histoire des relations internationales, histoire des doctrines) et la présentation synthétique des institutions européennes. Parfaitement actualisée, enrichie de nombreuses références, assortie de conseils méthodologiques et d'exercices pratiques, cette nouvelle édition couvre l'intégralité des programmes des cursus universitaires et des concours administratifs.

Résumé : Depuis septembre 2022, l'Italie est dirigée par une coalition dominée par deux partis d'extrême droite, la Ligue et Frères d'Italie, alors que les centristes de Forza Italia, le parti de Silvio Berlusconi, n'y ont qu'un poids réduit. Pour la première fois depuis la fi n de la Seconde Guerre mondiale, une héritière du néofascisme du MSI, en la personne de Giorgia Meloni, est à la tête du Gouvernement. Partout en Europe, on y voit une rupture dans la vie politique italienne. Pourtant, le Gouvernement de Giorgia Meloni se situe à bien des égards, depuis son investiture, dans une forme de continuité, aussi bien dans les personnes que dans les orientations politiques. Les contributions réunies dans ces pages, d'universitaires italiens et français, le mettent en évidence. Cet ouvrage collectif est issu du colloque organisé le 26 janvier 2024 par l'Institut de droit comparé de Paris (Université Paris Panthéon-Assas). Ouvrage publié avec le concours de l'Institut de droit comparé - Université Paris Panthéon-Assas Ont contribué à cet ouvrage : Matteo Frau (Université de Brescia), Alessandro Lauro (Université Ca'Foscari de Venise), Franck Laffaille (Faculté de droit de Villetaneuse, Université Sorbonne-Paris-Nord), Marc Lazar (SciencesPo et Luiss Guido Carli), Michela Manetti (Université de Sienne), Francesco Martucci (Université Paris Panthéon-Assas) et Emmanuel Tawil (Université Paris Panthéon-Assas et LUMSA, Rome).