Les postures normatives

Un ouvrage protéiforme et novateur pour tous les étudiants en droit. Cet ouvrage est tout à la fois : - un essai pour penser l'évolution contemporaine du droit qui correspond de moins en moins à un droit imposé par le commandement de l'Etat et de plus en plus comme un droit co-construit par un ensemble d'acteurs et d'institutions ; - une proposition générale pour qualifier le droit contemporain grâce aux outils de la pensée complexe (Edgar Morin) ; - une étude à la fois théorique et technique sur la norme juridique qui est construite à partir de normes techniques, numériques, gestionnaires, sécuritaires, sanitaires et de communication, et non plus uniquement comme une norme de commandement politique. - le premier ouvrage sur l'avenir du droit possible traitant à la fois des théories de l'effondrement (collapsologie, Pablo Servigne) et des théories du transhumanisme. - un décryptage pour prendre du recul sur l'actualité de la crise sanitaire dans un dernier chapitre interrogeant l'orientation de la construction du droit actuellement.

Comment les juristes pensent-ils les fondements du droit ? Le constructivisme juridique apporte une réponse inédite à cette interrogation. Cet essai le révèle en tant que modèle épistémologique permettant de refonder le droit par la science juridique. Inexploré jusqu'alors en droit, le constructivisme apparaît comme une structure de la pensée des juristes qui se manifeste en période de crise à travers un processus en forme de boucle révolutionnant successivement les méthodes, le concept et les valeurs de la connaissance juridique (fig. de la couverture). Par une plongée au cur de la Rome antique, ce premier tome consacré aux origines romaines du constructivisme juridique étudie l'émergence du jusnaturalisme dans une société romaine en crise marquée par un droit privé en pleine mutation. Il décrit comment la transformation du savoir classique des jurisconsultes en une science du droit rationnelle et abstraite est l'uvre d'un fondement constructiviste du droit en mesure de répondre aux réalités sociopolitiques. Et si l'étude historique de ces temps de crise pouvait nous aider à comprendre les évolutions du droit d'aujourd'hui ?

Une chose est de reconnaître que, de nos jours, le droit de la responsabilité civile n'est plus seulement orienté vers la réparation des dommages, mais aussi vers leur prévention, comme le font désormais la plupart des ouvrages; autre chose est d'en tirer les conséquences quant à la présentation des effets de responsabilité civile. Plusieurs thèses de doctorat de ces dernières années y contribuent, apportant des pierres majeures à l'édification d'un droit de la responsabilité en cours de refondation. La thèse de Cyril Sintez s'inscrit dans ce mouvement d'ensemble, en partant à la recherche de la réalité empirique de la prévention dans le droit positif de la responsabilité civile. (...) Cela lui permet de donner une visibilité, aux côtés des mesures de réparation bien connues, aux mesures de prévention, très présentes en droit positif, et ce, dans toutes les dimensions de la prévention: anticipation, cessation, dissuasion et réparation anticipée. L'observation minutieuse du droit positif à laquelle se livre l'auteur, révèle leurs caractères communs, d'être à la fois proportionnées au risque de dommage encouru et adéquates à leur prévention, constat dont il induit un principe de prévention proportionnelle, pendant de celui de réparation intégrale. Elle montre aussi leur origine jurisprudentielle commune au point que la sanction prend sa source réelle, non pas tant dans le texte que dans l'interprétation du juge. Ce qui vaut à l'auteur une audacieuse et réaliste conception interprétative de la sanction. Pour toutes ces raisons, et bien d'autres encore, d'ordre théorique et sociologique, à découvrir à la lecture, la découverte de cette thèse constitue une expérience profondément stimulante." Catherine Thibierge. "Après tout, nous savons tous ce qu'est la responsabilité, ce qu'est un dommage et ce qu'est une sanction... Mais est-ce si vrai? (...) C'est le pari relevé par Cyril Sintez de ne pas prendre pour un fait acquis la définition que la doctrine donne de la sanction en matière de responsabilité civile. Il ne s'agit pas tant ici de plaider en faveur d'un élargissement théorique de la notion de sanction, que de prendre acte de ce que font concrètement les tribunaux. (...) L'ouvrage que nous propose Cyril Sintez est le produit d'un projet ambitieux. Profitant d'un long séjour d'étude au Québec, où la tradition civiliste côtoie la tradition de common law, il a emprunté ce"chemin de traverse"qui mène aux études de jurisprudence. (...) Dans une perspective interprétative, en partie inspirée de Dworkin, le droit cesse en effet d'être abordé comme cet énoncé autoportant auquel renvoie le normativisme kelsennien, mais comme la source et la conséquence d'un véritable travail d'interprétation. (...) C'est l'idée sous-jacente de cet ouvrage qui reste, par bien d'autres côtés, une pièce de doctrine et une contribution à l'exploration des contenus du droit." Pierre Noreau.

Professeur à la faculté de droit d'Orléans depuis son concours d'agrégation de droit privé, Catherine Thibierge est réputée pour ses travaux de recherche en droit des obligations et en théorie du droit. En droit des obligations, elle a renouvelé les questions communes aux nullités, aux restitutions, au contrat et à la responsabilité de l'avenir. Ce renouvellement a permis de prendre en compte les générations futures et l'environnement, et a contribué à l'essor du solidarisme contractuel. En théorie du droit, elle a porté haut l'Ecole d'Orléans. Cette Ecole de pensée questionne la mutation des normes juridiques au croisement des autres types de normes. Elle a dirigé des thèses ainsi que des ouvrages collectifs qui ont marqué la doctrine en proposant des concepts inédits et opératoires pour diagnostiquer les normes contemporaines : le concept de force normative, le processus de densification normative et la notion-fonction de garantie normative.