
Successions. Dévolution, transmission, indivision, partage, fiscalité, Edition 2016-2017
L'outil indispensable du praticien pour régler les successions L'outil indispensable du praticien pour régler les successions. Cette nouvelle édition, intégrant les derniers textes et jurisprudences, permet de maîtriser en profondeur le droit des successions dont la mise en oeuvre de ses dispositions est parfois délicate, voire difficile. Ainsi, le juriste, notaire, avocat, magistrat, gestionnaire de patrimoine, qui s'intéresse au droit des successions et à sa fiscalité se doit de suivre les évolutions annoncées et amorcées. Cet ouvrage l'aidera donc à relever le défi de l'actualisation de ses connaissances et du rajeunissement de son savoir-faire . Il traite notamment : - de la détermination des héritiers ; - du partage des biens ; - des formalités et de la fiscalité applicable. Grâce à sa présentation accessible, illustrée de cas concrets et d' exemples chiffrés , avec tous les conseils du notaire , ce guide se veut un outil de travail quotidien et indispendable...
| EAN | 9782247152698 |
|---|---|
| Titre | Successions. Dévolution, transmission, indivision, partage, fiscalité, Edition 2016-2017 |
| Auteur | Sauvage François |
| Editeur | DELMAS |
| Largeur | 192 |
| Poids | 470 |
| Date de parution | 20160720 |
| Nombre de pages | 320,00 € |
Pourquoi choisir Molière ?
Du même auteur
-

AP, Audemars Piguet. Master watchmaker since 1875
Chaille François ; Sauvage Eric ; Hammond FrancisÉPUISÉVOIR PRODUIT125,00 € -

Audemars Piguet. Le maître de l'horlogerie depuis 1875
Chaille François ; Sauvage Eric ; Hammond FrancisEn 1875, deux horlogers, Jules Louis Audemars, vingt-deux ans, et Edward Auguste Piguet, vingt-quatre ans, fondent Audemars Piguet au Brassus, petit village du Jura Suisse : un atelier dans la maison familiale, une marque déposée et un contrat l'association signé pour une décennie.ÉPUISÉVOIR PRODUIT125,00 € -
Châlons-en-Champagne. Une ville de l'arrière-front au coeur de la Grande Guerre
Cochet François ; Sauvage Jean-ChristopheL'histoire des grandes villes en guerre en 1914-1918 a fait l'objet de nombreuses publications, qu'il s'agisse des capitales — Paris, Londres, Berlin — ou des villes bombardées comme Arras ou Reims. En revanche, le cas d'une ville moyenne, préfecture d'un département, à proximité du front, a rarement été examiné. C'est l'objet de cet ouvrage, qui aborde la question dans toute sa diversité : comment Châlons (alors sur Marne) a-t-elle vécu cette guerre ? Plusieurs dimensions font l'originalité de la Préfecture de la Marne dans le conflit. Avant même d'être une ville de l'arrière-front, Châlons est la capitale de l'état-major de la 6e région militaire (RM). Dans le cadre de la mobilisation de début août 1914, cette structure de la RM s'avère capitale ; elle est notamment évoquée à travers la mobilisation à Châlons de deux Maurice célèbres : Genevoix et Ravel. Après les affres de la bataille des frontières et la courte occupation allemande, Châlons s'installe dans la guerre de positions en accueillant l'état-major de la 4e Armée française, qui joue un rôle essentiel à plusieurs reprises dans l'ensemble des opérations militaires. En 1915, 1917, 1918 notamment, cette armée est au coeur de lourdes opérations. Châlons se trouve à nouveau bombardée en 1918. Durant la "guerre installée" que constitue le front fixe des Vosges à la mer du Nord entre 1915 et 1918, la présence militaire à Châlons est considérable : jusqu'à 20% de la population. C'est toute la vie de la cité qui est touchée par la forte présence militaire française, venant en rythmer la vie quotidienne, et les comportements des autorités civiles et religieuses, comme le fonctionnement public et privé. En 1918, les soldats américains débarquent massivement dans la ville. Cet ouvrage rend enfin justice à une ville dont le rôle durant la Grande Guerre est souvent ignoré, notamment au travers de son rôle fondamental dans la prise en charge des blessés à proximité du front.Sur commande, 4 à 6 joursCOMMANDER26,00 € -

1914, la guerre avant la guerre. Regards sur un conflit à venir
Cochet François ; Sauvage Jean-Christophe ; Bourg-Résumé : "Les travaux de préparation à la guerre ont atteint, en France et en Allemagne, un degré de perfection qu'il semble difficile de dépasser", écrivait dès 1906 dans La Prochaine Guerre (librairie Chapelot) le général Henri Bonnal, expert reconnu en France comme à l'étranger, directeur de l'Ecole de guerre juqu'à 1902 et qui a occupé la chaire des cours militaires spéciaux de l'Ecole jusqu'en 1897. A la veille de la conflagration, la guerre semble ainsi relever d'une pensée par anticipation, construite de longue date et qui serait - selon la mémoire collective - appuyée sur l'élaboration d'un sentiment de revanche constamment entretenu depuis 1870. Les textes réunis ici montrent combien, malgré les préparatifs effectifs, la guerre constitue, dans le court terme de l'été 1914, un temps paradoxal entre prévision et surprise. Les erreurs d'estimation ont été nombreuses dans les années qui précèdent, tant dans les registres civils que militaires. L'ouvrage reprend ainsi les contributions aux Journées d'études de Châlons en Champagne qui relisent les événements des années et des mois qui précèdent la guerre à la lumière de ce qu'elle fut vraiment. La ville de Châlons en Champagne n'a pas été choisie par hasard : placée au coeur de la guerre de 1914 à 1918, siège de l'état-major de la IVe armée durant la majeure partie du conflit, elle est le lieu où fut choisi le corps du soldat inconnu américain.ÉPUISÉVOIR PRODUIT24,00 €
Du même éditeur
-

Auto-entrepreneur, Micro-entrepreneur. Edition 2021-2022
Delpech XavierRésumé : Après plus de dix ans d'existence, le régime de l'auto-entrepreneur - rebaptisé micro-entrepreneur - s'est durablement installé comme le dispositif privilégié pour créer son entreprise en France. Par sa simplicité, la possibilité de cumuler une activité indépendante avec celle de salarié, retraité ou chômeur, ce régime offre des atouts indéniables, même s'il n'est pas adapté à toutes les situations. Cet ouvrage expose les avantages et les limites du dispositif, les démarches à effectuer mais surtout, il identifie l'ensemble des questions qu'il convient de se poser avant de se lancer en tant que micro-entrepreneur, que ce soit pour le choix de l'activité, les conséquences sociales, fiscales ou patrimoniales. Il précise les enjeux de la poursuite de l'activité sous une forme juridique plus pérenne. Il présente les nouvelles obligations qui pèsent sur le micro-entrepreneur, en particulier le RGPD et le prélèvement à la source. Il décrit enfin les activités et secteurs économiques pour lesquels le régime du micro-entrepreneur est particulièrement adapté, en insistant sur son utilisation dans le cadre des plateformes numériques. Cette 5e édition, largement enrichie, est à jour des dispositions législatives les plus récentes, en particulier de la loi du 22 mai 2019, dite loi Pacte, et de la loi de finances pour 2020. Pratique, précis, complet et accessible, cet ouvrage s'adresse aux auto-entrepreneurs, ainsi qu'à leurs conseils et les aidera en toutes circonstances à faire les choix adaptés à leur situation personnelle.ÉPUISÉVOIR PRODUIT32,00 € -

CONSTRUCTION ET GESTION DE L'IMMEUBLE. EDIFICATION, VENTE, LOCATION, MAINTENANCE - 1ERE ED.
GAREAU PASCALTout professionnel de l'immobilier est tenu, quel que soit le moment ou la nature de son intervention, de connaître des règles juridiques nombreuses et éparses et de maîtriser des domaines aussi variés que l'urbanisme, la location, la copropriété ou encore l'entretien de l'immeuble. Cet ouvrage s'adresse donc avant tout aux professionnels de l'immobilier au sens large - gestionnaires de patrimoine ou d'immeuble, promoteurs, syndics, administrateurs de biens, agents immobiliers - mais également aux personnes qui interviennent plus ponctuellement sur l'immeuble (architectes, responsables de maintenance et de sécurité). Il intéressera aussi les propriétaires et les locataires, les responsables immobiliers des grandes entreprises ou plus généralement toute personne confrontée à une question relative à l'immeuble. Structuré autour des principaux thèmes du droit immobilier, ce guide fournit un panorama des difficultés liées à la construction, à la gestion et à la maintenance d'un immeuble. Chacun de ces thèmes s'articule autour d'une sélection de dix questions représentatives et récurrentes traitées sous forme synthétique. Il donne des informations pratiques, concrètes et tient compte du projet de loi relatif à la solidarité et le renouvellement urbains (loi SRU). Pascal Gareau est juriste d'entreprise.Sur commandeCOMMANDER44,01 € -

Intéressement, participation, actionnariat. 3ème édition
Maillard PaulIntéressement, participation, plan épargne entreprise, stocks-options, autant d'outils mis, depuis de nombreuses années déjà, à la disposition des dirigeants des grandes sociétés pour associer les salariés aux résultats de leur entreprise. Avec la loi du 19 février 2001, ces mécanismes vont franchir un nouveau cap : offrir aux salariés des plus petites entreprises, qui ne se sont pas encore engagées dans cette voie, des formules plus adaptées, via le Plan Épargne Interentreprises (PEI). Autre nouveauté, le Plan Partenarial d'Épargne Salariale Volontaire (PPESV) d'une durée de dix ans, qui doit permettre aux salariés de préparer le financement de leur retraite ou de projets familiaux à long terme. À jour des décrets d'application de la loi et de la circulaire interministérielle du 22 novembre 2001, ce guide expose et analyse les critères de choix du mécanisme le plus adapté et les conditions de la négociation et de l'application de ces accords. Destiné naturellement aux entreprises, il s'adresse également aux salariés et à leurs représentants au sein des comités d'entreprise, ainsi qu'aux conseils, avocats, experts-comptables ou consultants.Sur commandeCOMMANDER54,72 € -

Patrimoine culturel bâti et paysager
Jacob Philippe, Bachoud Louis, Toulier BernardAvec ses forêts, ses « abords », ses sites, sa bande des 100 mètres, ses parcs nationaux ou régionaux, ses réserves naturelles, ses massifs montagneux, ses secteurs sauvegardés et ses ZPPAUP, ce sont 70 % du territoire de la France qui sont considérés comme patrimoine culturel, bâti ou paysager. Si on ajoute les 37 000 monuments possédés par les collectivités territoriales et les 19 000 propriétaires privés, ainsi que les onze millions et demi de personnes qui se sont rendues dans un monument historique pour le visiter au cours des « journées du Patrimoine » 2000, on comprend mieux encore la place qu'occupe aujourd'hui, à des titres divers, le patrimoine.On comprend mieux aussi les changements qui sont en train d'intervenir. Ainsi, la toute nouvelle loi SRU impose une réflexion globale entre le remarquable et le banal, entre le bâti et le naturel, dans les espaces urbains, péri-urbains, et dans la nature façonnée par l'homme depuis des millénaires.La compréhension des spécificités des patrimoines, la connaissance de ses législations et de ses évolutions deviennent nécessaires dans tous les actes de la vie citoyenne, pour les propriétaires, locataires, concessionnaires, héritiers, ou même voisins d'un élément de patrimoine culturel.Le présent ouvrage est un guide pratique élaboré par des hommes dont l'activité repose sur la conservation et la mise en valeur du patrimoine culturel.Dans l'esprit et la méthode, il ouvre les portes d'une réflexion sur le patrimoine culturel, offre aux lecteurs des possibilités de compréhension de sa législation, et par voie de conséquence les moyens d'acquérir, de réhabiliter, de rénover, d'aménager et de restaurer, aux moindres coûts, un monument bâti ou naturel.Sur commandeCOMMANDER54,72 €
De la même catégorie
-

Codes essentiels. Droit civil 2025
CollectifCette nouvelle édition, revue et enrichie, regroupe le Code civil de 1804, le Code civil et ses Livres 1er, 2 (titre 3), 3, 4, 5, 6 et 8, ainsi que toutes les matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l'identité de la personne, aux paiement Cette nouvelle édition, revue et enrichie, regroupe le Code civil de 1804, le Code civil et ses Livres 1er, 2 (titre 3), 3, 4, 5, 6 et 8, ainsi que toutes les matières civiles.EN STOCKCOMMANDER95,00 € -

Une autre justice est possible
Dayez BrunoOn reproche en général à la justice d'être lente, chère et complexe. Si ces reproches sont en grande partie fondés, il ne s'agit là toutefois que de ses moindres défauts ! Car, beaucoup plus essentiellement, notre justice pénale est inégalitaire, discriminatoire, et sacrifie tous ceux qu'elle juge à des principes abstraits qui passent au-dessus des têtes. En optant pour la prison pour des raisons toutes théoriques, elle se contente purement symbolique et se rend indifférente aux conséquences réelles qu'elle engendre. Est-il possible de se sortir de ce qui a pris au fil du temps figure d'impasse ? Après s'être appesanti dans ses précédents opus sur le rôle de chacun des acteurs de justice, puis décortiqué "les quatre vérités" du procès pénal, l'auteur s'intéresse, cette fois, à la justice pénale en tant que système. Façon de boucler la boucle en examinant les traits fondamentaux de tout l'édifice, ses lignes vectrices, et ce dans un double but : d'une part, montrer que, derrière leur apparente évidence, aucun des sacro-saints principes de droit ne va de soi et qu'ils comportent tous une face cachée préjudiciable aux personnes. D'autre part, esquisser ce qui pourrait leur représenter une véritable alternative.EN STOCKCOMMANDER18,00 € -

L'état numérique et les droits humains
Elise DegraveRésumé : De notre naissance à notre mort, nous devons confier à l'Etat des informations sur tous les aspects de notre vie : nom, adresse, santé, famille, maison, salaire, voiture, loisirs... Ces informations forment notre "double numérique" que l'Etat utilise tous les jours pour nous rendre service et vérifier que nous respectons nos obligations. Dans ce contexte, le recours à certaines techniques, comme l'intelligence artificielle, nourrit aujourd'hui plus que jamais de sérieuses inquiétudes. Au départ de cas réels que l'auteure a personnellement vécus, ce livre est une enquête pour découvrir ce que fait l'Etat de notre double numérique. C'est aussi une analyse juridique qui identifie si les droits humains sont en danger et une exploration de solutions pratiques pour allier efficacité du numérique et protection des droits humains, afin de ne pas sombrer dans une société de la surveillance et de l'exclusion.EN STOCKCOMMANDER9,00 €
