Suivant un plan synthétique, cet ouvrage présente les aspects généraux, à la fois institutionnels et formels, du droit qui régit l'Union européenne. Il n'aborde donc pas les règles de fond relatives au marché intérieur et aux politiques communes, qui constituent le droit spécial ou matériel de l'Union. La première partie étudie successivement la nature ambivalente de l'Union définie à la fois comme une union conventionnelle d'Etats et une union constitutionnelle de Peuples, le système des compétences réparties en son sein, ainsi que le statut et les fonctions de ses institutions. La deuxième partie décrit la diversité des normes qui composent l'ordre juridique de l'Union, intégré à celui des Etats membres, les conditions de leur effectivité dans le for interne de ces Etats (en particulier dans l'ordre juridique français, à la lumière des jurisprudences constitutionnelle, administrative et judiciaire) et la structure du contentieux soumis à la Cour de justice. Sur tous ces points, l'ouvrage mis à jour rend compte du droit positif, nourri notamment par la pratique institutionnelle et une abondante jurisprudence européenne et nationale, en l'expliquant au regard des évolutions antérieures. Il couvre le programme de trois cours distincts de licence et master 1 en droit, consacrés respectivement aux institutions, au système juridique et au contentieux de l'Union. Il s'adresse aussi aux étudiants des Instituts d'études judiciaires et aux candidats aux concours administratifs.
Commandé avant 16h, livré demain
Nombre de pages
511
Date de parution
08/07/2021
Poids
710g
Largeur
157mm
Plus d'informations
Plus d'informations
EAN
9782711035601
Titre
Droit général de l'Union européenne. 7e édition
Auteur
Roux Jérôme
Editeur
LEXISNEXIS
Largeur
157
Poids
710
Date de parution
20210708
Nombre de pages
511,00 €
Pourquoi choisir Molière ?
Efficacité et rapiditéCommandé avant 16hlivré demain
Économique et pratiqueLivraison à domiciledès 5,10 €
A l'orée de la forêt, son arc à la main, Gemma s'immobilise. Ses pieds s'enfoncent doucement dans la neige fraîche. Le sanglier qu'elle traque depuis l'aube est là, tranquille. De l'autre côté du rideau d'arbres, il la fixe, au-delà de la frontière du sanctuaire établie par son père. En aucun cas elle ne doit la franchir. Que faire ? Y aller et prendre le risque de désobéir ? Revenir en arrière, sans gibier ? Dans les deux cas, c'est s'exposer à la colère du père ...
Suivant un plan synthétique, cet ouvrage présente les aspects généraux, a la fois institutionnels et formels, du droit qui régit l'Union européenne. Il n'aborde donc pas les règles de fond relatives au marché intérieur et aux politiques communes, qui constituent le droit spécial ou matériel de l'Union. La première partie étudie successivement la nature ambivalente de l'Union définie à la fois comme une union conventionnelle d'Etats et une union constitutionnelle de Peuples, le système des compétences réparties en son sein, ainsi que le statut et les fonctions de ses institutions. La deuxième partie décrit la diversité des normes qui composent l'ordre juridique de l'Union, intégré à celui des Etats membres, les conditions de leur effectivité dans le for interne de ces Etats (en particulier dans l'ordre juridique français, à la lumière des jurisprudences constitutionnelle, administrative et judiciaire) et la structure du contentieux soumis à la Cour de justice. Sur tous ces points, l'ouvrage mis a jour, rend compte du droit positif, nourri notamment par la pratique institutionnelle et une abondante jurisprudence européenne et nationale, en l'expliquant au regard des évolutions antérieures. Il couvre le programme de trois cours distincts de licence et master 1 en droit, consacrés respectivement aux institutions, au système juridique et au contentieux de l'Union. Il s'adresse aussi aux étudiants des Instituts d'études judiciaires et aux candidats aux concours administratifs.
Résumé : Rencontrer un zombie, ça n'arrive qu'à la Team Blast ! La Team Blast, c'est un frère, une soeur et un zombie amnésique. Ce sont avant tout des aventures où la pollution se transforme, se métamorphose, se transfigure en monstre organique ou mécanique que nos trois complices devront combattre pour éviter des catastrophes pas si naturelles que ça... C'est en visitant un musée que nos deux héros, poussés par la curiosité, vont ouvrir une porte... spéciale ! Ils tombent sur Rob, un zombie gentil. Il semble bien content de rencontrer les enfants ! Il lutte contre des fléaux énormes (marées noir, surpêche, dsetruction foretière...). Mais il a bien besoin d'aide ! Armé de fusils improbables, et de leur courage, ils découvrent et démêlent des situations qui semblent inextricables. Les liens se nouent entre Rob et les enfants qui décident de lutter ensemble pour aider notre planète.
Fondée aux Etats-Unis, en 1953, par L. Ron Hubbard (1911-1986), établie en France depuis 1959, la scientologie regroupe des millions de fidèles - dont quelques célébrités comme Tom Cruise, John Travolta ou Chick Corea - à travers plus d'une centaine de pays. L'originalité la plus notable de cette jeune religion est d'enseigner que le salut spirituel s'obtient en combattant les multiples entraves mentales qui génèrent les dérives du comportement humain. Minoritaire bien que résolument moderne, la scientologie est régulièrement controversée et alimente sans cesse les rumeurs les plus folles dans les médias. Mais sait-on vraiment quelle est sa doctrine ? La croyance qui la fonde ? Ce que sont ses pratiques, son mode de fonctionnement ? Force est hélas de constater que tout cela demeure largement méconnu du grand public. Pour la première fois, cet ouvrage très pédagogique fait toute la lumière sur la scientologie et ses nombreux mystères. De grands chercheurs et experts, français ou étrangers, tels le doyen Jean Carbonnier, le membre du Conseil constitutionnel Jacques Robert, le théologien Michel de Certeau, le psychiatre Serge Bornstein ou encore l'écrivain Paul Guth y donnent aussi leurs points de vue, tous précieux et éclairants.
Cet ouvrage présente clairement toutes les règles qui s'appliquent à l'occasion d'un divorce. Sa principale originalité est de donner une solution à toutes les questions qui se posent en pratique. De manière pédagogique, il distingue les deux grandes voies pour obtenir le divorce : - le divorce par consentement mutuel. - les divorces contentieux. Cet ouvrage est le fruit d'un travail universitaire, d'une connaissance approfondie de la pratique et d'un suivi de la jurisprudence. "
Le RGPD (règlement général européen sur la protection des données) remplace, depuis le 25 mai 2018, la célèbre loi "informatique et libertés" adoptée il y a plus de 40 ans en France. Si les grands principes de protection des données restent globalement inchangés, les modalités de gestion de la conformité ont été totalement bouleversées, et les risques en cas de non-conformité (sanctions pénales, sanctions financières de la CNIL et risque d'image) sont significativement renforcés. Au-delà, le RGPD ambitionne d'améliorer la protection des personnes fichées, dans le contexte du développement exponentiel des technologies (de la prédominance des algorithmes en passant par les objets connectés et les nouveaux usages que tout un chacun fait de l'internet) et l'exploitation de nos données personnelles par des opérateurs établis dans le ""nuage informatique"" (des tigres asiatiques en passant par les "GAFAM" américains ou les prestataires de services de l'océan indien). Chaque professionnel se doit donc d'être au clair sur la réglementation.
A l'opposé des termes juridiques qui font l'objet de nombreux lexiques, les expressions juridiques n'ont guère suscité la plume des auteurs. D'où l'originalité du présent ouvrage, qui en compte près de 1500. Son évidente utilité est d'autant plus prégnante que, bien souvent, les tournures en question véhiculent l'archaïsme (A chandelle éteinte, Payer la folle enchère), la contradiction (Conjointement et solidairement), la redondance (Affirmer sincère et véritable), l'hermétisme (En assec)... L'auteur, une fois décortiqué le sens de l'expression analysée, rend compte des diverses applications de celle-ci et expose les références textuelles d'où elle est tirée. Un réseau de renvois révèle les affinités, les prolongements, les limites, les oppositions existant entre telle expression et telles autres, offrant ainsi une vue générale de la réalité juridique que recouvre chacune des entrées du dictionnaire. Cette 5e édition, entièrement revue, est enrichie de quelque 150 entrées nouvelles et fait état de la toute dernière législation.
Basire Yann - Canlorbe Julien - Courbe Thomas - Fa
Le présent ouvrage - qui fait suite au colloque organisé en ligne par le CEIPI et la Commission ouverte Propriété intellectuelle du Barreau de Paris en avril 2020 - se propose d'appréhender le nouveau droit des marques. Il permet d'apporter un éclairage à la fois théorique et pratique sur les différents aspects de la réforme, à savoir la validité des marques, les signes de qualité, les atteintes au droit et la réforme des procédures.