Les grands principes du droit communautaire de travail

Résumé : 45 fiches pour réviser les notions essentielles du cours de régime général des obligations grâce à des encadrés récapitulatifs et des exercices d'application.

Depuis quelques années, le droit des obligations fait l'objet d'une réflexion foisonnante. Le régime général des obligations n'est pas épargné par ce mouvement. Il puise ses racines dans le droit civil mais les règles qu'il a instaurées sont si fondamentales qu'elles se retrouvent dans bien d'autres branches du droit. Quelles que soient leurs sources, les obligations obéissent à des règles identiques concernant la manière dont elles s'exécutent, les conditions de leur transmission et leur extinction. Ce livre conçu à destination des étudiants en droit des premier et deuxième cycles et des praticiens favorise également une découverte du domaine aux non-spécialistes.

La Communauté Européenne est plus préoccupée par la diminution de la compétitivité et le ralentissement du rythme de la croissance économique que par la question salariale. La flexi-sécurité fait quelques pas timides... Quelles sont les règles issues du Droit communautaire susceptibles de protéger les travailleurs européens ? Cet ouvrage examine les règles appliquées à la libre circulation des personnes, à la non-discrimination des travailleurs, à l'égalité des chances, à la protection des salariés et de leurs droits face à d'éventuels abus des employeurs. Né du fruit des réflexions communes d'un auteur roumain dont le pays vient d'entrer dans l'Union Européenne et d'un auteur français, l'ouvrage s'efforce d'offrir non seulement une analyse des dispositions communautaires dans la matière, mais aussi de leur incidence dans le droit interne. Ce livre est ainsi un vrai guide non seulement pour les étudiants en sciences juridiques, mais aussi pour le citoyen intéressé par ses droits au travail.

Dans le domaine économique. Internet se présente comme un outil d'information, de commerce et de gestion de tout premier plan offrant aux entreprises de nombreux services interactifs : marketing en direct, publicité, affichage commercial, documentation technique, base de données à forte valeur ajoutée... Mais Internet est aussi un formidable outil de " domestication du facteur travail ". Pour toutes ces raisons, bon nombre d'entreprises ont déjà fait le choix de se connecter au réseau ou s'apprétent à le faire dans un avenir plus ou moins proche. Travaillant chacun dans sa spécialité (économie. gestion, droit), Marc Richevaux, Mihail Calcin et Eric Vernier ont mené une réflexion commune sur les rapports entre le travail, les Nouvelles Technologies de l'Information et ce qu'il est convenu d'appeler " nouvelle économie ". Les perspectives qu'Internet ouvre aux entreprises sur le plan de la gestion, plus particulièrement des ressources humaines, butent parfois sur les règles juridiques d'application des nouvelles technologies ou rendent inefficaces les dispositifs légaux de protection des salariés. L'entreprise veut des salariés plus communicants mais aussi plus productifs, plus ouverts au monde (e-mail, Intranet, Internet) mais aussi plus concentrés... Cette réalité contrastée donne du fil à retordre aux juristes.