La protection des droits des travailleurs dans l'Union européenne

Résumé : 45 fiches pour réviser les notions essentielles du cours de régime général des obligations grâce à des encadrés récapitulatifs et des exercices d'application.

Depuis quelques années, le droit des obligations fait l'objet d'une réflexion foisonnante. Le régime général des obligations n'est pas épargné par ce mouvement. Il puise ses racines dans le droit civil mais les règles qu'il a instaurées sont si fondamentales qu'elles se retrouvent dans bien d'autres branches du droit. Quelles que soient leurs sources, les obligations obéissent à des règles identiques concernant la manière dont elles s'exécutent, les conditions de leur transmission et leur extinction. Ce livre conçu à destination des étudiants en droit des premier et deuxième cycles et des praticiens favorise également une découverte du domaine aux non-spécialistes.

L'Europe s'élargit et les questions sociales se multiplient. Quelles règles adopter pour que les plombiers polonais ou les maçons roumains côtoient sans heurts leurs homologues français, italiens ou allemands ? Cet ouvrage présente les aspects principaux du droit communautaire de travail et leur place dans l'ordre général du droit européen : libre circulation des personnes et de la force du travail, non-discrimination dans les relations de travail, égalité des chances, protection des salariés et de leurs droits contre d'éventuels abus des employeurs. Fruit des réflexions communes d'un juriste roumain dont le pays vient d'intégrer l'Union Européenne et d'un juriste français, l'ouvrage offre au lecteur une analyse des dispositions communautaires en la matière et discute de leurs incidences sur le droit national. Il est ainsi un véritable guide pour les étudiants en sciences juridiques, mais aussi pour le citoyen intéressé par ses droits au travail.

Dans le domaine économique. Internet se présente comme un outil d'information, de commerce et de gestion de tout premier plan offrant aux entreprises de nombreux services interactifs : marketing en direct, publicité, affichage commercial, documentation technique, base de données à forte valeur ajoutée... Mais Internet est aussi un formidable outil de " domestication du facteur travail ". Pour toutes ces raisons, bon nombre d'entreprises ont déjà fait le choix de se connecter au réseau ou s'apprétent à le faire dans un avenir plus ou moins proche. Travaillant chacun dans sa spécialité (économie. gestion, droit), Marc Richevaux, Mihail Calcin et Eric Vernier ont mené une réflexion commune sur les rapports entre le travail, les Nouvelles Technologies de l'Information et ce qu'il est convenu d'appeler " nouvelle économie ". Les perspectives qu'Internet ouvre aux entreprises sur le plan de la gestion, plus particulièrement des ressources humaines, butent parfois sur les règles juridiques d'application des nouvelles technologies ou rendent inefficaces les dispositifs légaux de protection des salariés. L'entreprise veut des salariés plus communicants mais aussi plus productifs, plus ouverts au monde (e-mail, Intranet, Internet) mais aussi plus concentrés... Cette réalité contrastée donne du fil à retordre aux juristes.