Droit de l'environnement

Il existe aujourd'hui un consensus très fort autour de la nécessité de maintenir à la disposition des générations futures le patrimoine culturel immobilier envisagé sous ses formes les plus variées, du décor d'une façade, de l'aménagement d'une cour, jusqu'au paysage urbain dans son ensemble, pourvu qu'il soit de qualité, en passant par tous les types d'ouvrages ou ensemble d'ouvrages remarquables. A aucun moment de notre histoire, les pouvoirs publics n'ont eu autant conscience des enjeux historiques, culturels, économiques et sociaux que représentent la conservation et la mise en valeur de l'héritage immobilier. Ce devoir de mémoire, rendu plus crucial par l'accélération de l'histoire et l'incertitude des temps à venir, transcende tous les clivages. Le triomphe du patrimoine bâti est-il pour autant capable de résister à la profonde transformation de l'espace urbain qui s'annonce ? Stigmatisée pour avoir participé à créer les déséquilibres sociaux et environnementaux dont elle souffre aujourd'hui, la ville est, en effet, sommée d'évoluer. Elle doit se rénover, devenir plus compacte et moins consommatrice d'espaces naturels et d'énergie primaire, produire du lien social au lieu de diviser. Il lui appartient, en somme, de renaître sur des bases plus respectueuses de l'homme et de son environnement. Ce programme entre inéluctablement en conflit avec les politiques patrimoniales qui reposent sur le respect de l'existant. De nouveaux équilibres doivent ainsi être trouvés. Des compromis entre la préservation de la mémoire des lieux et la régénération du bâti sont à définir. Ce guide complet explore minutieusement le Code de l'urbanisme pour identifier les divers mécanismes mis en place. Afin d'en saisir toute la richesse, l'auteur recense les dispositifs, explique leur contenu et leur portée au regard de la jurisprudence et des pratiques, les confronte aux procédures instituées par le Code du patrimoine.

La nécessite de préserver et réhabiliter le patrimoine culturel immobilier est à l'origine d'une réglementation foisonnante, complexe et difficile à appréhender. Pourtant, de nombreux outils facilitent les interventions sur le patrimoine et le bâti existant. Au moyen de fiches thématiques, le Code du patrimoine et de l'intervention sur le bâti existant rassemble toutes les dispositions relatives à la matière et les commente grâce à une jurisprudence abondante. La préservation, la transformation et le financement sont les axes de ce code structuré autour de trois parties qui étudient successivement : la réglementation relative à la préservation du bâti ancien et du paysage urbain remarquable ; les mécanismes de transformation et de requalification des immeubles et quartiers anciens dégradés ; les principaux leviers qui permettent le financement de ces interventions. Destiné tant aux avocats, universitaires, juristes des services d'urbanisme des collectivités, urbanistes et architectes, qu'aux particuliers souhaitant intervenir sur le bâti, cet ouvrage permet à chacun d'identifier et de connaitre la réglementation applicable à sa situation.

De "Pravda la Survireuse" à "Rock Dreams", on connait le goût de Guy Peellaert pour l'hybridité et le mélange des genres. Moins célèbres, ces quatre oeuvres expérimentales parues en feuilleton dans "Hara-Kiri" marquèrent néanmoins l'après-Mai 68 par leur humour noir, leurs couleurs acides et un furieux alliage de dessin et de photomontage, autant influencé par le dadaïsme que par le psychédélisme ambiant. "The Game", "She and the Green Hairs", "Carashi" et "Marsha Bronson" voient ici leur première publication sous forme de livre, accompagnés de reproductions de planches originales et d'une présentation par Alexandre Devaux et Orson Peellaert.

Le DAUH 2008 réunit dans sa première partie des études sur des sujets d'actualité: le nouveau Règlement national d'urbanisme (RNU), deux rapports de la Journée d'études de Lyon "PLU et intercommunalité", un cadre juridique sur mesure pour le quartier d'affaires de La Défense, l'accession sociale à la propriété, villes américaines, planification urbaine et prévention situationnelle de la délinquance. La deuxième partie de l'ouvrage rend compte de l'évolution des textes, de la jurisprudence, de la doctrine et de la pratique pour toute l'année écoulée dans quatorze chroniques thématiques: Généralités, Administration et acteurs de l'aménagement et de l'urbanisme, Aménagement du territoire, Planification stratégique, Planification et règles d'urbanisme, Protection de la nature et environnement, Protection et mise en valeur du patrimoine culturel immobilier, Politique foncière, Fiscalité et participations d'aménagement et d'urbanisme, Opérations d'aménagement, Autorisations d'occupation du sol et actes assimilés, Contentieux de l'urbanisme, Habitat et politique de la ville, Actualité de l'outre-mer. La troisième partie du DAUH regroupe des chroniques concernant le droit applicable dans d'autres pays: cette année une étude complète du droit de l'urbanisme en Roumanie, et une étude du droit de l'urbanisme suisse mis à jour.