Les joint ventures. Contribution à l'étude juridique d'un instrument de coopération internationale

Qu'est-ce qu'une joint venture? Même les Américains, qui ont développé le concept et sa pratique, ne peuvent le dire avec précision. Pour la double raison qu'ils ne l'ont jamais clairement distinguée du partnership et qu'ils ont finalement admis qu'elle pouvait être une véritable société (joint venture corporation). Et son acception dans la pratique internationale est source d'autres confusions. On qualifie parfois de joint venture un simple consortium (ou groupement momentané d'entreprises) alors que la joint venture est créée pour exercer une activité durable et non limitée à un seul projet. Mais à l'inverse, on la réduit parfois à une société, et plus précisément à une filiale commune, alors que celle-ci, lorsqu'elle existe, n'est qu'un élément (une conséquence) de la joint venture. En réalité, beaucoup de ces confusions tiennent à ce que la joint venture est à la fois une opération (un contrat innommé ou un ensemble contractuel) et un opérateur du commerce international (introduit sur le marché par ses partenaires). (...). Les praticiens devraient se précipiter sur ce livre. Très documenté, très proche de l'opération, véritablement international, il leur suggère de nombreuses pistes pour leurs montages juridiques, et leur apporte précisément la sécurité qu'ils recherchent. Mais il répond aussi à d'autres besoins. Grâce au recul et à la hauteur de vues que l'on attend de la doctrine, il est aujourd'hui l'ouvrage de référence sur la joint venture. Il dissipe son mystère; il en propose une conception aussi unitaire que possible, et il en dégage les bases d'un régime juridique propre. Son intérêt théorique égale donc son utilité pratique."