La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la fois les domaines de la propriété littéraire et artistique, d'une part, et de la propriété industrielle, d'autre part.Or, alors même que le législateur français a édicté un Code de la propriété intellectuelle et que nombre d'universités offrent des enseignements en droit de la propriété intellectuelle, les ouvrages en langue française sur le sujet traitent généralement, soit de propriété littéraire et artistique, soit de propriété industrielle. Aussi ce manuel présente-t-il successivement, suivant l'ordre du Code de la propriété intellectuelle, d'abord la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d'auteur et les droits voisins, ensuite la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d'invention et la marque. Et pour chacun des droits considérés sont exposés, enrichis des derniers développements législatifs et jurisprudentiels, outre les règles internes, les aspects européens et internationaux, désormais incontournables. Principalement destiné aux étudiants des facultés de droit, l'ouvrage ? qui intègre des extraits de jurisprudence, des tableaux et des schémas ? pourra aussi intéresser les praticiens du droit non spécialistes de la discipline ainsi que, le cas échéant, toute personne susceptible de rencontrer des problèmes de protection de ses créations (que celles-ci concernent des projets de recherche scientifique ou de développement technologique, les domaines des arts et des lettres, de la communication, du commerce ou de l'industrie).
Nombre de pages
464
Date de parution
02/01/2024
Poids
784g
Largeur
175mm
Plus d'informations
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EAN
9782340085206
Titre
Droit de la propriété intellectuelle. 4e édition
Auteur
Piotraut Jean-Luc
Editeur
ELLIPSES
Largeur
175
Poids
784
Date de parution
20240102
Nombre de pages
464,00 €
Disponibilité
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La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la fois les domaines de la propriété littéraire et artistique, d'une part, et de la propriété industrielle, d'autre part. Or, alors même que le législateur français a édicté un Code de la propriété intellectuelle et que nombre d'universités offrent des enseignements en droit de la propriété intellectuelle, les ouvrages en la matière traitent généralement, soit de propriété littéraire et artistique, soit de propriété industrielle. Aussi, ce manuel présente-t-il successivement, suivant l'ordre du Code de la propriété intellectuelle, d'abord la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d'auteur et les droits voisins, ensuite la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d'invention et la marque. Et pour chacun des droits considérés sont exposés, outre les règles internes, les aspects communautaires et internationaux, désormais incontournables dans cette discipline.
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Le présent ouvrage se penche sur les rapports entre l'édition et le droit au travers de regards français et étrangers sur les mutations engagées. Les spécialistes réunis autour de Jean-Luc Piotraut et Sébastien Evrard envisagent tout à la fois la question du droit de l'édition, à travers des réflexions sur l'européanisation de la discipline ou sur l'épuisement international du droit d'auteur américain, et celle, plus spécifique, de l'édition du droit, laquelle a pris, avec la numérisation des écrits, un tour nouveau et fécond, ainsi que l'illustrent le thème de la diffusion de la norme étatique moderne et celui du rôle de l'éditeur juridique dans la connaissabilité du droit. Ces problématiques sont en outre interrogées à travers un prisme pluridisciplinaire, intéressant à la fois le droit privé, le droit public, l'histoire du droit, le droit européen, le droit comparé et l'économie.
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Guisard Philippe ; Laizé Christelle ; Kalfon Jean-
La collection Cultures antiques est une invitation à parcourir le domaine fondamental de l'Antiquité gréco-romaine et des oeuvres que nous ont léguées les Anciens, à la faveur d'une question choisie : c'est autour du thème de culture antique donné à l'étude en hypokhâgne et khâgne qu'elle rassemble une série d'articles réunissant professeurs des universités et des classes préparatoires de différentes spécialités. Elle propose ainsi aux étudiants, qu'ils soient néophytes, initiés ou bien déjà familiarisés avec la culture antique, des analyses récentes et claires appliquées à un large corpus de textes pour une meilleure compréhension et un plus grand plaisir de la connaissance.