Elections et modes de scrutin

Mode préférentiel de désignation des gouvernants contemporains, les élections sont l'une des clés de tout système démocratique. Si chacun pense sans doute connaître les grandes lignes de fonctionnement du système électoral, il est rare que le citoyen en connaisse le déroulement pratique. Or leur organisation obéit pourtant à toute une multitude de règles qu'il importe de distinguer et de connaître tant il est vrai que leur modification apparaît susceptible de provoquer d'importantes conséquences dans les résultats du scrutin lui-même. Cet ouvrage, à jour des récentes modifications des différents scrutins français (élections régionales et européennes en avril 2003, élections sénatoriales en juillet 2003, référendum local en août 2003) examine toute la réglementation applicable en matière électorale ainsi que les modalités d'organisation et de déroulement des différents scrutins français, tout en intégrant les éléments jurisprudentiels les plus pertinents. II constitue ainsi un guide juridique indispensable pour tous les citoyens soucieux de comprendre les modalités de fonctionnement du système électoral français.

Promouvoir une collectivité à travers l'organisation d'un festival, d'un spectacle n'est plus chose aisée, le souvenir de catastrophes passées ou d'accidents restant vivace dans l'esprit des organisateurs potentiels. En outre, l'organisation de manifestations culturelles est largement soumise à réglementation. De plus, et même si les formalités prescrites ont été observées, les organisateurs ne peuvent occulter les risques d'accidents normalement prévisibles dans le cadre d'un rassemblement d'hommes ; accidents engendrant des dommages qu'il conviendra de réparer. De nombreuses questions se posent alors qui est responsable et sur quel fondement ? Comment s'organise l'indemnisation des victimes de la manifestation ? Quelles étaient les autorités compétentes pour assurer le respect de la sécurité ? Ont-elles bien rempli leur mission ? Des assurances avaient-elles été prises ? Fruit d'un séminaire d'étude organisé par le CERDACC, à Mulhouse au printemps 2004 dans les locaux de La Filature et réunissant universitaires, magistrats et avocats, élus et agents des collectivités ainsi que professionnels du spectacle et de la sécurité, l'ouvrage présente une réponse complète à l'ensemble de ces questions.

A jour de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008, cet ouvrage décrypte et met en perspective les principales innovations qui ont été apportées à la Constitution. Il s'adresse en premier lieu aux étudiants de première année des facultés de droit et des Instituts d'études politiques. Mais il concerne aussi ceux qui préparent les concours administratifs. Longtemps secondaire et théorique, l'enseignement du droit constitutionnel prend aujourd'hui une nouvelle dimension, fondamentale et pratique, en raison de l'intervention croissante du juge constitutionnel, dont les décisions innervent l'ensemble des champs du droit. Cet ouvrage veille ainsi à présenter cette nouvelle dimension de la matière sans négliger ses fondements philosophiques et historiques. Les fiches proposées présentent successivement la théorie générale de l'Etat, la classification des régimes politiques, les principaux régimes étrangers (Russie, Etats-Unis, Grande-Bretagne, Allemagne...), l'histoire constitutionnelle française depuis la Révolution, ainsi que la Ve République à laquelle est consacrée une grande partie de cet ouvrage.

Cet ouvrage couvre l’ensemble du programme de droit constitutionnel de première année des facultés de droit : théorie générale de l’Etat, classification des régimes politiques, principaux régimes étrangers, histoire constitutionnelle française et Ve République. Il est constitué de 30 fiches thématiques permettant d’appréhender rapidement et précisément les enjeux importants. Chaque fiche offre: les repères essentiels (définitions, biographies) ; les explications importantes (connaissances de cours) ; des débats argumentés sur les questions clés ; des références bibliographiques permettant d’approfondir une question. Parce qu’il aborde de manière synthétiques les éléments essentiels du droit constitutionnel, ce manuel sera également utile à tous ceux qui préparent les concours administratifs.