Droits des télécoms et du numérique. Profil africain et congolais, prospective comparée d'Europe et

Le droit comptable est un outil d'évaluation de la gestion comptable. Ce livre innove en incluant les éléments de la normalisation comptable et système comparé. D'où sa pertinence qui part du décryptage du droit comptable OHADA, du Plan comptable congolais, de l'US-GAAP et de l'IFRS pour aboutir à une symbiose rationnelle. Le livre présente la quasi-totalité des notions fondamentales inhérentes non seulement au droit OHADA, mais aussi à la pratique de la comptabilité générale, en l'occurrence les référentiels juridiques de l'organisation comptable, la structure logique de l'acte uniforme et les innovations apportées par le plan comptable OHADA, les institutions de contrôle ou d'appui et philosophie du SYSCOHADA.

Télécoms, Internet et numérisation ont donné prise à la révolution numérique. La phénoménologie d'ordre sociétal qui en résulte est une source réelle pour le Droit. Au départ, les Etats-Unis, puis l'Europe ont organisé les services de la société de l'information autour de la politique de dérégulation. Pour l'Afrique, le " mimétisme contraint o a conduit à la même ouverture des marchés et aux réformes de l'Etat. Les accords de l'OMC, la confrontation des marchés, l'internationalisation des réseaux, la multinationalisation des acteurs y contribuent. Aujourd'hui, l'Etat fait face à des polycentres du pouvoir normatif et aux géants planétaires du Net. L'indépendance du Net postule la régulation seulement par le code informatique et par le marché. Quoique tourneboulés, les paradigmes du droit offrent deux approches possibles de législation via le contenu des activités réseautées ou via leur contenant. Le réseau est, en effet, la voie électronique pour le commerce à distance. Il est l'artère de l'économie informationnelle. Il monétise la valeur du clic d'ordinateur ainsi que les intelligences sans cesse inventives. Il faut appréhender les enjeux dans le champ d'un Droit de l'économie numérique. Pour autant, les millefeuilles législatifs européen et français offrent deux axes d'analyse. L'acquis communautaire a profilé, à travers le temps des technologies, d'utiles institutions juridiques : téléachat (1989), contrats à distance (1997), commerce électronique (2000), fourniture des services financiers à distance (2002). Les mesures de libéralisation des télécoms (ONP) ont aguillé l'harmonisation de régime des communications électroniques (Paquet Télécom). Grâce à la passerelle multilatérale de l'OMC (1994-1997), les standards européens empreignent les systèmes juridiques africains et congolais... Le droit comparé en révèle les transpositions, les transplantations, les transfigurations...

La RD Congo célébrait le 30 juin 2020 ses 60 ans d'accession à l'indépendance. A l'occasion, l'Université Catholique du Congo et l'Université Protestante au Congo ont organisé pour la première fois de leur histoire, sous leur label conjoint, un premier colloque interdisciplinaire autour du thème : "Développement et Renaissance de la RD Congo : Perspectives politiques, économiques et socioculturelles" . Les Actes du colloque sont d'une riche et d'une rare contribution pluridisciplinaire de la part d'intellectuels congolais ayant non seulement revisité des sentiers battus, mais surtout débattu d'un Congo de l'avenir sur les perspectives économiques de la RD Congo, à l'orée de ses 60 ans d'indépendance...

Au 30 juin 2020, la RD Congo célébrait ses 60 ans d'accession à l'indépendance. A l'occasion, l'Université Catholique du Congo et l'Université Protestante au Congo ont organisé pour la première fois de leur histoire, sous leur label conjoint, un premier colloque interdisciplinaire autour du "Développement et Renaissance de la RD Congo : Perspectives politiques, économiques et socioculturelles" . Les Actes du colloque sont d'une riche et d'une rare contribution pluridisciplinaire de la part d'intellectuels congolais ayant non seulement revisité des sentiers battus, mais ayant surtout débattu d'un Congo de l'avenir sur le volet socioculturel...