Gestion et maximisation des procédures des marchés publics Tome 2. Processus de passation des marché

Dans un contexte où les besoins en infrastructures publiques sont de plus en plus importants, les partenariats public-privé apparaissent comme des instruments privilégiés de financement, de réalisation et de gestion des projets d'intérêt général. Ils permettent d'associer les ressources, l'expertise et les capacités d'innovation du secteur privé aux missions de service public portées par l'Etat et les collectivités. Cet ouvrage analyse les fondements, les formes et les enjeux des PPP, en mettant en lumière leur complexité juridique, financière et organisationnelle. Il montre que, loin d'être un modèle unique, chaque partenariat repose sur une répartition spécifique des responsabilités, des risques et des bénéfices entre les acteurs publics et privés. A travers une approche claire et structurée, le livre souligne l'importance d'un cadre contractuel rigoureux, d'un contrôle efficace et d'un accompagnement adapté pour garantir l'optimisation des coûts, la qualité des services rendus et la bonne exécution des projets publics. Un outil de compréhension essentiel pour les décideurs, praticiens, chercheurs et acteurs engagés dans la gouvernance des infrastructures publiques.

Cet ouvrage de huit volumes se veut un recueil des bonnes pratiques. Il est destiné aux Autorités contractantes et autres praticiens, c'est-à-dire à ceux qui, effectivement sont actifs dans les marchés, mais ne disposent pas de toutes les compétences et connaissances pour mener à bien leurs projets d'acquisition. Les thèmes qui y sont développés ne concernent pas certaines catégories de la commande publique faisant appel à des procédures lourdes ; il y est traité la "passation de marchés courants" intéressant l'immense majorité des personnes qui s'initient à cette discipline. Ce volume donne des informations et des repères qui permettent d'organiser au mieux, sans se perdre dans les méandres d'une réglementation extrêmement complexe, la conduite des processus de passation, d'exécution, de contrôle et d'audit des marchés avec, en "pointe de mire", la Transparence, l'Equité, l'Economie et l'Efficacité ; ces grands principes de la commande publique visent la protection des règles de la concurrence afin de permettre l'identification de la meilleure offre ou proposition tout en favorisant la gestion optimale des deniers publics.

Cet ouvrage comprend huit volumes et se veut un recueil des bonnes pratiques. Il est destiné aux Autorités contractantes et autres praticiens, c'est-à-dire à ceux qui, effectivement sont actifs dans les marchés, mais ne disposent pas de toutes les compétences et connaissances pour mener à bien leurs projets d'acquisition. Les thèmes qui y sont développés ne concernent pas certaines catégories de la commande publique faisant appel à des procédures lourdes ; il y est traité la "passation de marchés courants" intéressant l'immense majorité des personnes qui s'initient à cette discipline. Ce volume consacré à l'exécution des marchés constitue la phase critique de mise en oeuvre de tous les éléments préparés lors de la passation du marché ; c'est aussi la période de gestion administrative et technique des événements prévus ou non sur le théâtre des opérations. Le suivi de l'exécution des marchés revêt une grande importance puisqu'en dépend la parfaite réalisation du marché, c'est-à-dire l'adéquation entre les besoins exprimés et la réussite de l'acte d'acquisition. Le suivi rigoureux, au plan administratif, technique et financier de l'exécution des marchés est le gage d'une mise en oeuvre d'une politique d'achat efficace et efficiente. Pour ce faire, il faut disposer d'une vue d'ensemble du cadre juridique des marchés publics, mais aussi des dispositions générales contenues dans divers autres documents définissant les obligations telles qu'elles résultent des pièces contractuelles.

Cet ouvrage est destiné aux Autorités contractantes et autres praticiens. Le suivi de l'exécution des marchés revêt une grande importance puisqu'en dépend la parfaite réalisation du marché. Pour ce faire, il faut disposer d'une vue d'ensemble du cadre juridique des marchés publics, mais aussi des dispositions générales. Au niveau de l'exécution financière du marché, cela revient à gérer les garanties pour l'exécution des marchés, le financement, les avances, les retenues de garantie et équivalents, les ordres de service, les attachements, etc. ; savoir gérer les prix des marchés, la révision des prix, le règlement des prestations, les acomptes et décomptes et les contrôles avant paiement, les délais de paiement, les intérêts moratoires.