Comprendre la fonction de régulation électorale du Conseil constitutionnel du Sénégal. Chronique jur

Cet ouvrage propose une analyse approfondie de la justice constitutionnelle au Sénégal, souvent sujette à critiques mais essentielle pour la protection de l'ordre constitutionnel. Adoptant une démarche scientifique, l'auteur étudie et interprète avec objectivité les décisions des juridictions, sans se laisser influencer par des préjugés externes. L'ouvrage met en lumière les forces et les faiblesses de la justice constitutionnelle, en identifiant les défis auxquels font face les juges et les limites imposées par les textes et leur statut. Des pistes d'amélioration sont proposées pour renforcer les garanties des droits fondamentaux et le fonctionnement régulier des institutions. Ce livre est une réflexion constructive et équilibrée, qui, après un examen rigoureux, appelle à des réformes et innovations mesurées pour une justice constitutionnelle plus performante, tout en respectant l'héritage existant.

Le maître d'initiation révéle à son disciple que son prépuce a été volé ou perdu après sa circoncision. Ce dernier apprend que l'auteur de cet acte ignoble dépassant l'imagination n'est autre que son frère de case et le poursuit jusqu'à Touba où se tient le Magal. Touba, c'est comme la Tour Eiffel ou le Taj Mahal. Il faut le voir pour mieux connaître la grandeur de ceux dont le nom est écrit sur les tablettes de son histoire, de la glorieuse histoire du Sénégal.

Une maîtrise du droit immobilier serait utopique sans la connaissance de l'état de la jurisprudence. Serviteur de la loi, le juge en dirige l'application. Mais, quelle que soit la force de l'impérium du magistrat qui aurait suffi pour conférer autorité à sa décision, sa véritable légitimité ne pourrait être que renforcée avec le concours des universitaires. "La jurisprudence sénégalaise en matière immobilière" est ainsi le lieu d'une présentation et d'une discussion des arrêts de la Cour suprême du Sénégal pour une sécurité juridique dans les transactions immobilières.

Le droit foncier est l'une des rares matières qui enregistre un particularisme législatif en droit sénégalais. Du fait de l'option pour le système du livre foncier, la législation reste marquée par la cohabitation de trois (03) domaines : le domaine national, le domaine de l'Etat et le domaine des particuliers. Cependant, toutes les terres constituant ces domaines ne sont pas dans le commerce juridique, ne peuvent pas faire l'objet de conventions. En droit sénégalais, les transactions immobilières ne peuvent porter que sur des immeubles immatriculés. Seuls les droits réels immobiliers peuvent être transmis. Les modalités de cette transmission sont organisées, à titre principal, parle Code des obligations civiles et commerciales et par la loi n° 2011-07 du 30 mars 2011 portant régime de la Propriété foncière. Mais, ces deux normes cachent l'inflation législative autour de la question. La sécurité juridique étant intimement liée à la connaissance et à l'accessibilité des règles, la présente contribution se veut une réflexion théorique qui s'appuie sur la jurisprudence afin d'analyser les régimes juridiques des différents contrats portant sur les immeubles.