Les Talibés de Bamba

Une maîtrise du droit immobilier serait utopique sans la connaissance de l'état de la jurisprudence. Serviteur de la loi, le juge en dirige l'application. Mais, quelle que soit la force de l'impérium du magistrat qui aurait suffi pour conférer autorité à sa décision, sa véritable légitimité ne pourrait être que renforcée avec le concours des universitaires. "La jurisprudence sénégalaise en matière immobilière" est ainsi le lieu d'une présentation et d'une discussion des arrêts de la Cour suprême du Sénégal pour une sécurité juridique dans les transactions immobilières.

Cet ouvrage traite de décisions du Conseil constitutionnel du Sénégal relatives aux élections présidentielle du 24 mars 2024 et législatives anticipées du 17 novembre 2024. Il détaille les modalités de dépôt des candidatures, les règles de parrainage, les contestations et les validations des candidatures pour l'élection présidentielle de 2024. Les décisions incluent des annulations de candidatures pour non-respect des règles, des retraits de candidats, et des validations de listes de candidats. Le livre aborde également des questions constitutionnelles, comme la dissolution de l'Assemblée nationale et l'organisation d'élections législatives anticipées. Il souligne l'importance de la transparence et de la conformité aux lois électorales.

Le droit foncier est l'une des rares matières qui enregistre un particularisme législatif en droit sénégalais. Du fait de l'option pour le système du livre foncier, la législation reste marquée par la cohabitation de trois (03) domaines : le domaine national, le domaine de l'Etat et le domaine des particuliers. Cependant, toutes les terres constituant ces domaines ne sont pas dans le commerce juridique, ne peuvent pas faire l'objet de conventions. En droit sénégalais, les transactions immobilières ne peuvent porter que sur des immeubles immatriculés. Seuls les droits réels immobiliers peuvent être transmis. Les modalités de cette transmission sont organisées, à titre principal, parle Code des obligations civiles et commerciales et par la loi n° 2011-07 du 30 mars 2011 portant régime de la Propriété foncière. Mais, ces deux normes cachent l'inflation législative autour de la question. La sécurité juridique étant intimement liée à la connaissance et à l'accessibilité des règles, la présente contribution se veut une réflexion théorique qui s'appuie sur la jurisprudence afin d'analyser les régimes juridiques des différents contrats portant sur les immeubles.

Pourquoi constituer une société ? Comment constituer une société ? Comment fonctionne la société ? Comment prend fin la société ? A travers une étude des sociétés de capitaux (la société anonyme et la société par actions simplifiée), ce livre se veut une réponse à ces différentes interrogations. Sur le fondement des textes de loi (OHADA, UEMOA, COCC, etc.), de la jurisprudence (CCJA, d'Etats membres de l'OHADA, française) et de la doctrine, il est l'occasion d'une étude approfondie de ces deux formes sociales. L'intérêt, la naissance, la vie et la disparition des deux sociétés par actions sont analysés pour offrir une compréhension et une maîtrise de leur utilité ainsi que de leur régime juridique. L'ouvrage est alors un creuset où se retrouvent des explicitations, des positions sur des controverses doctrinales ou contrariétés jurisprudentielles. Des préoccupations de la pratique y sont aussi exposées avec des pistes de solutions. Il est alors une contribution dans la matérialisation de la volonté de l'OHADA d'offrir à ses membres un droit qui promeut le développement économique, un droit qui offre la possibilité aux entreprenants de réaliser leurs projets et, aux gouvernants, l'opportunité de bâtir des Etats prospères.