Droit bancaire

La pratique contractuelle recherche avant tout l'efficacité des conventions. Ce guide fournit un instrument complet visant à la négociation et à la formalisation d'un accord juridiquement efficace permettant aux praticiens et à leurs clients de mener à bien les opérations économiques qu'ils souhaitent réaliser. Il répond à toutes les questions rencontrées lors de la négociation et de la conclusion des contrats d'affaires en abordant : Le déroulement des négociations (identification des parties ; recours aux intermédiaires ; obligations d'information ; conclusion du contrat) aussi bien en droit commun qu'en droit de la distribution ; La question de la rupture des négociations et le risque de responsabilité encourue à cette occasion ; La négociation commerciale en droit de la distribution (Titre IV du Livre IV du Code de commerce) ; Les aspects internationaux de la négociation et ceux relatifs aux usages actuels du numérique dans la pratique contractuelle ; L'étude de l'ensemble de la documentation contractuelle (courriers, avant- contrats, lettre d'intention, d de principe). A qui s'adresse ce guide ? Le guide de la négociations contractuelle est composé de 90 fiches incluant des focus et des exemples pratiques. Il est organisé selon un plan logique pour une consultation rapide selon la phase et la nature de la négociation. Ce guide est destiné à tous les praticiens, avocats, juristes d'entreprises qui sont appelés à intervenir dans des négociations contractuelles et qui souhaitent assurer l'efficacité de leurs conventions. Il est également utile à ceux, notamment aux magistrats, qui s'intéressent aux contentieux de la négociation contractuelle.

Complément indispensable au cours de droit bancaire, cet ouvrage propose les différents exercices pour mieux appréhender l'étude de la matière : commentaires d'arrêts - seuls ou groupés, dissertations, cas pratiques.

Résumé : A l'occasion du centenaire du décès de Raymond Saleilles (1855-1912), des juristes et des politistes ont réuni leurs efforts pour revisiter, à la lumière des derniers apports de l'historiographie juridique, certains aspects de la vie professionnelle de cette grande figure des facultés de droit, ses engagements politiques et religieux, sa conception de la science du droit ainsi que la réception de son oeuvre. Cet ouvrage se propose ainsi, en premier lieu, de mettre en lumière tant la complexité de ses options politiques que l'impact de ses opinions religieuses sur sa pensée juridique. Il s'efforce, ensuite, d'explorer le rôle de Saleilles dans le renouvellement de la science du droit autour de 1900. Enfin, certaines contributions sont l'occasion d'évaluer non seulement l'intérêt de l'auteur pour les droits étrangers et le comparatisme, mais encore le retentissement de son oeuvre à travers le Monde ainsi que son apport à certaines branches du droit.