Code de l'animal. Edition 2024

Résumé : L'auteur analyse l'influence concrète de la CEDH sur le sort d'une prétendue victime des droits de l'homme, se penche sur les apports de l'extension considérable de la jurisprudence et évalue l'impact de ces décisions sur l'évolution du droit d'un pays comme la France. Cet ouvrage se penche sur une institution qui, malgré sa jeunesse, a vu son rôle et ses responsabilités augmenter de façon exponentielle. Grâce à plusieurs centaines de décisions dont l'écho médiatique ne cesse de s'amplifier, elle ne laisse plus indifférent. Beaucoup placent en elle leurs derniers espoirs d'obtenir gain de cause d'autres l'accablent des critiques les plus acerbes au nom du respect de la souveraineté nationale.

Résumé : L'expérimentation animale passe généralement pour être indispensable au progrès de la science et, par conséquent, au bonheur de l'humanité. Aussi a-t-elle été abandonnée, jusqu'en 1968, à la liberté la plus absolue des chercheurs auxquels le droit n'avait à imposer aucune contrainte. Cependant, dans un Etat de droit, le droit, poussé par l'évolution des moeurs et des idées, s'infiltre partout et l'expérimentation animale n'échappe plus à son influence. Elle a cessé d'être un domaine où la liberté règne sans partage pour devenir une terre à conquérir par le droit. La nouvelle directive de l'Union européenne du 22 septembre 2010 relative à la protection des animaux utilisés à des fins scientifiques, dont les principaux effets se feront sentir à partir de 2013, a ulcéré, sur de nombreux points, les associations de protection des animaux. Elle marque pourtant une nouvelle conquête du droit en créant les conditions de sa substitution à l'éthique sur laquelle, jusqu'alors, reposait essentiellement la protection des animaux destinés à l'expérimentation.

Résumé : Qu'est-ce que le droit animalier ? Ce corpus de textes et de décisions de justice concernant les animaux dans le droit positif, par conséquent distinct de la notion philosophique de droits des animaux, est éclairé par les sources qui ont contribué à son édification. Ses enjeux philosophiques, touchant entre autres à la spécificité de l'animal, au droit naturel, à la relation entre devoirs et droits, d'une part, et ses enjeux réflexifs sur le Droit en général, d'autre part, occupent la première partie. Les deux autres parties du livres s'attachent à une analyse détaillée des textes comme des décisions de justice selon les deux axes, opposés, qui nourrissent le droit animalier : un droit contre les animaux et un droit pour les animaux. L'examen du droit animalier révèle une profonde hostilité de l'homme à l'égard des animaux, aujourd'hui de plus en plus clairement remise en cause. Au-delà des aspects strictement juridiques, une contribution à l'anthropologie se dessine dans l'examen de la condition que le droit réserve aux animaux.

Depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, la communauté internationale a déployé de sérieux efforts pour faire la guerre à la guerre et empêcher à jamais d'indicibles tragédies telles que celle d'Oradour-sur-Glane. Ces efforts, souvent conduits au nom des droits de l'Homme, sont loin d'avoir été vains mais ils n'ont pas empêché la prolifération de conflits armés sur tous les continents: ils n'ont pas empêché Srebrenitsa. A l'occasion du 60e anniversaire de la Déclaration universelle "des droits de l'Homme (DUDH), il était important de vérifier la pertinence et la portée des droits de l'Homme face à la guerre. Les systèmes onusiens, internationaux et régionaux qui organisent leur protection peuvent-ils prévenir ou sanctionner les atteintes les plus graves qui leur sont ou qui leur ont été portées pendant la guerre? Les droits de l'Homme peuvent-ils promouvoir le droit à la paix ou, plus modestement, relever les défis que la guerre lance aux droits de l'enfant, mais aussi au droit de l'environnement, du patrimoine? Telles sont quelques-unes des questions fondamentales auxquelles les contributeurs de cet ouvrage se sont efforcés de répondre."