Le droit du renseignement. Renseignement d'Etat, renseignement économique

Avec cet ouvrage s'achève un cycle constituant une trilogie sur la guerre économique. Penser la Guerre économique (2018) était un ouvrage de théorie, analyse géopolitique et bréviaire de maximes en matière stratégique appliquée aux conflits, en particulier hybrides. Survivre à la guerre économique (2020) était un manuel de résilience, proposant aux acteurs de la sécurité économique une réponse aux ingérences économiques, financières, cyber etc. recensant l'ensemble des techniques opératoires et typologies de déstabilisation du tissu industriel et commercial, associées à leurs modes de prévention et de riposte. Gagner la guerre économique a davantage pour ambition d'être une réponse programmatique, pour affronter économiquement un monde en bascule, plongé dans l'incertitude stratégique sur fond de déglobalisation. Ce faisant, après une crise sanitaire majeure - qui fut un extraordinaire accélérateur de métamorphoses déjà à l'oeuvre - il convient de procéder à quelques constats pour en tirer les meilleurs enseignements afin de se projeter dans ce "jour d'après" . C'est l'ambition de ce livre, afin de livrer de nouvelles clés de compréhension, à l'heure où sonne la démondialisation et le retour à l'autonomie stratégique, telle que prononcée par le Président de la République lui-même.

Cet ouvrage constitue le deuxième opus d'une trilogie consacrée à la guerre économique mondiale. Dans une précédente contribution (PENSER LA GUERRE ECONOMIQUE. BREVIAIRE STRATEGIQUE, VA Editions, 2018), l'auteur s'était attelé à théoriser les concepts des conflictualités économiques contemporaines, avant d'extraire les leçons héritées de grands auteurs, sous forme de maximes dûment compilées et chapitrées. Après ce premier exercice théorique, ce manuel de survie à la guerre économique – qui en constitue le tome 2 – se veut être radicalement une approche pratique, car si la guerre économique est la lutte des grands de ce monde, elle affecte cependant un tissu économique territorial, constitué de TPE, PME et ETI. Il est donc davantage orienté praxis que doxa. Mais aussi parce que la guerre économique emprunte de nombreux ressorts tirés des lois de la guerre, elle-même largement héritée des armées et des grands penseurs militaires, Von Clausewitz ayant été un précurseur en matière de grande stratégie, il convient d'être en mesure de tirer les enseignements nécessaires, adaptés au terrain économique, pour des conflits parfois davantage localisés, de moindre intensité. Une deuxième partie est donc consacrée à la théorie et la pratique des contre-mesures en matière de guérilla économique.

Si, à l'heure de la transformation numérique et du big data, l'avènement de la société numérique a créé de grands espoirs, elle nourrit désormais des suspicions légitimes face aux actes de cybercriminalité : atteintes aux données personnelles, violation d'informations sensibles, risques réputationnels, divulgations sur les réseaux sociaux, usurpation d'identité, piratage informatique, etc. Ces cyber-vulnérabilités émergentes affectent toutes les dimensions de la sphère numérique : des infrastructures aux messages, en passant par les supports du quotidien. De la négligence à la malveillance, les cyberisques sont donc légion et nuisent considérablement au bon fonctionnement des nouveaux outils mis à la disposition de l'homme. Ce seme continent numérique n'est peut-être pas le paradis annoncé. Prolongement des activités humaines, ce monde immatériel est aussi celui du droit. Ainsi, cet ouvrage complet, se veut un vade-mecum du management juridique des risques numériques, embrassant à la fois la protection critique des supports et la sécurité des communications et des informations. Cet ouvrage se propose d'aborder ces risques - et leurs réponses juridiques - sous trois axes : l'axe structurel : les acteurs de la régulation numérique, les politiques publiques et les textes fondateurs ; l'axe informationnel : la gestion de la donnée, la protection et le contrôle des flux, et l'expression électronique ; et enfin celui de la répression des atteintes.

A l'heure de la globalisation des échanges et de la dématérialisation des données, l'intelligence économique (1E), qui se définit comme étant "la maîtrise et la protection de l'information stratégique pertinente pour tout acteur économique", a pour finalité la compétitivité de l'économie dans le respect des règles publiques et privées de concurrence. Dans ce contexte, le droit de l'intelligence économique n'a pas, jusqu'alors, fait l'objet de synthèses complètes et précises. Le présent ouvrage rédigé par un spécialiste de l'intelligence économique dresse un panorama détaillé, enrichi de nombreuses illustrations légales et jurisprudentielles. L'auteur traite notamment des outils proposés par le droit qui permettent de mobiliser les moyens juridiques relatifs à: la veille juridique; la constitution et la définition du périmètre du patrimoine informationnel de l'entreprise; l'acquisition licite de l'information; la mise en place de mesures de protection des secrets d'affaires; la mise en oeuvre de modes opératoires juridiques de prévention et de sensibilisation interne; la défense des intérêts et les voies de recours en cas de divulgation des données stratégiques. Matière transversale par excellence, le droit de l'intelligence économique examine l'impact des problématiques de l'IE tant en droit des sociétés, droit commercial, droit social qu'en droit des nouvelles technologies. Ainsi, il apparaîtra au lecteur que le droit n'est pas une fin en soi, mais un moyen et un investissement incontournable pour les décideurs économiques.