Droit de la famille

Résumé : L'ouvrage offre une présentation du droit de la famille non pas comme un cours classique, mais sous forme de leçons thématiques. Le choix des leçons s'est porté sur les thèmes d'actualité du droit de la famille. Sur chacun des thèmes, l'ouvrage se veut pédagogique en offrant à la fois un exposé du droit positif et une réflexion dynamique. Les étudiants seront ainsi conduits à s'interroger sur la notion de famille, sur la place actuelle de l'ordre public dans le mariage, sur l'existence d'un " statut " du concubinage, ou parmi bien d'autres thèmes sur la situation des parents de même sexe et la maternité pour autrui.

Le droit des successions a été réformé de manière importante par les lois du 3 décembre 2001 et du '23 juin 2006. D'une ancienne institution destinée à assurer la survie et la solidarité de la famille, la succession est devenue instrument au service d'une meilleure exploitation économique des biens transmis. Les lois ont fait reculer l'ordre public successoral pour favoriser la liberté économique du propriétaire. La dimension économique de la succession n'a toutefois pas encore totalement occulté sa dimension familiale, qui perdure avec la réserve des enfants, certains droits de retour, ou la protection du conjoint survivant. Le droit des successions offre ainsi un double visage, attestant de son ambivalence et à l'origine de nombre de ses ambiguïtés. Ce cours aborde chronologiquement les règles de dévolution, de gestion, de liquidation et de partage d'une succession. Il traite également des libéralités les plus importantes " testament, donation " dans le cadre de la dévolution volontaire. Cette troisième édition actualisée est agrémentée de nouveaux exemples et propose un certain nombre de solutions aux questions liquidatives les plus fréquentes. Cet ouvrage s'adresse plus spécialement aux étudiants de Master 1 et permet aussi aux praticiens une rapide mise à jour. Anne-Marie Leroyer est professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris I Panthéon-Sorbonne)

Résumé : Le Cours de droit des successions présente les règles applicables à la transmission d'un patrimoine en cas de décès. Ce cours aborde chronologiquement les règles de dévolution, de gestion, de liquidation et de partage d'une succession. Il traite également des libéralités les plus importantes - testament, donation - dans le cadre de la dévolution volontaire. Cet ouvrage s'adresse plus spécialement aux étudiants de Master 1 et permet aussi aux praticiens une rapide mise à jour. Anne-Marie Leroyer est professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris I Panthéon-Sorbonne).

Résumé : L'espace judiciaire européen est en pleine construction. I existe déjà un certain nombre de règles communes du droit processuel européen, tel le règlement du 22 décembre 2000 ou le mandat d'arrêt européen. Néanmoins, l'ensemble des règles, issu de sources éparses, manque de cohérence. Certaines redondances ou contrariétés entre les textes s'expliquent notamment par des difficultés d'ordre institutionnel. Les textes adoptés recouvrent parfois le même champ d'application. En outre, les conventions internationales ainsi que les décisions de la Cour européenne des droits de l'Homme présentent, dans certains cas, des contrariétés au droit communautaire. La solution serait-elle dans la constitution d'un véritable ordre juridique ? Se poserait alors la question de l'autonomie du droit processuel européen et de son articulation au droit international privé. Quelles seraient les lacunes qu'il conviendrait de combler pour parvenir à l'élaboration d'un ordre cohérent ? Enfin quelle place réservée aux espaces pénal, administratif ou encore électronique ? La cohérence recherchée pourra-t-elle se trouver dans l'élaboration d'un Code de droit processuel européen ? C'est à ces questions essentielles que les diverses contributions de cet ouvrage s'attachent à répondre.