Les risques psychosociaux en Europe. Analyse jurisprudentielle

Les travailleurs perçoivent de plus en plus leur travail comme nuisible à la santé. Le travail se transforme et l'intensification qui en découle n'est pas sans causer une augmentation du stress, du burn out, des dépressions et malheureusement des suicides. Ce que l'on peut englober sous le terme "risques et troubles psychosociaux" est resté pendant longtemps peu encadré par le droit, notamment par le droit du travail et de la Sécurité sociale. Avec une approche interdisciplinaire (psychologie, ergonomie, sociologie) préalable pour expliquer ce phénomène, l'ouvrage propose d'étudier de manière comparée comment les systèmes juridiques français, portugais, italien, espagnol et grec appréhendent [ou non] les risques psychosociaux au travail. Chacun des pays de l'Europe du Sud s'est en effet saisi de ce phénomène, mais à des degrés différents. Les écarts sont encore plus flagrants en droit de la Sécurité sociale. La question de la reconnaissance d'un droit à la protection de la santé mentale au travail est posée ainsi que celle de la définition juridique des "risques psychosociaux" qui n'est pas forcément perçue comme le moyen le plus pertinent pour les encadrer juridiquement.

Le travail est profondément affecté par l'évolution ultra-rapide des technologies numériques. Cette nouvelle façon de travailler bouleverse la protection de la santé au travail par l'apparition de nouveaux risques, jusqu'à la création d'emplois en marge du salariat et de ses règles protectrices. Il existe encore peu de travaux sur le sujet de la numérisation du travail et les problématiques soulevées dans le champ du droit et des enjeux sociaux qui en découlent. L'objectif de cet ouvrage est donc de déterminer si les normes juridiques ont un rôle à jouer, et par quels moyens, dans le débat d'une meilleure prise en compte de la santé dans un contexte de numérisation croissante du travail.

Résumé : Les risques psychosociaux au travail (RPS) sont au centre de toutes les attentions (actualité relative au mal-être et au suicide au travail, rapports, décisions de justice, négociations collectives, expertises, etc.) tout en étant déstabilisant pour le juriste en raison de leur caractère multifactoriel et souvent subjectif. De ce constat est née l'idée de réaliser cet ouvrage qui a pour objectif d'évaluer le système français au regard de systèmes étrangers dans leur capacité à prendre en compte les RPS. Si de nombreuses disciplines scientifiques se sont inquiétées des risques psychosociaux et ont décrit les évolutions récentes des conditions de travail, le droit rencontre en revanche des difficultés à les saisir. Au regard des dernières évolutions juridiques en France, l'enjeu est de comprendre comment le système français est en mesure de s'approprier la problématique des RPS en comparaison avec ceux des pays du Sud et du Nord de l'Europe, du Canada (notamment le Québec), et du Japon. Certains pays apparaîtront juridiquement particulièrement sensibilisés à la question, d'autres plus éloignés, permettant ainsi de mettre en perspective le système français dans sa manière de prendre en compte les risques psychosociaux. L'ouvrage réunit les contributions de spécialistes nationaux, couvre de façon approfondie une large palette de pays et traite des RPS à la fois sous le régime du droit du travail (prévention) et du droit de la sécurité sociale (compensation /réparation). Un développement est spécialement consacré au harcèlement moral qui est le facteur psychosocial au travail juridiquement le plus invoqué. L'ouvrage se conçoit comme un outil de réflexion et de mise en perspective destiné à un large public : praticiens du droit, chercheurs et enseignant-chercheurs français et étrangers, étudiants, syndicats, délégués du personnels, CHSCT, inspecteurs du travail, contrôleurs CARSAT, médecins du travail, DRH...

L'introduction et l'usage massif des technologies de l'information et de la communication (TIC) ont profondément métamorphosé la sphère professionnelle. La figure du cadre est aujourd'hui fortement marquée par une hybridation technique de l'ensemble de ses activités. Cet ouvrage propose ainsi de traiter les enjeux psychosociaux du travail au regard de l'activité des cadres à l'ère du 2.0. La première partie vise à poser le problème de l'introduction des TIC dans l'environnement de travail à partir de diverses perspectives (droit du travail, risques psychosociaux et évolution de l'activité des cadres). Les deux parties suivantes abordent la question des attitudes et des comportements des cadres, des équipes de travail et des entreprises face aux dispositifs techniques et à leurs effets. L'ouvrage comporte enfin un dossier thématique portant sur l'évolution du secteur de la santé depuis l'intégration des technologies de communication. Ce travail a réuni non seulement des chercheurs universitaires issus de différentes disciplines (sciences de l'information et de la communication, droit, psychologie...), mais aussi un chargé de mission ANACT, un médecin du travail (avec représentation syndicale), venant de France et du Canada.