Vulnérabilité et entreprise

Au confluent du droit privé et du droit fiscal, le transfert temporaire de valeurs mobilières met en évidence les rapports complémentaires que peuvent nouer à l'occasion ces deux disciplines. De nombreux travaux ont d'ores et déjà été consacrés aux valeurs mobilières et à la problématique du transfert temporaire de valeurs mobilières. Toutefois, peu d'entre eux ont eu pour objet d'étudier le transfert temporaire de valeurs mobilières à travers les dispositions fiscales applicables aux différentes techniques concernées. Telle est la méthode adoptée. Celle-ci a ainsi permis de renouveler, à partir des enseignements du droit fiscal, l'analyse juridique du transfert temporaire de valeurs mobilières et de proposer un traitement fiscal unifié, adapté à la spécificité de ces opérations. Si de nombreux contrats permettent de transférer temporairement des valeurs mobilières, soit à des fins de gestion et de transmission, soit à des fins de garantie, aucun n'appréhende dans sa globalité l'opération. Par l'effet d'un "manichéisme réducteur", le droit français n'accorde qu'à une seule personne la qualité de propriétaire. Il exclut ainsi toute reconnaissance de droits concurrents sur un bien, même à titre temporaire. En résulte une forte opposition entre l'apparence juridique et la réalité économique de ces opérations. Par souci de réalisme, la fiscalité s'écarte parfois de l'analyse juridique afin de privilégier une analyse économique. L'étude de la fiscalité du transfert temporaire de valeurs mobilières révèle les insuffisances de la notion classique de "propriété" et démontre la nécessité de la faire évoluer vers la reconnaissance de la propriété fiduciaire, laquelle aboutit à reconnaître l'existence d'un démembrement de la propriété des valeurs mobilières entre une propriété juridique et une propriété économique. Si le droit fiscal permet d'envisager un renouvellement du droit privé, cet enrichissement n'est pas unilatéral. L'étude des différents contrats concernés a permis de constater que la neutralité fiscale organisée pour chacun d'eux manque de cohérence. Il serait ainsi opportun d'unifier les différents régimes fiscaux applicables. A l'épreuve d'une nouvelle forme de propriété, le droit fiscal devrait évoluer vers un régime fiscal cohérent et commun à l'ensemble de ces contrats. Cette évolution s'avère nécessaire dès lors que seul un régime fiscal ainsi unifié autoriserait la reconnaissance du transfert temporaire de valeurs mobilières tant en droit interne qu'en droit international.

Résumé : L'exposition présentera une soixantaine de sculptures et autant de dessins, de peintures et de gravures. Les oeuvres seront mises en regard, dans un dialogue inédit, avec celles des artistes qui l'ont marqué pendant son séjour en Belgique. La Belgique est le berceau rodinien, c'est là que l'artiste naît à lui-même. Les six années d'expatriation en Belgique entre 1871 et 1877 doivent être considérées comme séminales pour l'artiste. Il change alors de statut : d'ouvrier- artisan au service de Carrier-Belleuse, il devient un artiste pleinement indépendant. Mais la Belgique c'est aussi le pays où se tient sa première exposition personnelle, en 1899, une exposition itinérante qui débute à Bruxelles. Rodin est alors en pleine possession de ses moyens : l'année suivante d'ailleurs il n'hésitera pas à faire construire un pavillon place de l'Alma à Paris pour y présenter l'ensemble de son oeuvre au public attiré par l'Exposition universelle. L'exposition de Mons se propose de mettre en lumière son cheminement artistique pendant cette période d'environ 25 ans au terme de laquelle il apparaît à la fois comme l'une des figures majeures du panorama artistique parisien et le précurseur du XXe siècle.

Partageons une journée avec le roi Louis XIV dans son somptueux château. Parcourons ensuite l'immense parc orné de nombreuses statues et fontaines. Que la fête commence !