Le critère en droit

La définition renouvelée de la notion de décision créatrice de droits. Par une étude d'ensemble de la jurisprudence, de la législation et de la doctrine, cette thèse a pour objet de proposer une définition renouvelée de la notion de décision créatrice de droits tout en procédant à l'analyse critique du régime juridique applicable à cette catégorie d'actes administratifs. Le travail de définition a été mené sous un angle à la fois fonctionnel, tenant au régime de sortie de vigueur, et conceptuel, tenant aux effets des décisions créatrices de droits. Du point de vue de la fonction, il est apparu que le périmètre de la notion étudiée était plus large que celui traditionnellement retenu. La catégorie des décisions créatrices de droits regroupe ainsi l'ensemble des décisions administratives individuelles dont le retrait ou l'abrogation ne sauraient être décidés de manière discrétionnaire par l'administration. Du point de vue des effets, les décisions créatrices de droits ont de surcroît pour caractéristique d'être, en principe, la source de droits publics subjectifs et d'obligations administratives. La mise en place d'un régime de sortie de vigueur protecteur est ainsi corrélée avec la possible identification d'un droit au sens conceptuel du terme. Cette nouvelle conception des décisions créatrices de droits ouvre la voie à une analyse renouvelée des règles qui gouvernent leur adoption, leur exécution et leur révocation. Une attention particulière est ainsi portée sur les garanties qui permettent au bénéficiaire de la décision de jouir paisiblement des droits subjectifs et avantages dont il est titulaire, ainsi que sur les mécanismes anciens ou contemporains qui encadrent l'exécution par l'administration de ses obligations.

Monique : Un feu me sert de dossier. Chercher la croix. A moins que j'y sois. Au mieux je demande. Ma voix déraille lorsque je pose cette question à une dame. - Pardon, je n'ai pas compris Mademoiselle. ­- Non ce n'est pas grave. Pas la force d'insister. Je ne m'entends pas. Peut-être ne suis-je pas audible. En faisant le tour du carrefour, sous les sifflets grotesques des automobilistes, je retrouve le fameux panneau de tout à l'heure. Une éternité s'est écoulée. Jessie : Nous étions comme collés. Désormais nous sommes regardés. Elle me drague là ou bien ? Ai-je bien entendu ce qu'elle vient de dire à l'infirmière ? Le temps que je réalise, j'ai déjà blindé l'affaire. Je lui parle du cadre, du groupe de parole, de mon départ... Depuis, je me sauve, j'esquive. Force m'est-il de constater qu'il s'agit bien de cela. Dix ans après, j'en ris. A l'époque, je ne riais pas. Monique et Jessie, deux récits, deux voix, deux écrits pour dire combien l'autre n'existe pas seul. Deux adolescentes, deux psychiatres, une même peau. Préface de Thierry Lebrun.

Cet ouvrage offre un panorama jamais réalisé des édifices religieux parisiens (églises et chapelles) datant des XXe et XXIe siècles. Cet ouvrage de référence, rédigé par des spécialistes de l'architecture religieuse, a bénéficié d'une vaste campagne photographique et s'appuie sur un nombreuse iconographie originale comprenant de nombreuses oeuvres d'art. Ce très beau livre devrait faire date sur l'histoire parisienne. Il est préfacé par l'architecte Jean-Marie Duthilleul.

Comment faire un bon développement ? Voilà une question cruciale pour tout développeur. Les design patterns apportent des solutions aux problèmes d'architecture et de conception. MVVM (Model-View-ViewModel), le pattern de référence pour le développement d'applications Windows, Universal Apps, WPF, Silverlight et Windows Phone, est devenu un élément incontournable de la panoplie du bon programmeur.