LE DROIT EN TOUTES SOBRIETES

Les textes en matière d'énergie renouvelable ont été multipliés depuis la loi Pope, jusqu'aux lois Grenelle I et II, suivies de nombreux décrets pour leur application. Ils ont également apporté de nombreuses innovations, l'Union européenne a imposé de nouvelles contraintes et la jurisprudence est désormais abondante. En outre, l'accès à cette réglementation n'est pas facilité en raison du caractère évolutif de ce droit, de sa transversalité et de son instabilité. Le Traité de droit des énergies renouvelables offre une expertise juridique de chaque type d'énergie: énergies éolienne, solaire, hydraulique, biomasse, etc. Il analyse leur statut juridique, les règles applicables au droit du sol, de l'habitat et de l'environnement visant à encadrer leur exploitation, les aides publiques, les différentes taxations, quotas et actions sur l'offre et la demande. Par son amplitude d'analyse, l'ouvrage traite de toutes les disciplines du droit: droit privé, droit public, droit fiscal, droit international, droit européen, etc.. Outil indispensable pour les spécialistes de l'énergie et les juristes, cet ouvrage s'adresse tant aux avocats, conseils juridiques, et enseignants qu'aux décideurs publics qui y trouveront toutes les données juridiques destinées à orienter leurs décisions.

Ce dictionnaire s'adresse par priorité à des étudiants ou des juristes non spécialistes du droit de l'Union européenne. Il couvre ce qu'il est convenu d'appeler les trois piliers de l'Union européenne issue du traité de Maastricht : les trois anciennes Communautés (Communauté européenne, Communauté européenne du charbon et de l'acier, Communauté européenne de l'énergie atomique), la politique étrangère et la sécurité commune (titre V TUE), la coopération dans les domaines de la justice et des affaires intérieures (titre VI TUE). Il intègre aussi les modifications du traité de Nice ainsi que les dernières données de l'actualité de l'Union (convention sur l'avenir de l'Union, réforme de la politique communautaire de concurrence...).. Le droit de l'Union européenne jouit d'une réputation d'hermétisme qui n'est pas totalement usurpée en raison de son caractère réellement complexe et fortement évolutif. Par ailleurs, toutes les branches du droit interne sont désormais affectées par la construction juridique de l'Union européenne. Ce double constat justifie la démarche retenue dans ce dictionnaire : des définitions simples et précises, complétées par des indications bibliographiques plus pointues mais accessibles afin de permettre au lecteur d'approfondir aisément ses connaissances ; un choix d'entrées aussi exhaustif que possible, avec un système de renvoi de définition à définition permettant de bien comprendre les rapports entre les mots et de mesurer la cohérence générale de la construction juridique de l'Union européenne. . . Thierry Debard, professeur agrégé de droit public, Bernadette Lebaut-Ferrarèse, maître de conférences de droit public, et Cyril Nourissat, professeur agrégé de droit privé, enseignent tous les trois le droit de l'Union européenne depuis plusieurs années.

La question de l'utilisation de l'intelligence artificielle préoccupe le corps professoral. Certains y voient le danger d'une industrialisation de la fraude ; d'autres, au contraire, imaginent qu'elle va résoudre miraculeusement tous les problèmes de l'École. Jean-Michel Le Baut montre ici qu'on peut échapper tout autant aux discours déclinistes qu'aux propos euphoriques. Il considère que l'arrivée des outils d'IA générative ne peut être ni ignorée, ni prohibée et qu'il est essentiel de former nos élèves à un usage raisonné et critique de ceux-ci.Mieux encore : avec une connaissance exceptionnelle des recherches et innovations pédagogiques dans ce domaine, il explore les différents usages de l'IA en classe. Que ce soit pour apprendre à chercher, créer, coopérer ou même écrire, on peut, en effet, utiliser celle-ci intelligemment. On permettra ainsi à toutes et tous, non seulement de s'enrichir avec l'IA, mais aussi de la détourner, de la dépasser et de s'en libérer.En mobilisant les travaux scientifiques internationaux et en multipliant les exemples d'usage dans différentes disciplines, Jean-Michel Le Baut nous livre ici le premier véritable outil de formation pour toutes les enseignantes et tous les enseignants. Il nous montre même comment une bonne utilisation de l'IA permet de renforcer une authentique « pédagogie de la question » particulièrement nécessaire pour faire face aux dangers qui menacent notre démocratie. Il nous livre ainsi un ouvrage magistral, tout à la fois didactique, pédagogique et politique.Avec une préface d'Alexandre Gefen