Contre la proportionnelle

Résumé : Une première grande synthèse sur la Cour suprême. Une juridiction au coeur des débats américains. Voici l'un des événements les plus scrutés de la vie politique américaine, à l'écho souvent mondial : le choix des juges de la Cour suprême. Des millions de dollars sont dépensés. Des campagnes de presse sont orchestrées. Des films polémiques sont diffusés. Des scandales sont révélés. Comment une procédure apparemment si aride en est-elle venue à susciter de telles passions collectives ? En restituant sur la longue durée les batailles acharnées qui entourent nombre de nominations, Julien Jeanneney le donne à comprendre. Aujourd'hui comme hier, les enjeux affrontés par ces juges sont fondamentaux : répartition des pouvoirs dans la fédération, abolition de l'esclavage, lutte contre les monopoles, New Deal, déségrégation, interruption volontaire de grossesse, port des armes, participation électorale... Au fil de ces recrutements, le destin du pays se dessine et cette institution prend une autre couleur, loin de la figure abstraite d'une instance impartiale appliquant, tel un automate, une Constitution qui aurait réponse à tout. Ainsi se trouvent incarnés les hommes et femmes dont la désignation et ses conséquences ont contribué à forger les Etats-Unis d'Amérique, et continuent de le faire.

Résumé : Il est fréquent, presque par réflexe, de nier la possibilité de lacunes en présentant les constitutions en général et celle de 1958 en particulier comme étant nécessairement complètes, en ne considérant les lacunes que comme une vue de l?esprit. Cette affirmation méritait d?être évaluée. La thèse mêle, de manière heureuse, l?étude concrète du droit positif et des questionnements de théorie du droit et de théorie constitutionnelle et M Julien Jeanneney passe au crible tant le droit constitutionnel lui-même, institutionnel et jurisprudentiel, que les discours doctrinaux et politiques formulés à son propos. Une fois constatée la richesse des écrits peu connus consacrés, dans de nombreux pays, depuis plus d?un siècle, à la question des lacunes dans les systèmes normatifs, l?auteur a observé que ces propositions de théorie du droit sont rarement évaluées à l?aune d?une analyse précise du droit positif. Il a alors cherché à clarifier les concepts par le truchement desquels est le plus souvent appréhendée la question des lacunes dans les systèmes normatifs, en montrant les avantages et les inconvénients de chacune de ces représentations, à la faveur de leur confrontation avec le droit positif. Il a fait le choix, en particulier, de mettre en regard la diversité des propositions relatives au caractère complet ou lacunaire des systèmes normatifs en général et ce que les systèmes normatifs constitutionnels en particulier la Constitution de 1958 peuvent avoir de singulier. L?auteur défend la thèse selon laquelle les lacunes perçues dans un système normatif sont autant le fruit de la conception systématique des normes juridiques, servie par l?entreprise de dogmatique juridique, que des propriétés attachées, de façon contingente, à tel ou tel système normatif particulier. Constatant le malaise que suscite l?étude des lacunes dans le champ du droit et le désordre conceptuel qui entoure couramment l?utilisation des termes employés pour les désigner, il distingue différents types de lacunes, les lacunes normatives, les " lacunes de reconnaissance ", les "lacunes subjectives", les "lacunes techniques", et les "lacunes axiologiques". A ces différents concepts dont les principaux traits ont été fixés par deux siècles d?écrits doctrinaux, l?auteur propose d?ajouter un concept de "lacune institutionnelle", qui présente, à ses yeux, l?avantage d?illustrer ce qu?il peut y avoir de plus objectif dans la désignation d?une lacune dans la Constitution.

Une étude des relations entre le Conseil constitutionnel et la doctrine française Le Conseil constitutionnel a toujours été scruté par des professeurs de droit. Au gré des mutations de l'institution et de ses pouvoirs, leur relation a néanmoins évolué en profondeur depuis soixante-cinq ans. Le recul historique permet désormais d'en restituer la complexité et les ambivalences sur la longue durée. Ont été réunis, dans cette perspective, des professeurs et des praticiens issus de traditions doctrinales et de pays divers, afin qu'ils examinent sous un jour nouveau les individus, les générations, les méthodes et les échanges intellectuels qui ont contribué à tisser ce lien singulier et changeant. Ainsi se dessine, au fil de ces pages, un tableau original, propre à renouveler la réflexion sur la manière française d'étudier et de rendre la justice constitutionnelle, ainsi plus généralement que sur la contribution respective des professeurs et des juges à la formation de la culture constitutionnelle française.

Parution inédite de textes constitutionnels d'un juriste oublié sous la Révolution et l'Empire Parution inédite de dix textes de droit constitutionnels de Pierre-Louis Roederer, juriste qui a été président de section dans le premier Conseil d'Etat napoléonien, et qui a joué un rôle important sous la Révolution et l'Empire. Il déploie sa pensée constitutionnelle entre 1788 et 1835 dans nombre de notes, articles et brochures. L'intérêt de ces textes procède moins de leur portée théorique que de ce qu'ils révèlent : une narration singulière des événements de la Révolution placée au service d'un projet institutionnel. Par eux, Roederer contribue à forger la compréhension collective d'une modernité politique alors en construction. Au-delà d'un projet apparemment descriptrif des événements révolutionnaires, son oeuvre dissimule une ambition prescriptive, avec deux dimensions principales : la consolidation d'une communauté politique souveraine qui passe, selon lui, par une forme représentative de gouvernement. Ces textes inédits sont présentés par Julien Jeanneney, professeur de droit public à l'Université de Strasbourg