Droit du commerce international. Edition 2021

Matière composite et complexe, le droit du commerce international est une branche du droit en pleine expansion. Il a pour objectif de fournir les règles juridiques applicables aux relations entre opérateurs économiques lorsque sont impliqués des mouvements de personnes, de biens, de services ou de valeurs intéressant l'économie de plusieurs Etats. Il lui est donc indispensable de déterminer ses méthodes et ses sources. Si les règles de conflit de lois ne sont pas délaissées, les règles matérielles d'origines diverses ont acquis progressivement une importance déterminante. Droit des sociétés, contrats, investissements, commerce électronique, ainsi que risques et garanties sont au coeur de la matière. Il est indispensable que le droit du commerce international indique aussi dans quelles conditions s'opère le règlement des litiges, par recours aux juridictions étatiques ou à l'arbitrage international. Conçu dans une perspective résolument internationaliste, l'ouvrage envisage néanmoins le droit du commerce international du point de vue français. Il s'adresse aux étudiants, aux chercheurs et aux praticiens désireux d'acquérir une vision globale et de bénéficier d'une étude systématique de la matière.

Le "Clunet" est un témoin, et parfois-même, un acteur des grandes mutations qu'a connu le droit international de la fin du XIXe jusqu'à aujourd'hui. Il constitue la référence du droit international depuis 1874. A l'occasion des 150 ans de la création, par Edouard Clunet, du Journal du droit international - Clunet, la plus ancienne revue au monde consacrée entièrement au droit international, une publication exceptionnelle vient réunir d'éminents auteurs du "Clunet" . Le "Clunet" est une revue dont l'autorité dépasse les frontières. Première revue en droit international, il a recueilli de nombreuses publications ayant marqué le droit international et dont beaucoup font encore autorité. D'autres encore sont incroyablement contemporaines.

Dans l'évolution du droit de l'arbitrage commercial international, les mesures provisoires occupent une place particulière. L'éloignement des parties, la facilité de déplacer biens et capitaux peut les rendre particulièrement nécessaires. Puisque les parties auront entendu confier le règlement de leur litige à un tribunal arbitral, il semblera naturel de pouvoir obtenir du tribunal arbitral l'octroi d'une telle mesure. Cependant, l'absence d'imperium de l'arbitre a pu faire douter que celui-ci soit le mieux placé pour ordonner avec toute l'efficacité voulue une telle mesure. L'effet de surprise requis dans certaines circonstances s'accommode au demeurant mal des principes fondamentaux de confiance et d'égalité des parties qui président à l'arbitrage. Faut-il dans ce cas préférer le recours au juge étatique, alors même que celui-ci n'a qu'une connaissance partielle, voire tronquée, du litige ? Dans tous les cas, la mesure peut être lourde de conséquences à l'égard de celui contre lequel elle est ordonnée. Juge et arbitre doivent-ils s'ignorer ou peuvent-ils collaborer ? Le droit français apporte ses propres solutions à ces questions. Elles semblent équilibrées. Sont-elles suffisantes ? La Commission des Nations unies pour le droit du commerce international (CNUDCI) a décidé de remettre cette question à l'ordre du jour de son groupe de travail sur l'arbitrage. La loi-type est appelée à être modifiée sur ce point en fonction des résultats obtenus. Alors que les travaux entrepris étaient sur le point de s'achever, il était particulièrement opportun de réunir certains des meilleurs spécialistes de la matière afin qu'ils analysent également le projet de la CNUDCI et puissent faire part des réflexions que celui-ci suscite.

2013. Trois personnages hors du commun, Alice Zagury, Oussama Ammar et Nicolas Colin créent The Family, une structure originale et sans précédent en France, à la fois incubateur et accélérateur de startups. Des centaines d'entreprises vont naître de cette aventure unique, mélange de modernité technologique, de vitalité économique et d'inventivité. Les candidats entrepreneurs qui passent dans les locaux de The Family sont porteurs d'idées qu'ils ne savent pas vraiment réaliser : ils sont accueillis et aidés. Il se constitue grâce à The Family un écosystème où se croisent entrepreneurs et investisseurs, dans un rapport totalement renouvelé. Mais The Family connaît une trajectoire tumultueuse : initialement tissée de relations quasi fusionnelles entre ses fondateurs, elle finit déchirée par les mensonges et les trahisons de l'un d'entre eux. Elle survit, au terme d'incroyables péripéties. Ce livre raconte cette saga. C'est aussi un récit historique et une analyse sociologique du passage à l'économie du numérique.