La neutralité de l’arbitrage international. Essai de déconstruction d'un mythe

L'autonomie à l'épreuve du handicap, le handicap à l'épreuve de l'autonomie. Nos sociétés contemporaines sont marquées par la montée en puissance des références à l'autonomie, dans la sphère privée comme dans le champ ales politiques publiques. De quelle manière cette aspiration à l'autonomie, parfois transformée en injonction, transforme-t-elle les objectifs et les modalités des politiques publiques à l'égard des personnes en situation de handicap ? En quoi et comment met-elle en question le rapport aux institutions dans le champ du handicap ? Sur fond d'une réflexion générale sur les concepts de handicap et d'autonomie, l'ouvrage décline cette question à travers 4 axes thématiques : l'autonomie financière des personnes en situation de handicap et ses modalités de mise en oeuvre ; le droit à l'inclusion des personnes sourdes et malentendantes ; les trajectoires institutionnelles des personnes en situation de handicap ; la privation de liberté et le recours à la contrainte utilisés dans la prise en charge des auteurs d'infraction atteints d'un trouble mental ou "handicap psychosocial". Sur ces différentes scènes se déclinent, parfois de manière contrastée, les tensions entre autonomie et institution, enjeu majeur des politiques publiques en matière de handicap.

Si les rapports entre l'art et la folie font l'objet d'une interrogation qui remonte aux origines de la culture, l'établissement d'un lien plus organisé entre la psychiatrie et des techniques empruntées aux pratiques artistiques date, lui, de la fin du siècle dernier. Mais c'est surtout depuis les années soixante qu'aux Etats-Unis comme en Europe on a vu se créer dans nombre de services de psychiatrie, des centres de jour, et des centres de postcure, des ateliers proposant aux patients des activités d'expression ou de créativité, animés par des membres du personnel soignant, des artistes-amateurs ou des artistes de métier. De manière d'abord toute empirique et quelques fois plus organisées, s'est ainsi mises en place une extraordinaire variété de techniques que le nom ambigu d'art-thérapie vient désigner désormais. Ce livre est un essai critique qui cherche à mettre au jour quelques présupposés sous-jacents à ces activités. Il invite ceux qui s'intéressent à ce champ où se nouent toutes sortes de liaisons plus ou moins fécondes ou dangereuses, à préciser les outils conceptuels susceptibles d'éclairer ces pratique. Les dangers qui les guettent sont essentiellement l'objectivation psychologique, l'utilisation des oeuvres à des fins diagnostiques, le besoin effréné d'interpréter et d'expliquer. L'oeuvre de H. Prinzhorn, un précurseur éminent, ou les initiatives de quelques animateurs d'ateliers actuels, permettent de dégager des directions de recherches intéressantes. La réflexion débouche sur l'analyse dudit effet thérapeutique, à partir de ce qu'enseigne la pratique psychanalytique. Il ne s'agit ni d'une histoire de l'art, ni d'une histoire des thérapies mais d'un dialogue entre l'analyste, l'artiste et le thérapeute sur quelques points cruciaux qui les rapprochent ou les séparent : exprimer, signifier, créer, jouer, symboliser...

Alors qu'elle apparaît plus que jamais comme un critère essentiel de légitimité de la politique et du droit, l'idée des droits de l'homme n'en implique pas moins plusieurs difficultés d'ordre théorique. Depuis les déclarations fondatrices du XVIIIe siècle, le développement des droits de l'homme s'est soldé par une hétérogénéité qui rend leur portée et leur cohérence incertaines. Les fondements de leur propre validité, de même que l'universalité qu'ils revendiquent, demeurent controversés. Enfin, l'évolution contemporaine des droits semble dévoiler certaines limites du paradigme qu'ils incarnent. Ces incertitudes et ces interrogations définissent les enjeux du présent ouvrage. Après s'être attaché, dans un premier temps, à éclairer la complexité interne des droits de l'homme, l'ouvrage développe une analyse critique des principaux arguments d'ordre philosophique qui ont été élaborés pour justifier leur légitimité. Cette analyse conduit à proposer une conception normative des droits fondée sur les exigences de la démocratie. Cette conception se distingue non seulement des classifications usuelles des droits, mais aussi de toute référence à un modèle unique, regroupant des droits équivalents et indivisibles. Par ailleurs, même si, en apparence, l'universalité des droits ne peut plus trouver sa justification dans les postulats du droit naturel, les arguments relativistes se heurtent pour leur part à des objections décisives : l'ouvrage explore par conséquent les voies possibles d'une véritable universalisation des droits de l'homme. Cette perspective universaliste ne permet cependant pas de méconnaître les diverses limites que comporte la notion de droits de l'homme. Qu'elles soient révélées par la reconnaissance de nouveaux droits malaisément assimilables aux droits antérieurs ou par les conditions d'application des droits dans des domaines spécifiques, ces limites nous invitent à relativiser les droits de l'homme en les inscrivant dans la perspective d'une conception plus large de la justice.

Les grandes théories du droit qui continuent, aujourd'hui encore, à déterminer les représentations des juristes ont été conçues avant que s'imposent la construction de l'Europe et la mondialisation du droit, la montée en puissance des juges et le culte des droits de l'homme, l'apparition de puissants pouvoirs privés et le déclin de la capacité d'action des Etats, l'émergence de la société de l'information et les poussées de l'individualisme. Cet ouvrage entend remettre en chantier cette théorie générale du droit en intégrant ces différents phénomènes qui ont profondément ébranlé son paradigme fondateur linéaire, hiérarchique, pyramidal. Une première partie s'attache à étudier les "bougés de la pyramide" : un nouvel agencement des sources juridiques qui fait apparaître un mode de production du droit en réseau, un Etat désormais en quête de rôle, des systèmes juridiques de plus en plus imbriqués, des sanctions aux frontières incertaines. Un paradigme nouveau — celui d'un droit en réseau (lié aux idées de régulation et de gouvernance)—se dégagerait-il de ces transformations ? La seconde partie de l'ouvrage s'attache à évaluer la pertinence de cette hypothèse. L'examen de cinq questions essentielles — de la définition du droit aux problèmes éthiques qu'il soulève, en passant par le raisonnement des juristes, la validation des normes et des systèmes, et la connaissance du droit — permet de conclure, de façon dialectique, à une hybridation des modèles plutôt qu'à un véritable changement de paradigme. L'observation attentive des transformations récentes du droit positif, éclairée par certains des développements les plus actuels des sciences sociales, appuie cette analyse qui s'adresse à tous ceux qui s'interrogent sur le rôle que joue le droit dans la société contemporaine.