L'URSS et le Maghreb. De la Révolution d'octobre à l'indépendance de l'Algérie 1917-1962

Le courtier d'assurance exerce une activité stratégique soumise à un encadrement rigoureux. Immatriculation, conformité, devoir de conseil, protection des données, lutte contre le blanchiment, gouvernante des produits : autant d'exigences qui imposent une maîtrise parfaite de son cadre juridique. Pour exercer en toute sécurité, le professionnel doit donc pouvoir s'appuyer sur une information fiable, structurée et immédiatement opérationnelle. Ce guide propose une cartographie claire de l'ensemble des règles applicables, ainsi que des conseils pratiques pour sécuriser l'activité au quotidien. Composé de quarante-et-une fiches pratiques, il est scindé en cinq grandes parties : - Distribution d'assurance : rôles, statuts et conditions d'exercice des intermédiaires. - Cadre légal et réglementaire : immatriculation ORIAS, relations avec l'ACPR, obligations d'adhésion, passeport européen, sanctions. - Relations avec les assurés : convention de courtage, devoir de conseil, responsabilité civile. - Relations avec les assureurs : mandats, rémunération, contrôle, gestion de portefeuille. - Conformité et gouvernante : RGPD, LCB-FT, vente à distance, co-courtage, gouvernante des produits, exigences du règlement DORA. Conçu pour les courtiers d'assurance, qu'ils exercent seuls ou en groupe, ce guide répond b leurs besoins spécifiques, tout en offrant des éclairages utiles aux autres intermédiaires (agents, mandataires, insurtechs, grossistes), ainsi qu'aux juristes et responsables conformité du secteur.

Au début des années trente, Mustapha, un enfant de la médina de Tlemcen, se sentant envahi par le génie du chant profane, cherche un maître pour l'initier à la musique andalouse. Il deviendra le Cheikh Mustapha Senoussi Bereksi, maître du tarab andalou des années cinquante à soixante-dix. Ainsi commence ce voyage sentimental : le parcours de Mustapha offre l'occasion de retracer l'histoire de ce patrimoine musical héritier de Cordoue et de Grenade, et d'en présenter l'épanouissement à Tlemcen avec des maîtres tels que Cheikh Larbi Ben Sari, Omar Bekhchi ou Laz'âr Ben Dali Yahia. Consacré " musique classique " par le Congrès de musique arabe du Caire en 1932, l'art du tara andalou, avec ses règles propres et ses instruments traditionnels, a connu de grands créateurs et de géniaux novateurs. En dépit des aléas de sa transmission, il demeure un art vivant, encore susceptible de renouvellement.

Responsabilité du transporteur, commerce d'aéronefs et des services aériens, terrorisme aérien transfrontalier, souveraineté aérienne, utilisation des drones ou encore pollution aéronautique sont autant de questions à fort potentiel litigieux au dénouement desquels le droit ne possède qu'un poids relatif. Le fait international aérien possède de fait, comme tout fait social, une prédisposition "conflictogène". Les interactions entre acteurs aéronautiques génèrent des différends internationaux complexes où le politique s'imbrique au juridique, l'économique au sanitaire, le technologique à l'environnemental, le sécuritaire au symbolique. Le mécanisme international de solution des différends aériens apporte, cependant, des règlements peu congruents en la matière. Elaboré autour du Conseil de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI), ce mécanisme répond peu aux besoins des justiciables aux dépens d'une atomisation du contentieux international aérien autour d'une multitude de juridictions internationales, souvent non spécialisées. Une situation de fragmentation jurisprudentielle s'est ainsi produite, légitimant l'idée d'une juridiction internationale spécialisée pour l'unification de l'ordre normatif aérien dans sa globalité.