La démocratie de proximité. Bilan et perspectives de la loi du 27 février 2002, dix ans après

Résumé : Quels liens peut-on établir entre Histoire et Service public ? L'Histoire peut-elle présider à une meilleure compréhension de la notion de service public ? Les contributions réunies dans ce livre apportent des éléments de réponse. Une équipe pluridisciplinaire d'auteurs met en lumière l'exceptionnelle souplesse de la notion de service public, invitant ainsi à se concentrer sur l'essence même de ce service : l'intérêt général, la décision stratégique d'intervention, le régime juridique spécial de la prestation. Ces études confirment l'universalité de la notion de service public en montrant que celle-ci dépasse les contingences d'un régime économique donné ou de politiques jurisprudentielles visant à la survie d'institutions particulières. La première partie de l'ouvrage, à travers une étude des discours et du rôle du service public dans les manifestations concrètes du pouvoir politique et juridique, caractérise l'essence du service public et l'enjeu qu'il constitue pour la puissance publique. La deuxième partie est consacrée à l'histoire des prestations ou des types de prestations assurées, et constitue une base de réflexion et de références qui peut aider à mieux comprendre les constantes, notamment juridiques, du régime de la prestation. Certaines contributions relativisent la mise en cause, ces deux dernières décennies, de la notion théorique de service public par les systèmes de droit voisins et par la construction juridique de l'Europe. Cet ouvrage éclaire, d'une façon assez inattendue, les débats à venir sur les déterminants du service public, en expliquant d'une part la constante nécessité, pour la puissance publique, de garantir un régime protecteur particulier à des activités reconnues vitales pour l'individu et pour la société, et en rappelant d'autre part la force de la profonde humanité contenue dans la notion de service public.

Les fondements du droit à l'autodétermination pouvant aboutir à des mouvements séparatistes, et plus rarement à des sécessions, sont aujourd'hui largement remis en question. A l'inverse, les mécanismes promouvant l'autonomie de personnes publiques infra-étatiques sont légion. Si l'heure n'est plus à la généralisation du "droit des peuples à disposer d'eux-mêmes", en Europe, les réformes de dévolution, régionalisation, décentralisation se multiplient, la construction de l'Union européenne ouvre le débat sur la possibilité d'un fédéralisme original, et les revendications identitaires et culturelles locales sont reconnues comme des aspirations à l'autonomie administrative ou politique. Les thèmes de l'autonomie et du séparatisme sont ici approchés par la voie des compétences, des financements et des citoyennetés. Ces tendances obéissent à une logique commune et constituent un phénomène durable et constant qui, sans être dominant, nécessitera régulièrement et autant que besoin des réponses adaptées, tant de la part des Etats que des organisations internationales d'intégration régionale. Cet ouvrage regroupe de nombreuses contributions notamment issues du colloque du master Juriste Conseil des collectivités territoriales (université Paris 2 Panthéon-Assas), "De l'autonomie au séparatisme. Compétences, financements et citoyennetés", qui a eu lieu en mars 2016. Il permet ainsi de mieux comprendre les mouvements actuels qui ont lieu dans diverses régions d'Europe et du monde, et qui visent à revendiquer l'indépendance.

Résumé : L'esprit de corps fait depuis longtemps partie du vocabulaire courant mais il semble pourtant des plus difficiles à cerner et n'a fait l'objet que de rares recherches. Or, par sa fréquence et sa généralité, il invite à interroger les fondements des institutions et de l'espace public des sociétés occidentales. L'esprit de corps relève en effet de processus de socialisation qui déterminent tous les groupes humains. S'il assure d'une certaine cohérence l'idée d'institutionnalisation, il est à l'inverse perçu comme le lieu d'un possible dévoiement du sentiment d'identité, professionnelle ou sociale, d'un sentiment d'appartenance aux élites politiques, sociales ou administratives. Les contributions ici réunies, sous l'égide de l'École doctorale en science politique de l'Université de Paris-1 (Panthéon-Sorbonne), s'attachent, dans une approche transdisciplinaire, à mettre à jour les manifestations, les origines, les ambiguïtés, les effets de l'esprit de corps et de ses modes de fonctionnement dans les groupes sociaux.

Gilles J. Guglielmi est agrégé de droit public, agrégé déconomie et gestion, docteur en droit, diplômé de lESSEC et de Sciences Po Paris. Il est professeur de droit public à l'université Paris-II (Panthéon-Assas). Il a publié en tant qu'auteur, en direction ou en collaboration: Droit du service public (Montchrestien, 2007), L'esprit de corps, démocratie et espace public (Puf, 2005), Histoire et Service public (Puf, 2004).