La responsabilité fiscale du notaire dans les pays membres du traité OHADA

La question de la responsabilité des notaires est au coeur des grands enjeux sociaux, économiques et juridiques. Le notaire, acteur majeur de la société et de la vie économique, ne bénéficie pas d'un régime de responsabilité adapté à sa profession. En effet, la responsabilité de ces officiers publics est à la fois indéfinie et définie. Le notaire est comme responsable de tout, ce qui entraîne malheureusement une forte insécurité et une grande injustice, pour lui et tous ceux qui sont concernés par son acte, alors que ces officiers publics sont quand même les garants de la sécurité juridique des actes qu'ils instrumentent. Ce livre présente pour la première fois une tentative de solution à la responsabilité des notaires, qui consisterait en une réforme, mieux, en un remplacement du régime de droit commun, inapproprié, par un régime spécifique plus adapté aux difficultés de la profession notariale en vue d'améliorer celle-ci. Les auteurs de cet ouvrage voudraient proposer des solutions concrètes pour un avenir radieux des notaires, de leurs responsabilités, et de leurs actes.

L'an des criquets est une relecture de l'Exode, et particulièrement de la sixième des dix plaies dont Dieu s'est servi pour contraindre les pharaons à affranchir les Hébreux. Méditation sur les difficultés d'une mobilisation dont l'enjeu transcende les destins individuels, le poème est aussi un hommage à Saint-John Perse. L'auteur n'avoue-t-il pas s'inspirer du poète franco-guadeloupéen pour chanter une Afrique imaginée, tout en se libérant d'une Afrique de violence qui ne cesse de forger elle-même ses chaînes avec la complicité de l'extérieur ...